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Compte-Rendu - compte rendu séance conseil municipal 08 06 2020
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Saint-Léger-le-Petit.
Lien du pdf (Compte-Rendu - compte rendu séance conseil municipal 08 06 2020)
Thèmes du document : Démocratie, Institutions publiques, Investissement et développement économique,
République Française
Département Cher
ST LEGER LE PETIT
Compte rendu de séance
Séance du huit Juin deux mil vingt
L' an deux mil vingt et le huit Juin à 19 heures , le Conseil Municipal de cette Commune, régulièrement convoqué , s' est réuni au nombre prescrit par la loi , dans le lieu habituel de ses séances ,Salle de la Mairie sous la présidence de
GARNAUD Aurélie Maire
Présents : Mme GARNAUD Aurélie, Maire, Mme ROY Simone, M. AMIOT Jean-Christophe, M. LABOUREAU Sylvain, Mme MOUDURIER Josiane, M. BECHEREAU Olivier, M. DELAGE Alain, M. ROLLIN William, M. FEUILLOLEY Benjamin, M. CHAUSSEC Jean-Jacques, M. KAHOUADJI Jessy
Nombre de membres
Afférents au Conseil municipal : 11
Présents : 11
Date de la convocation :
Date d'affichage :
Acte rendu executoire
après dépôt en Préfecture du Cher
le :
et publication ou notification
du :
A été nommé(e) secrétaire : M. AMIOT Jean-Christophe
Objet(s) des délibérations
SOMMAIRE
Nomination des délégués aux commissions communales - 08062020-01 Nomination des délégués des syndicats et du CCAS - 08062020-02
Convention de mise à disposition de personnel communal - 08062020-03 CCAS - ÉLECTION DES MEMBRES - 08062020-02 bis
Nomination des délégués aux commissions communales
réf : 08062020-01
Madame le Maire rappelle qu'il est obligatoire de nommer des délégués pour les différentes commissions.
APPEL D’OFFRES: Présidente : Aurélie GARNAUD (vote pour : 11 vote contre : 0) Titulaires : Jean-Christophe AMIOT (vote pour : 11 vote contre : 0) Olivier BECHEREAU (vote pour : 11 vote contre : 0)
Josiane MOUDURIER (vote pour :11 vote contre : 0)
Suppléants : Benjamin FEUILLOLEY (vote pour : 11 vote contre : 0) Alain DELAGE (vote pour : 11 vote contre : 0)
Jean-Jacques CHAUSSEC (vote pour : 11 vote contre : 0)
Délégué de la Défense : Jean-Chritophe AMIOT
Délégués de la sécurité routière : Jessy KAHOUADJI
Olivier BECHEREAU
b) Commissions facultatives:
1- Culture, animation et vie des associations
Délégués : William ROLLIN, Simone ROY
Délégué : Aurélie GARNAUD Suppléant : Sylvain
LABOUREAU
2- Environnement et bien-être des habitants
Délégués : William ROLLIN, Benjamin FEUILLOLEY, Alain
DELAGE,
Jean-Chritophe AMIOT
3- Embellissement de la commune
Délégués : Simone ROY, Josiane MOUDURIER, Olivier
BECHEREAU
4- Finances et personnels
Délégués : Jean-Christophe AMIOT, Sylvain LABOUREAU,
Jean-Jacques
CHAUSSEC, Jessy KAHOUADJI, Olivier
BECHEREAU,
Suppléante : Aurélie GARNAUD
5- Projets
Délégués : Tous
6- Communication
Délégués : William ROLLIN, Sylvain LABOUREAU, Aurélie
GARNAUD
7- Sécurité, Voirie, Défense
Délégués : Jean-Chritophe AMIOT, Jessy KAHOUADJI, Benjamin
FEUILLOLEY
Délégué de la Défense : Jean-Chritophe AMIOT
Délégué de la sécurité routière : Jessy KAHOUADJI, Olivier
BECHEREAU
A l'unanimité (pour : 11 contre : 0 abstentions : 0) Nomination des délégués des syndicats et du CCAS
réf : 08062020-02
Madame le Maire demande au Conseil Municipal de désigner des délégués pour les difféents syndicats intercommunaux.
