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Déliberation - Liste Delib cm 06.11.24 1
Document publié le Mercredi 6 novembre 2024 par la commune de Boeil-Bezing.
Lien du pdf (Déliberation - Liste Delib cm 06.11.24 1)
Thèmes du document : Justice et droit, Démocratie, Assurance,
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COMMUNE DE BOEIL-BEZING
SÉANCE DU 6 NOVEMBRE 2024
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES PAR LE CONSEIL MUNICIPAL
Délibération Objet Résultat du vote n°
Ajout de deux délibérations à l’ordre du jour Adoptée à l'unanimité
D_2024_6_1 14 votes/14
Procès-Verbal du Conseil Adoptée à l’unanimité
D_2024 6 2 | Municipal du 3 septembre 2024 14 votes/14
Affaire TE64 24GEEP 243 rue de la Gare Adoptée à l'unanimité
D_2024 6 3 14 votes/14
Affaire TE64 24GEEP 256 rue du Bois Adoptée à l’unanimité
D_2024 6 4 14 votes/14 O.N.F. état d’assiette de l’année 2025 Adoptée à l'unanimité
D_2024 6 5 14 votes/14 Désignation des garants responsables de Adoptée à l'unanimité
D_2024 6 6 | La coupe 2025 14 votes/14
Mandatement du CDG64 pour la mise en Adoptée à l’unanimité
D_2024 6 7 | concurrence d’un contrat groupe d'assurance 14 votes/14
statutaire
Cession voirie rue des Jonquilles Adoptée à l’unanimité
D_2024 6 8 14 votes/14
Création emploi non permanent d’adjoint Adoptée à l'unanimité
D_2024 6 9 | technique à temps non-complet 14 votes/14
Demande d'occupation du domaine public par Adoptée à l’unanimité
D_2024 6_10 | une Rôtisserie Ambulante 14 votes/14
Liste publiée sur le site internet et affichée en mairie le 8 novembre 2024.
Marc DUFAU