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Déliberation - Liste des deliberations Conseil municipal du 15042025
Document publié le Mardi 15 avril 2025 par la commune de Farlède.
Lien du pdf (Déliberation - Liste des deliberations Conseil municipal du 15042025)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Justice et droit,
LA FARLEDE - Département du Var République Française
Page 1 sur 2
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES LORS DE LA SÉANCE
DU CONSEIL MUNICIPAL
du mardi 15 avril 2025
En application de l’article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales
L’an deux mille vingt-cinq, le quinze du mois de d’avril, à dix-sept heures quarante-et-une, le Conseil Municipal de la commune de LA FARLÈDE, régulièrement convoqué, s’est réuni à l’espace associatif et culturel de La Capelle, salle Mireille GAMBA, au nombre prescrit par la loi sous la présidence de M. Yves PALMIERI, Maire, à l’effet de délibérer sur l’ordre du jour ci- après.
DÉLIBÉRATIONS ADOPTÉES EN SÉANCE
1 DEL_2025_018
Approbation d’une méthode de calcul pour estimer
le risque d’irrécouvrabilité des créances et les
provisions qui en découlent
APPROUVÉE
2 DEL_2025_019
Constatation de la reprise anticipée des résultats de
l’exercice 2024 pour le budget principal de la
commune de La Farlède
APPROUVÉE
3 DEL_2025_020
Constatation de la reprise anticipée des résultats de
l’exercice 2024 pour le budget annexe du Service
Extérieur des Pompes Funèbres de la commune de
La Farlède
APPROUVÉE
4 DEL_2025_021 Vote des taux des impôts directs locaux APPROUVÉE
5 DEL_2025_022 Budget primitif 2025 du budget principal de la commune de La Farlède APPROUVÉE
6 DEL_2025_023 Budget primitif 2025 du Service Extérieur des Pompes Funèbres de la commune de La Farlède APPROUVÉE
7 DEL_2025_024 Subventions aux associations – Exercice 2025 APPROUVÉE
8 DEL_2025_025 Attribution d’une subvention à l’Association Varoise de l’Appel du 18 Juin – Exercice 2025 APPROUVÉE
9 DEL_2025_026 Attribution d’une subvention à l’association Lei Rigaous – Exercice 2025 APPROUVÉE Commune de la Farlède – Séance du 15 avril 2025
Page 2 sur 2
10 DEL_2025_027 Attribution d’une subvention à l’association Auto Défense Académie – Exercice 2025 APPROUVÉE
11 DEL_2025_028
Attribution d’une subvention à l’association Union
Régionale des Opérés du Cœur (UROC) – Exercice
2025
APPROUVÉE
12 DEL_2025_029 Attribution d’une subvention à l’Association des Volontaires du Sang – Exercice 2025 APPROUVÉE
13 DEL_2025_030 Accueil de Loisirs municipal – Evolution des tarifs et modification du règlement intérieur APPROUVÉE
14 DEL_2025_031
Maison de Jeunes Communale – Evolution des tarifs
et modification du règlement
intérieur
APPROUVÉE
15 DEL_2025_032 Service périscolaire – Evolution des tarifs et modification du règlement intérieur APPROUVÉE
16 DEL_2025_033
Avis du Conseil Municipal sur la décision d’ouverture
d’une classe en élémentaire à l’école Jean Monnet à
la rentrée 2025
APPROUVÉE
17 DEL_2025_034 Dénomination de la nouvelle école maternelle située 226 rue des écoles APPROUVÉE
18 DEL_2025_035 Dénomination du parc créé dans le secteur des Serves APPROUVÉE
19 DEL_2025_036 Instauration du télétravail au sein de la Commune APPROUVÉE
20 DEL_2025_037 Recours aux contrats d’apprentissage APPROUVÉE
21 DEL_2025_038 Création et suppression de postes emportant mise à jour du tableau des effectifs de la commune APPROUVÉE
22 DEL_2025_039
Convention de partenariat 2025 – 2027 entre la
Commune et le Centre National de la Fonction
Publique Territoriale (CNFPT )
APPROUVÉE
M. le Maire clôture la séance : l’ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à dix-neuf heures et vingt-sept minutes.
Affiché en Mairie le 17/04/25 - Publié sur le site internet de la Commune le 17/04/25