SYNDICAT INTERCOMMUNAL D’ADDUCTION EN EAU POTABLE DE LA RÉGION DE SANCERGUES (SIAEP de la région de Sancergue)
2 Délégués titulaires 1 Délégué suppléant
Aurélie GARNAUD
(vote 11 pour vote contre 0)
Benjamin FEUILLOLEY
(vote 11 pour vote contre 0)
Jean-Christophe AMIOT (vote pour 11 vote
contre 0)
SYNDICAT INTERCOMMUNAL DE RAMASSAGE SCOLAIRE DE SANCERGUES
2 Délégués titulaires
Sylvain LABOUREAU
(vote 11 pour vote contre 0)
Simone ROY
(vote 11 pour vote contre 0)
SYNDYCAT DE L’ENERGIE (SDE 18) Technopôle Lahitolle-18021 BOURGES
1 Délégué titulaire 1 Délégué suppléant
William ROLLIN
(vote 11 pour vote contre 0)
Jean-Jacques CHAUSSEC
(vote 11 pour vote contre 0)
SYNDICAT INTERCOMMUNAL A VOCATIONS MULTIPLES LOIRE ET CANAL (SIVOM Loire et Canal)
1 Délégué titulaire 1 Délégué suppléant
Sylvain LABOUREAU
(vote 11 pour vote contre 0)
William ROLLIN
(vote 11 pour vote contre 0)
SYNDICAT MIXTE DU PAYS LOIRE VAL D’AUBOIS
1 Délégué titulaire 1 Délégué suppléant
Alain DELAGE
(vote 11 pour vote contre 0)
Aurélie GARNAUD
(vote 11 pour vote contre 0)
ASSOCIATION DES COMMUNES FORESTIÈRES DE CHER ET INDRE
1 Délégué titulaire 1 Délégué suppléant
Jean-Chritophe AMIOT
(vote 11 pour vote contre 0)
Benjamin FEUILLOLEY
(vote 11 pour vote contre 0)
GROUPEMENT BERRY-VAL-DE-LOIRE
1 Délégué titulaire 1 Délégué suppléant
Simone ROY
(vote 11 pour vote contre 0)
Josiane MOUDURIER
(vote 11 pour vote contre 0) OFFICE DU TOURISME DU PAYS LOIRE VAL D’AUBOIS
1 Délégué titulaire 1 Délégué suppléant
Olivier BECHEREAU
(vote 11 pour vote contre 0)
Jessy KAHOUADJI
(vote 11 pour vote contre 0)
b) C.C.A.S (Centre Communal d’Action Social)
Présidente : Aurélie GARNAUD (vote pour : 11 - vote contre : 0) Vice-Président : Sylvain LABOUREAU (vote pour : 11 - vote contre : 0) Membres élus : Simone ROY (vote pour : 11 - vote contre : 0) Josiane MOUDURIER (vote pour :11 - vote contre : 0)
Benjamin FEUILLOLEY(vote pour :11 - vote contre : 0)
Membre nommés : Mme Marie-Noëlle GEAY, Mme Nelly AMIOT,
Mme Anne-Marie JORANDON, Mr Michel CATHELIN
A l'unanimité (pour : 11 contre : 0 abstentions : 0)
Convention de mise à disposition de personnel communal
réf : 08062020-03
Suite au congé maternité de la secrétaire de mairie, il convient d'assurer le remplacement pendant cette période.
Madame le Maire propose de signer une convention de mise à disposition de personnel avec la commune de VINON pour 15 heures/semaines. Après avoir délibéré, le Conseil Municipal autorise Madame le Maire à signer cette convention.
A l'unanimité (pour : 11 contre : 0 abstentions : 0)
CCAS - ÉLECTION DES MEMBRES
réf : 08062020-02 bis
ANNULE ET REMPLACE DÉLIBÉRATION 08062020-02 partie CCAS
Vu le code de l'action sociale et des familles, notamment les articles L 123-6, R 123-7 et R 123-8,
Considérant que le conseil d'administration est présidé de droit par le Maire, Considérant que le conseil municipal, aprés en avoir délibéré, fixe à 8 le nombre de membres du conseil d'administration,
Considérant que la moitié des membres du conseil d'administration sont élus par le conseil municipal,
Suite à la proclamationdes résultats du vote,
Sont élus membres du conseil d'administration :
- Sylvain LABOUREAU, conseiller municipal
- Simone ROY, conseillère municipale
- Josiane MOUDURIER, conseillère municipale
- Benjamin FEUILLOLEY, conseiller municipal A l'unanimité (pour : 11 contre : 0 abstentions : 0)
Questions diverses :
Complément de compte-rendu:
Séance levée à: 0:00
En mairie, le 30/06/2020
Le Maire
Aurélie GARNAUD