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unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - Liste sujets délibérés en conseil d'administration du CIAS Airvaudais Val du Thouet 28 11 2023
Document publié le Mardi 28 novembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Airvaudais Val du Thouet - Liste sujets délibérés en conseil d'administration du CIAS Airvaudais Val du Thouet 28 11 2023)
Thèmes du document : Budget, Consommateurs, Démocratie,
Liste des sujets délibérés en Conseil d’Administration – CIAS Airvaudais-Val du Thouet du 28 novembre 2023
C I A S
Airvaudais-Val du Thouet
33 Place des Promenades
79600 AIRVAULT
LISTE DES SUJETS DELIBERES EN CONSEIL D’ADMINISTRATION SEANCE DU 28 NOVEMBRE 2023
L’an deux mille vingt-trois le vingt-huit du mois de novembre à 18 heures 30, le Conseil d’Administration du CIAS Airvaudais-Val du Thouet, convoqué par Mme DAMBRINE Frédérique, Vice- Présidente déléguée par M. Olivier FOUILLET, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, à la salle de la CCAVT à Airvault.
15 présents : Maryse BARIGAULT, Françoise BRAUD, Nadia CADET, Maryse CHARRIER, Frédérique DAMBRINE, Véronique DIGUET, Olivier FOUILLET, Gérard GIRET, Cécile GLORIAU, Sylvie JOZEAU, Hélène MARSAULT, Anne-Marie POUPIN, Micheline REAU, Françoise RICHARD, Nadine VIVIER.
2 pouvoirs :
Brigitte BAUDON a donné pouvoir à Hélène MARSAULT
Gérard CHABAUTY a donné pouvoir à Françoise RICHARD
Excusés : Lucienne AUBRY, Pierrette MILLIASSEAU, Daniel ROBERT Absent (e) s : Jean-Claude LAURANTIN
Date de la convocation : 21 novembre 2023
Secrétaire de séance : Anne ALLIER
Rappel des délibérations prises au cours de la séance :
N° de
délibération Objet Classement matière
D 2023 – 017 Election d’un vice-président délégué 5.3 Désignation de représentants
D 2023 – 018
Mise en place du dispositif de signalement des actes de
violence, de discrimination, de harcèlement et d’agissements sexistes (AVDHAS)
4.1 Personnel titulaires
stagiaires de la F.P.T.
D 2023 – 019 Contrat d’assurance des risques statutaires 2024-2027 4.1 Personnel titulaires stagiaires de la F.P.T.
D 2023 – 020
Mandatement du CDG79 pour engager le dialogue social en
vue de conclure un accord local et lancer la procédure de
mise en concurrence en vue de conclure une
convetion de participation en matière de prévoyance
4.1 Personnel titulaires
stagiaires de la F.P.T.
D 2023 – 021 Convention de partenariat avec le Département et les SAAD pour la télétransmission 7.1 Décisions budgétaires
D 2023 - 022 Reprise du déficit 7.1 Décisions budgétaires
D 2023 - 023 Provision pour risque d’impayés 7.1 Décisions budgétaires
D 2023 - 024 Mise en place de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1 er janvier 2024 7.1 Décisions budgétaires
D 2023 - 025 Affectation du résultat d’investissement 7.1 Décisions budgétaires
D 2023 - 026 Tarifs 2024 7.1 Décisions budgétaires
D 2023 - 027 Vote du budget 2024 7.1 Décisions budgétaires
Mise en ligne le 30 novembre 2023 sur le site www.cc-avt.fr
La Vice-Présidente,
Frédérique DAMBRINE