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Compte-Rendu - 05 2023 renovation petit patrimoine
Document publié le Lundi 23 janvier 2023 par la commune de Puy-Saint-André.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 05 2023 renovation petit patrimoine)
Thèmes du document : Institutions publiques, Jeunesse, Économie et finances,
REPUBLIQUE
FRANCAISE
LIBERTE
- EGALITE-
FRATERNITE
2...
Délibération
n°05-2023
COMMUNE
DE
PUY
SAINT
ANDRE
DEPARTEMENT
DES
HAUTES
ALPES
ARRONDISSEMENT
DE
BRIANCON
EXTRAIT
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
19
JANVIER
2023
Effectif
légal
: 11
Nombre
{
De
conseillers
en exercice
: 10
de
présents
: 07
de
votants
: 09
date
de
convocation
: 12/01/2023
L'an
deux
mil
vingt-trois
le
dix-neuf
janvier
à
dix-huit
heures
trente
les
membres
composant
le
Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
PUY
SAINT
ANDRE
se
sont
réunis
en
mairie,
après
convocation
légale,
sous
la
Présidence
d’Estelle
ARNAUD.
Sont
présents
: ARNAUD
Estelle,
PROUVE
Alain,
LEROY
Pierre,
CAMUS
Michel,
CHARDRONNET
Luc,
JALADE
Véronique,
KOLLER
Pascale
Absents
représentés
: Bertrand
POINSONNET
donne
procuration
à Véronique
JALADE
Pierre
SENNERY
donne
procuration
à
Estelle
ARNAUD
Absents
non
représentés
excusés
: Basile
BUISSON
Lesquels
forment
la
majorité
des
membres
en
exercice
et
peuvent
délibérer
valablement
en
exécution
de
l’article
L.
2121-7
du
Code
Général
des
Collectivités
Territoriales.
Mr
CAMUS
Michel
est
désigné
comme
secrétaire
de
séance.
Objet
: FINANCES
RENOVATION
PETIT
PATRIMOINE
:
Remplacement
roulements
des
cloches
de
l’église
du
chef-lieu
Rapporteur
: Estelle
ARNAUD
Considérant
les
préconisations
de
l’entreprise
PACARD,
sollicitée
par
la
paroisse
en
vue
d'étudier
une
éventuelle
électrification
des
cloches,
Considérant
l'attention
de
l'équipe
municipale
à
l'entretien
et
à
la
rénovation
du
patrimoine
communal,
et
sa
volonté
de
maintenir
un
usage
manuel
pour
le
patrimoine
campanaire,
Considérant
le diagnostic
de
l’entreprise
Bodet,
sollicitée
par
la
commune
sur
les
conseils
de
l'association
HdA
{Horloges
d’Altitude),
Considérant
les
conclusions
de
la réunion
du
19/03/2022
à la
Paroisse
de
Briançon,
Considérant
la
délibération
n°51-2022
du
25
août
2022
sollicitant
une
aide
financière
au
Département
de
2
228.10€
soit
70%
du
montant
de
l'opération ;
Considérant
l'accord
de
financement
du
Département ;
Plusieurs
entreprises
ont
été
consultées.
Seule
l'entreprise
Bodet
a
répondu
et
a
confirmé
son
engagement
à
exécuter
les
travaux
“dans
les
règles
de
l'art”.
Après
en
avoir
délibéré,
le
conseil
municipal
à
Funanimité :
Décide
de
retenir
l'entreprise
Bodet
pour
un
montant
de
3315€
HT
soit
3978€
TTC ;
Autorise
Mme
le
Maire
à
signer
le
devis
Dit
que
les
crédits
sont
prévus
au
budget.
Certifié
exécutoire
Fait
à
Puy
Saint
André
le
19 janvier
2023
Compte
tenu
de
la
transmission
en
Préfecture
Mme
Le
Maire
Le
23
janvier
2023
Estelle
ARNAUD
De
{a publication
le 23 janvier 2023
FL
AR
Prefecture
005-210501078-20230119-05_2023-DE Reçu le 23/01/2023 Publié le
23/01/2023