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Compte-Rendu - 5 decembre 2022
Compte-Rendu - 5 decembre 2021
Document publié le Dimanche 5 décembre 2021 par la commune de Biron.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 5 decembre 2021)
Thèmes du document : Institutions publiques, Justice et droit, Handicap et inclusivité,
AR
PREFECTURE
024-212400436-20211203-33_2021-DE Reçu
le
09/12/2021
DÉPARTEMENT 24 « DORDOGNE
Nombre
de
conseillers
* en
exercice
10
* présents
9
* votants
9
+ absents
1
+ exclus
0
Date
de
convocation
:
18
novembre
2021
Date
d'affichage
:
09
décembre
2021
Objet
N°33/2021 Subvention
association
Marche
Nordique
de
BIRON
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DÉLIBÉRATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
De
la commune
de
BIRON
Séance
du
03
décembre
2021
à
20
heures
30
Le
Conseil
Municipal
de
cette
commune,
régulièrement
convoqué,
s'est
réuni
au
nombre
prescrit
par
la
loi,
dans
le lieu
habituel
de
ses
séances
sous
la présidence
de
:
M.
DESMAISON
Bruno
Étaient
présents :
DESMAISON
Bruno
- DEMEULENAËERE
Sébastien
- RIVAUD
Vincent
-
VEYSSIERES
Sylvie
- CAILLER
Sébastien
- GROULT
Philippe
- HO
THAM
KOUIE
Sandra
- MATTERA
Marc
- RAMALHO
Irène
-
Absent
excusé
: VERRY
Gilles
Secrétaire
de
séance :
M.
CAILLER
Sébastien
Mr
le
Maire
donne
lecture
au
conseil
municipal
du
courrier
de
l'association
de
Marche
Nordique
de
BIRON
qui
sollicite
une
subvention,
Après
en
avoir
délibéré,
le conseil
municipal
:
- Accepte
de
verser
une
subvention
à
l'association
de
Marche
Nordique
d'un
montant
de
200
€.
Acte
rendu
exécutoire
après
le
dépôt
en
Sous-préfecture
le
09
décembre
2021,
Publié
ou
notifié
le 09
décembre
2021.
Fait
à
BIRON,
le 09
décembre
2021