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Procès Verbal - 2918 001
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Queue-en-Brie.
Lien du pdf (Procès Verbal - 2918 001)
Thèmes du document : Jeunesse, Famille, Transports,
La Queue-en-Brie LIBERTE -— EGALITE - FRATERNITE
+ + + CAL ONTEA AALCEUT REPUBLIQUE FRANCAISE
Fr
%
VILLE DE
LA QUEUE EN BRIE
Le conseil municipal se réunira à l’hôtel de Ville
Jeudi 22 mai 2025 à 20h00
Salle du Conseil Municipal
° Approbation du procès-verbal du conseil municipal du jeudi 3 avril 2025.
e Compte rendu des décisions L. 2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales.
1 - COMMISSION MIXTE « FINANCES, RESSOURCES HUMAINES, NOUVELLES TECHNOLOGIES, INFORMATIQUE ET COMMUNICATION » ET
« URBANISME, TRAVAUX, DEVELOPPEMENT ECONOMIQUE, DEVELOPPEMENT DURABLE, ECOLOGIE URBAINE ET
10.
11.
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15.
16.
QUALITE DE LA VIE »
Rapport de présentation de l’utilisation de la Dotation de Solidarité Urbaine (D.S.U.) — Année 2024. Rapport de présentation de l’utilisation du Fonds de Solidarité des communes de la Région Ile-de-France (F.S.R.L.F) — Année 2024.
Demande de « Fonds Vert » 2025 pour l’accélération de la transition écologique dans les territoires. Versement du bonus attractivité.
Dépôt d’un dossier de subvention auprès du Conseil Départemental du Val-de-Marne pour la plantation d’arbres dans le cadre du Plan « 50 000 arbres pour le Val-de-Marne ».
Modification du programme des équipements publics de la ZAC Notre-Dame.
II - COMMISSION SECURITE URBAINE, TRANSPORTS ET ETAT CIVIL
Mise en place de la vidéo-verbalisation dans le cadre du système de vidéoprotection urbain.
III — COMMISSION MIXTE « CULTURE, VIE ASSOCIATIVE, CEREMONIE,
JUMELAGE, JEUNESSE ET SPORT » ET
« VIE SCOLAIRE, ENFANCE ET PETITE ENFANCE »
Fixation des participations des usagers aux manifestations et activités du service culturel du 1° septembre 2025 au 31 août 2026.
Fixation de la cotisation relative à l’inscription au « Club Ados » des jeunes pour les mois de juillet et août 2025.
Fixation de la cotisation et des participations des usagers aux activités du service jeunesse du 1° septembre 2025 au 31 août 2026.
Fixation de la cotisation annuelle pour la fréquentation des jeunes collégiens au Contrat Local d’ Accompagnement à la Solidarité « CLAS » pour l’année scolaire 2025 — 2026.
Fixation des participations des usagers aux activités du service des sports du ler septembre 2025 au 31 août 2026. Fixation de l’adhésion au tennis loisirs du 1* septembre 2025 au 31 août 2026.
Fixation des tarifs des activités périscolaires et extra-scolaires du 1er septembre 2025 au 31 août 2026. Fixation de la cotisation annuelle pour la fréquentation des enfants à l’aide aux devoirs « CLAS » pour l’année scolaire 2025 — 2026.
Fixation du montant des frais de scolarité des enfants hors commune bénéficiant d’un enseignement en classe ULIS ou en classe UPE2A sur la commune pour l’année scolaire 2025 - 2026.
Publication légale : jeudi 15 mai 2025