Compte-Rendu - 20210521 CR

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Compte-Rendu - 20210521 CR Document publié le Vendredi 21 mai 2021 par la commune de Lusigny-sur-Barse. Lien du pdf (Compte-Rendu - 20210521 CR)Thèmes du document : Démocratie, Éducation, Logement, COMPTE-RENDU - CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MAI 2021 - Page 1 sur 5

République Française

Département de l'Aube

Arrondissement de Troyes

Commune de Lusigny-sur-Barse

COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL

Commune de Lusigny-sur-Barse

SEANCE DU 21 MAI 2021

Date de la convocation : 25 mai 2021

Date d'affichage : 27 mai 2021

L'an deux mille vingt et un , le vingt et un mai à dix-neuf heures, le Conseil municipal, dûment convoqué, s'est réuni sous la présidence de Christian BRANLE, maire.

Présents : Malika BOUMAZA, Christian BRANLE, Pascal CARILLON, Catherine CHARVOT, Adeline COLLIN, Eric GNAEGI, Joëlle GROSSET, Damien HUGOT, Rémi JOHNSON, Denis LAPÖTRE, Jacques MANNEQUIN, David MARNOT, Aurore MARNOT, Christophe PEREIRA, Daniel PESENTI, Anne ROGER

Représentés : Marie-Hélène TRESSOU, Bénédicte VERHEECKE

Absents : Anne-Sophie MANDELLI

Secrétaire : Monsieur Eric GNAEGI

Le compte-rendu de la dernière séance est lu et approuvé à l'unanimité.

La séance est ouverte.

Une minute de silence en mémoire à Mme Audrey ADAM a été effectuée

2021_29 - Subvention exceptionnelle pour le projet "Voile" de l'école primaire.

Madame la Directrice de l’école primaire, par courrier, demande à Mr le Maire, une subvention liée à l’activité « voile »pour les enfants de l’école primaire. Cette activité prévue l’an dernier, n’a pu se réaliser, à cause de la crise sanitaire. Cette année, le projet a été réétudié et peut se faire à l’école départementale de voile LA PICARDE , commune de Dosches

Le projet est de 1600€, 1000e d’activité et 600€ de frais de transport Cette subvention pourrait être de l’ordre de 1000€ afin que le projet pédagogique soit réalisé.

La commune de Lusigny -sur-Barse,

Vu le Code Général des Collectivités Territoriales et notamment son article L2121‐29 Entendu le rapport de présentation,

Considérant que la commune souhaite s’associer au projet pédagogique de l’école primaire

DECIDE

Article 1 : d’autoriser Monsieur, le Maire à verser une subvention exceptionnelle de 1000 € à l’école Primaire de Lusigny

Article 2 : de donner pouvoir à, Monsieur, le Maire pour signer tous les documents relatifs à cette décision.COMPTE-RENDU - CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MAI 2021 - Page 2 sur 5

2021_30 - Energie: Renforcement du réseau public de distribution d'électricité "rue Georges Clémenceau" et "Impasse du Stade".

Monsieur le Maire signale que la capacité du réseau public de distribution d’électricité desservant l’Impasse du Stade est insuffisante.

Les travaux susceptibles de remédier à cette situation, qui ont été étudiés par les services du Syndicat départemental d’énergie, comprennent la création d’un réseau souterrain basse tension d’environ 50 m de longueur, issu du poste de transformation électrique « EHPAD ».

Ainsi que la capacité du réseau public de distribution d’électricité desservant la Rue Georges Clémenceau est insuffisante.

Les travaux susceptibles de remédier à cette situation, qui ont été étudiés par les services du Syndicat départemental d’énergie, comprennent la création d’un réseau souterrain basse tension d’environ 140 m de longueur, issu du poste de transformation électrique « LUSIGNY- SUR-BARSE ».

Selon les dispositions en vigueur, ces travaux sont à demander par la commune et à exécuter, par délégation de celle-ci, par le syndicat départemental qui en assurera le financement, après accord de son Bureau syndical.

Monsieur le Maire précise que les plans détaillés lui seront soumis et, qu’en même temps, le piquetage précis des ouvrages sera matérialisé sur le terrain par l’entreprise que le syndicat aura chargée des travaux.

Le conseil, entendu cet exposé et après en avoir délibéré :

1°) DÉCIDE la réalisation des travaux de renforcement du réseau public de distribution d’électricité dans les conditions exposées par Monsieur le Maire.

2°) ADOPTE l’avant-projet présenté par le syndicat départemental d’énergie.

2021_31 - Délégation de Service: Accueil de loisirs périscolaire et extrascolaire à Lusigny-sur-Barse.

Le Maire rappelle à l’assemblée que la Ville, dispose actuellement d’un service d’accueil péri et extrascolaire dont la gestion est confiée aux PEP 10, dans le cadre d’une DSP. PRÉCISE que ce marché arrive à son terme le 31.08.2021

PROPOSE de lancer une nouvelle procédure de DSP pour le Conseil Municipal puis expose la procédure à mettre en œuvre.

