Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - pdf 935
Compte-Rendu - pdf 2421
Compte-Rendu - pdf 520
Compte-Rendu - pdf 1201
Compte-Rendu - pdf 1038
Compte-Rendu - pdf 2132
Compte-Rendu - pdf 943
Compte-Rendu - pdf 2409
Compte-Rendu - pdf 228
Compte-Rendu - pdf 938
Compte-Rendu - pdf 1029
Document publié le Jeudi 9 novembre 2023 par la commune de Lherm.
Lien du pdf (Compte-Rendu - pdf 1029)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Inégalités sociales, Sécurité sociale,
1/1
MAIRIE DE LHERM
Département de la Haute-Garonne
RÉPUBLIQUE FRANÇAISE
Liste des délibérations du
Conseil municipal du
9 novembre 2023
Présents MM. PASIAN, BOYE, BRUSTON, PEYRON, MICLO, MERCI, NOUNIS, GIL, GAURIER, SACAREAU, MORO, LESCAUT, BOULP, PHI-VAN-NAM, MOREAU, SABATHIE, SOBIERAJEWICZ, TURPIN, MIRASSOU, GIRARD, PUJOL,
Procuration(s) VERGNHES Sylvia à PUJOL Josiane EXPOSITO Christophe à Sébastien MORO
RABARIJAONA Ludivine à Joël BRUSTON
LAUDENBACH Mathias à PHI VAN NAM Meï-Ling
CAUQUIL Jérôme à Frédéric PASIAN
COMORETTO Christophe à Lauriane BOULP
Absent(s)
Secrétaire Lauriane BOULP
N°
d’acte Domaines Objet Décision
23-039 Personnel Modification du tableau des emplois Adopté
23-040 Personnel Protection Sociale Complémentaire du personnel communal Santé Adopté
23-041 Personnel Protection Sociale Complémentaire du personnel communal Prévoyance Adopté
23-042 Personnel Création prime de pouvoir d'achat exceptionnelle pour certains agents de la collectivité Adopté
23-043 Personnel Missions et rémunération des agents recenseurs Adopté
23-044 Finances Demande de subvention pour le Programme départemental d’urbanisation 2024 avenue des Pyrénées Adopté
23-045 Finances Droit de place marchés exceptionnels Adopté
23-046 Finances Admissions en non-valeur de titres du SIECT Adopté
23-047 Institution Décision modificative pour l’inscription des dépréciations de créances 2023 Adopté
La présente liste des délibérations est affichée à la mairie et mise en ligne sur le site internet de la commune conformément aux prescriptions de l’article L 2121-25 du code général des collectivités territoriales.
Lherm, le 13 novembre 2023
Le Maire
Frédéric PASIAN