Procès Verbal - proces verbal du 14092023

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Procès Verbal - proces verbal du 14092023 Document publié le Jeudi 14 septembre 2023 par la commune de Beaussais-Vitré. Lien du pdf (Procès Verbal - proces verbal du 14092023)Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit, Procès Verbal du

Conseil Municipal de BEAUSSAIS-VITRÉ

Séance du 14 septembre 2023

******

Date de la convocation : 06/09/2023

Présents : Ferré Nicolas, Aurélie Chassac, Mathieu Picard, Aurélie Saint-Martin, Charline Denis. Jean Manuel Simon, Sandrine Leraut, Anita Jamin, Sandrine Berny-Souchard, Florian Gurgand, Sabrina Madier. Evelyne Chastanet,

Absents excusés : Jean-Charles Disko, Nicolas Dugleux, Gwendoline Perreau.

Absents non excusés :

Secrétaire : Sabrina Madier

Ordre du jour :

1. Compte rendu du Conseil Municipal du 6 juillet 2023

Le Conseil Municipal est amené à valider le procès-verbal du conseil municipal du 6 juillet 2023 Décision :

Par 0.voix contre,0 abstention, 12 voix pour, le conseil municipal valide le procès-verbal de la réunion du 6 juillet 2023

FONCTION PUBLIQUE

2. Remplacement personnel de cantine

Rapporteur : Mme Aurélie Saint-Martin

Informations :

La cantinière va prendre une disponibilité pour convenance personnelle à compter du 1er janvier 2024. Il va falloir pallier son remplacement par du personnel intérimaire ou en CDD. Car la collectivité doit pouvoir lui proposer un poste équivalent en heure si elle souhaite revenir.

Débat :

- Aurélie Saint-Martin énumère les différentes options qu’on peut avoir avec nos agents actuels avant de chercher d’autres agents.

- Kelly est d’accord pour remplacer Stéphanie et Estelle voudrait faire des heures de ménage - Kelly est retenue par l’unanimité pour prendre le relai de Stéphanie

-

Décision :

Par 0.voix contre,0 abstention, 12 voix, le conseil municipal décide de publier une annonce sur facebook, panneau pocket et le site de la commune pour une recherche du remplacement du poste de Kelly (bus du matin et interclasse du midi)

AFFAIRES SCOLAIRES3. Règlement intérieur « Cantine et Garderie »

Rapporteur : Mme Aurélie Saint-Martin

Information :

Lecture du nouveau règlement.

Débat :

- Aurélie Saint-Martin énonce les différentes modifications du règlement qui n’avait pas été revu depuis 2 ans

Décision :

Par 0.voix contre, 0 abstention, 12 voix, le conseil municipal valide le règlement intérieur « Cantine et Garderie »

Par la suite le règlement intérieur sera transmis aux parents pour signature.

4. Poste téléphonique

Rapporteur : Mathieu Picard

Information :

La cantine à Vitré fonctionne actuellement sur la ligne de l’école.

Les agents demandent s’il est possible d’installer une ligne directe pour communiquer plus facilement avec les fournisseurs.

Proposition du fournisseur SBS : 298.50 HT téléphone + répéteur et 3.90€ HT par mois d’abonnement.

Débat :

- voir le budget si possible cette année, autrement la ligne sera ouverte en janvier

Décision :

Par 0.voix contre,3 abstention, 9 voix, le conseil municipal décide d’installer et de prendre en charge l’ouverture d’une nouvelle ligne de téléphone.

5. Financement projet école

Rapporteur : Mme Aurélie Saint-Martin

Information ;

Le budget transport prévu est déjà atteint suite à la très forte augmentation des coûts de transport.

Transport à prévoir pour l’année scolaire 2023-2024

- Ecole et cinéma : 3 films par classe. A prévoir 6 transports maximums, dont deux pour l’année 2023.

- Canoë-kayak : journée complète ? demi-journée ? Dans l’attente de la réponse de l’inspection. - Fête des sciences pour la classe de CM1-CM2 et CE2 à Chizé : vendredi 13 octobre 2023.(396€) - Ludothèque pour la classe de CE1-CE2 : 3 fois dans l’année ? 5 ? Moins ? Dans l’attente d’une réponse de la mairie.

- Sortie au musée à la Commanderie des Antonins à Saint Marc La Lande pour les classes CE1-CE2, CM1-

CM2 : mardi 19 septembre 2023. Pris en charge par la coopérative scolaire (390€).

- Visite du collège de Celles-sur-Belle pour la classe de CM1-CM2 : date à définir (en 2024).

- Rencontre 6ème pour la classe de CM1-CM2 : dans l’attente d’une date du collège de Celles-sur-Belle.

