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Compte-Rendu - COMPTE rendu du 13 04 17
Compte-Rendu - Compte Rendu du 13 SEPTEMBRE 2016
Document publié le Mardi 13 septembre 2016 par la commune de Badaroux.
Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du 13 SEPTEMBRE 2016)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Institutions publiques, Transports,
coMPte-RenDu De lA séAnce Du
conseIl MunIcIPAl
MARDI 13 sePteMbRe 2016
18 H30
Sous la présidence de Régis TURC, Maire.
Etant pésents :
Monsieur Régis TURC, Madame Laurence BALESTRI, Monsieur Gilles BRAJON, Monsieur André BARBAUX, Monsieur Christophe CAYROCHE, Monsieur Benoît VALARIER, Madame Marion CHANEAC, Madame Christelle FIRMIN, Madame Isabelle LAURAIRE, Monsieur Jean SABATIER, Madame Corinne TRANCHAT
A donné pouvoir:
Monsieur Noé LAURENCOT à Monsieur Christophe CAYROCHE, Madame Marie-Hélène BRUEL à Madame Marion CHANEAC, Monsieur Christophe MOULIN à Monsieur Régis TURC, Madame Katia TONDUT à Madame Laurence BALESTRI
Conformément aux dispositions de l’article L 2121-15 du Code Général des Collectivités Territoriales, Laurence BALESTRI a été désignée secrétaire de séance.
Compte-rendu de la séance du 14 juin 2016
Il est approuvé à l’unanimité. Vote subvention association pour la fête de la musique (DE_2016_046)
Le Conseil Municipal décide de verser une subvention de 500 € à l'association "Compagnie du Lézard "pour la fête de la musique de 2016.
RAPPORTS ANNUELS PRIX QUALITE EAU /ASSAINISSEMENT 2016 (DE_2016_047)
Les rapports sur les prix et la qualité des services d'eau potable et d'assainissement, pour l'année 2015 sont adoptés.
Modification statuts SDEE ( DE_2016_048)
Monsieur le Maire expose aux membres du conseil municipal que le Syndicat Départemental d’Electrification et d’Equipement de la Lozère a engagé une procédure de modification de ses statuts. Ils ont été adopté par son comité syndical le 28 juillet 2016. Il est donc proposé au conseil municipal d'approuver cette modification statutaire.
Le Conseil Municipal approuve la modification des statuts du SDEE avec une prise d’effet au 1er janvier 2017 selon le projet joint à la présente délibération et donne tout pouvoir à Monsieur le Maire afin d’accomplir les démarches et signer toutes pièces nécessaires à l’exécution de la délibération.
Convention fourniture eau par ville mende ( DE_2016_049)
La Ville de Mende a confié par délégation en date du 1er janvier 2016 la gestion de ses services d'eau et d'assainissement à BRL Exploitation. Elle a autorisé ce dernier à fournir de l'eau traitée à la commune de Badaroux par délibération du 28 juillet 2016.
Afin de recevoir l'eau traitée la Commune de Badaroux doit signer une Convention avec les parties concernées.
Le Conseil Municipal déside de signer la convention pour la fourniture d'eau traitée.
- Une borne de recharge pour voiture électrique va être installée à coté du parking du Boulodrome, ancienne boulangerie.
- Monsieur le Maire est intervenu auprès du Conseil Départemental afin de considérer comme zone blanche certains secteurs de Badaroux, pour tenter de résoudre les problèmes de réseaux téléphoniques. - En 2020 la fibre optique à l'habitant devrait être mise en place dans toute la commune de Badaroux.
- Les travaux sont en cours à la salle de la Biogue. Les locations sont donc intérompues jusqu'a la fin des travaux
- A l'école Publique des travaux de réfection dans les toilettes seront effectués durant les vacances d'automne.
Le Maire,
Régis TURC