Vu les articles L.1411-1 et suivants du CGCT,

Vu l’ordonnance n° 2016-65 du 29.01.2016 relative aux contrats de Concession,

Vu le décret n° 216-86 du 1er Février 2016 relatif aux contrats de concession fixant les règles procédurales de passation et d’exécution de ces contrats,

Vu le rapport annexé à la présente délibération présentant les caractéristiques des prestations que devra assurer le futur exploitant du SP

Après en avoir délibéré,

Le CM

COMPTE-RENDU - CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MAI 2021 - Page 3 sur 5

APPROUVE le principe de l’exploitation du service ACM de la commune de Lusigny-sur- Barse dans le cadre d’une délégation de SP sous forme d’affermage. 

ACCEPTE le contenu des caractéristiques des prestations que doit assurer le délégataire, telles qu’elles sont définies dans le rapport de présentation, étant entendu qu’il appartiendra au Maire, ultérieurement, d’en négocier les conditions précises.



AUTORISE le Maire à engager tous actes et procédures nécessaires à la réalisation de cette opération et notamment, à négocier librement les offres présentées, conformément à l’article L.1411-5 du CGCT

2021_32 - Construction Maison des Médecins: compte rendu des offres retenues.

RAPPELLE la délibération du Conseil Municipal en date du 13 févier 2020, décidant d’engager les travaux de construction d’une structure "maison des médecins" et donnant mandat au Maire pour conclure les marchés de travaux dans le cadre d’une procédure adaptée.

Considérant le mandat reçu,

REND COMPTE des offres retenues

Travaux de construction d'un cabinet médical rue Louis Genevois à Lusigny-sur- Barse (10270)

Entreprise mieux

« disante »

Offre de base

H.T.

variante(s) ou

PSE Total retenu H.T.

GECIBA 44 000,00 5 556,10 49 556,10

LES

CHARPENTIERS DE

TROYES

139 417,70 139 417,70

DYBIEC 29 499,00 29 499,00

VITREY Menuiserie 41 000,00 3 197,04 44 197,04

BEAU MASSON 19 882,73 19 882,73

VOINCHET 47 700,00 47 700,00

SANTERNE 37 955,82 37 955,82

MASSON 31 085,46 31 085,46

IDEE Services 23 250,00 23 250,00

EBC 17 559,94 17 559,94

L G CHARRIER 7 865,22 7 865,22

L G CHARRIER 12 500,00 12 500,00

TPJ 76 068,54 1 871,50 77 940,04

TOTAUX 527 784,41 10 624,64

538 409 ,05 COMPTE-RENDU - CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MAI 2021 - Page 4 sur 5

INFORMATIONS DIVERSES

- Naturopathe : Demande de location LOT 1 de la maison médicale d’une naturopathe ; Proposition de loyer à 250€ ht +2 mois gratuits , le temps que Mme Pinot fasse sa clientèle

Mr le Maire demande un Avis de principe pour confirmer la location à compter de septembre à cette personne

POUR : .........18...... ABSTENTION : ............0...... CONTRE : 0

- Demande de concert 23 septembre : Philippe ALLZEBEST

Festival lieu cet été, financé par le département, constitué de 6 dates, Trio Arnold, concert de musique classique

Prestation 1h30 de concert à destination classe primaire+ 1 concert le soir à la grange

Participation de la commune : 1000€– la recette du soir des entrées (8€) Mise à disposition de la salle

Mr le Maire demande un Avis de principe pour réserver ce concert: POUR : .........18......... ABSTENTION : ...0... CONTRE : 0

- 14 juillet : Retraite aux Flambeaux avec les lampions et feu sous réserve des conditions sanitaires , les dispositifs seront vus ultérieurement.

- Association l’Etoile de Lusigny (football): Mr Mouton ayant démissionné, Mr Raybaudi a pris la Présidence du club de foot

-Vaccination du 11 mai- Remerciements de Mr le Maire à toutes les personnes qui se sont investies

-Elections : 4 juin réunion préparatoire avec tous les assesseurs

Mr le Maire demande à tous les élus une mobilisation indispensable les 20 et 27 juin 2021 prochains

-La Foire : décision du bureau réuni le 19/05/2021 :non-maintien de la foire en 2021

-Aire de Camping car : 2 porteurs de projets : camping car park et Mr et Mme Bommelaer (camping d’Orient à Mesnil st Père).Projet à l’étude

-Le verger communal : Manifestation le 29/05/2021 pour faire découvrir le verger communal

-Fleurissement de notre commune : Remerciement aux personnes mobilisées

-Le Plan Communal a été modifié : Point de dépôts chez les commerçants et en mairie

-Prochain Conseil municipal : 25 août 2021 à 19h00

- Cérémonie commémorative du 28 août 1944 aura lieu le 29 août 2021

-Mme Grosset informe que les jeunes(adolescents) demandent à avoir un espace aménagé pour eux.

-Mr Marnot pense qu’il serait utile de penser aussi aux plus jeunes, et pourquoi pas penser à une aire de jeux . COMPTE-RENDU - CONSEIL MUNICIPAL DU 21 MAI 2021 - Page 5 sur 5

Plus personne ne demandant la parole, la séance est levée à 21h00 .

Fait à LUSIGNY SUR BARSE, les jours, mois et an susdits

Le maire,

Christian BRANLE

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