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Déliberation - 202505 033 TPN
Document publié le Jeudi 19 juin 2025 par la commune de Marcillac-Vallon.
Lien du pdf (Déliberation - 202505 033 TPN)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Associations, ONG et mouvements politiques,
REPUBLIQUE FRANCAISE
DEPARTEMENT DE L’AVEYRON
Nombre de Membres
Afférents au Conseil Municipal
En exercice
Qui ont pris part à la délibération
Vote
Pour
Contre
Abstentions
Date de la convocation
12/06/2025
Date d’affichage
16/06/2025
19
17
14
14
0
0
Séance du 19 juin 2025
-------------------------------
L’AN DEUX MILLE VINGT-CINQ et le DIX-NEUF JUIN à 20
heures 30 minutes, le Conseil Municipal régulièrement convoqué, s’est
réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances,
sous la présidence de Monsieur Jean-Philippe PÉRIÉ, Maire.
Présents : 12
Jean-Philippe PÉRIÉ, Alain BIAGI, Stéphanie BORREL, Fabien
CABROLIER, Albert CANTALOUBE, Rodolphe DELETAGE, Nathalie
GELY, Didier LAURENS, Patrick LEGER, José LOPEZ, Pascal MIR,
Bruno SELAS.
Absents excusés : 5 (dont 2 pouvoirs)
Edwige BOUDOU, a donné pouvoir à Patrick LEGER,
Nelly DAUDE, a donné pouvoir à Stéphanie BORREL,
Jérôme FRANQUES, absent excusé,
Laura JARROUSSE, absente excusée,
Estelle BIER, absente excusée.
Secrétaire de séance : Stéphanie BORREL
Délibération n° 2025/05/033 – Budget Principal 2025
Acceptation du don de l’Association des amis de Foncourrieu
Monsieur le Maire rappelle aux membres du conseil municipal que dans le cadre des travaux de rénovation de la toiture de la Chapelle ND de Foncourrieu, et plus particulièrement de la tranche 2, l’association des Amis de Foncourrieu a souhaité apporter une aide financière à la Commune de Marcillac-Vallon en lui faisant un don. Cette décision a été actée lors de l’assemblée générale de l’association, qui s’est tenue le 23 février 2023. Monsieur le Maire rappelle qu’un premier don avait été effectué en 2023, pour un montant de 40 000 €. L’association a souhaité effectuer un second don, qui s’est concrétisé par un virement bancaire d’un montant de 30 000€.
Il convient aujourd’hui d’accepter ce don.
Après en avoir délibéré, le conseil municipal, à l’unanimité des membres présents ou représentés, décide : - d’accepter le don de l’Association des Amis de Foncourrieu, pour un montant de 30 000€, - d’autoriser Monsieur le Maire à signer tout acte, document ou pièce, utiles à la bonne exécution de cette décision.
Ainsi fait et délibéré à Marcillac-Vallon, les jour, mois et an susdits
Pour extrait conforme,
Le Maire, Jean-Philippe PÉRIÉ
Acte rendu exécutoire,
Après transmission par voie dématérialisée
En Préfecture le :
Publication le :
Le Maire, Jean-Philippe PÉRIÉ
EXTRAIT DU REGISTRE
des Délibérations du Conseil Municipal
de la Commune de MARCILLAC-VALLON
Accusé de réception en préfecture
012-211201389-20250619-202505_033-DE
Reçu le 26/06/2025