Déliberation - Liste Delib cm 03.09.24

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Déliberation - Liste Delib cm 03.09.24 Document publié le Lundi 2 septembre 2024 par la commune de Boeil-Bezing. Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib cm 03.09.24)Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Assurance, ñ ‘5 SUP A

il Bezi °S

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COMMUNE DE BOEIL-BEZING

SÉANCE DU 2 SEPTEMBRE 2024

LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL

Délibération Objet Résultat du vote n°

Procès-Verbal du Conseil Adoptée à l'unanimité

D_2024 5 1 | Municipal du 27 juin 2024 13 votes/13

Projet de financement fonds vert2 2023 Adoptée à l’unanimité

D_2024 5 2 | AFFAIRE 22REPO55 TE64 13 votes/13

Pacte financier et fiscal de la C.C.P.N. avec parti- | Adoptée à l’unanimité

D_2024 5 3 | cipation financière des communes à l’urbanisme 13 votes/13

Recrutement agent technique CUI PEC 6 mois Adoptée à l’unanimité

D_2024 5 4 13 votes/13

Création d’un emploi non permanent d’adjoint | Adoptée à l’unanimité

D_2024_ 5 5 | d'animation 13 votes/13

Procédure au fond devant la cour d’appel Adoptée à l’unanimité

D_2024 5 6 | administrative de Bordeaux 13 votes/13

Mandat à émettre pour la commune de Adoptée à l'unanimité

D_2024 5 7 | Mirepeix 13 votes/13

Vente de bois à la société A. Cazaban Adoptée à l’unanimité

D_2024 5 8 13 votes/13 Remboursement franchise Groupama sinistre Adoptée à l’unanimité

D_2024 5 9 | choc borne incendie 13 votes/13

Remboursement franchise Groupama sinistre Adoptée à l’unanimité

D_2024 5 10 | candelabre 13 votes/13

Attribution du marché de fourniture de repas Adoptée à l'unanimité

D_2024_ 5 11 | Destinés à la cantine scolaire 13 votes/13

Liste publiée sur le site internet et affichée en mairie le 5 septembre 2024.

Marc DUFAU