- Projet plantes comestibles pour la classe de CE1-CE2, CM1-CM2 avec visite de Celles : date à prévoir.

Message à l’APE de la part de la mairie pour organiser une réunion pour mettre les choses à plats.FINANCES LOCALES

6. Vidéo projecteur

Rapporteur : Mathieu Picard

Information :

Il faut changer le vidéo projecteur de la classe de Nelly Forney, celui en place date de 2016. Propositions reçues

SBS : 2 218 € TTC vidéo + support

RIC Collectivité : 1 714.80 € (support en plus 360€ TTC)

Au budget : 3 000 € inscrit

Débat :

- Aurélie Saint-Martin propose de prendre celui de Vitré dans la classe qui ne sert pas - Voir la compatibilité sur Beaussais pour essayer celui de Vitré avant de commander le nouveau

Décision :

Par 0 voix contre,0 abstention, 12 voix pour le conseil municipal décide l’achat du vidéo chez RIC collectivité si celui de Vitré ne correspond pas.

CULTURE

7. Convention avec la médiathèque des Deux-Sèvres

Rapporteur : Nicolas Ferré

Information :

Il s’agit de conventionner avec la médiathèque des Deux-Sèvres dans le cadre d’un partenariat de lecture publique 2023-2028.

Lecture de la convention

Décision

Par 0 voix contre,0 abstention, 12 voix pour le conseil municipal autorise Mr le Maire à signer la convention et désigne Anita Jamin-Mainard comme responsable de la bibliothèque.

DOMAINE ET PATRIMOINE

8. Numérotation de maison

Rapporteur : Nicolas Ferré

Il s’agit de numéroter le village de l’Infirmerie qui a été oublié et d’ajouter une adresse à Fombelle pour le GAEC de Fombelle et une adresse à Eclopgenet.NFIRMERIE

FOMBELLE

Eclopgenet

5 Babin Arnaud

7 GAEC de l’Infirmerie

9 Babin Matthieu

21 GAEC FombelleDécision

Par 0.voix contre,0 abstention, 12 voix pour le conseil municipal valide cette numérotation.

INSTITUTIONS ET VIE POLITIQUE

9. Statut du SERTAD

Rapporteur : Nicolas Ferré

Information

La modification des statuts du SERTAD porte sur

* la possibilité d’adhérer à une SPL (Société Publique Locale) dans le cadre d’une gestion commune avec une collectivité chargée de la production ou de la distribution d’eau potable. * la suppression de la vocation facultative des analyses car le budget n’existe plus.

Débat :

- Le service public Locale en question est la CAN.

Décision

Par 0 voix contre, 2 abstentions, 10 voix pour le conseil municipal adopte les nouveaux statuts du SERTAD ci-joints.

10. Décision modificative budgétaire

Quelques données étant encore inconnue notamment sur les travaux de l’abri remorque à Vitré, le point est reporté au conseil suivant.

QUESTIONS DIVERSES

• Supérette API : lieu d’implantation

Aurélie Chassac soulève le souci de Souvigné pour la superette, le permis étant refusé à cause des Architectes des Bâtiments de France un recours a été déposé, en attendant d’en savoir plus, on continue la démarche en envoyant le projet à l’urbanisme.

1 LAGRANGE Gréogry• Point sur les travaux de la salle des fêtes de Vitré

Les travaux se déroulent bien, les réseaux sont faits, la fosse septique semaine 38, Les peupliers ont été arrachés pour l’assainissement à implanter (5 était mort et 2 sur le point de mourir) des charmes seront replantés pour remplacement (racines moins évasives)

Parquet réparé semaine 38.

Emprunt : le Maire énumère les différentes propositions du crédit agricole. Offre sur 25 ans retenue, Sandrine Léraut propose si possible de mettre une clause modulable a + 3 ans.

• Distribution Du MAG de la Communauté Mellois en Poitou par les conseillers de chaque commune. Vu et décidé en conseil des maires le 22 juin 2023.

Ils y ajouteront une lettre d’information sur la Taxe des Ordures Ménagères. La distribution est annoncée aux alentours du 21 octobre 2023.

 Référent Maillage bocager

240 km de haies à référencer, un référent devrait être joignable pour toutes questions, Jean Manuel SIMON est désigné (envoyer le téléphone du maire et de JM SIMON au référente)

• Entretiens d’embauche : 5 candidatures, 5 rendez-vous effectués, test et dictée faite dont 4 avec la formation secrétaire de mairie.

• Bulletin municipal

Prochain Conseil Municipal : 12 octobre 2023 à 20h30

Fin de réunion : 22h20