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Déliberation - del 30092024 087
Document publié le Mardi 2 juillet 2024 par la commune de Champs-sur-Marne.
Lien du pdf (Déliberation - del 30092024 087)
Thèmes du document : Handicap et inclusivité, Sport, Environnement,
M
CHAMPS-SUR-MARNE
EXTRAIT
DU
REGISTRE
DES
DELIBERATIONS
DU
CONSEIL
MUNICIPAL
L'an
deux
mille
vingt-quatre,
le tronte
septembre,
à
19h00,
le Conseil
Municipal
de
la
Commune
de
CHAMPS-SUR-MARNE,
légalement
convoqué,
s'est
réuni
dans
la salle
du
Conseil
Municipal,
sous
la
présidence
de
Madame
Maud
TALLET,
Maire.
Présents
:
Mme
Maud
TALLET,
Mme
Corinne
LEGROS-
WATERSCHOOT,
M.
Michel
BOUGLOUAN,
Mme
Lucie
DATE
DE
CONVOCATION
:
KAZARIAN,
M.
Guillaume
CLIN,
Mme
Michèle
HURTADO,
M.
Mohammed
BOUSSIR,
Mme
Florence
BRET-
20 septembre
2024
MEHINTO,
M.
Cyrille
PARIGOT,
Mme
Marie
SOUBIE-
LLADO,
Mme
Nicole
LAFFORGUE,
M.
Alain
LECLERC,
M.
Johan
CENAC,
Mme
Annabel
BARREIRA,
M.
Mourad
HAMMOUDI,
Mme
Margaux
HAPPEL,
M.
Jérémy
NARBONNE,
M.
Foster ABU,
M.
Nathaniel
GUEDZE,
Mme
Valentine
MASSOLIN,
Mme
Isabelle
SYORD,
M,
Mathieu
LOUIS,
M.
Jean
Paul
STERZATI,
M.
Sébastien
NOMBRE
DE
CONSEILLERS
:
MAUMONT,
M.
Michel
COLAS.
EN
EXERCICE
:
33
Absents,
excusés
et
représentés
:
PRESENTS
:
25
M.
Daniel
GUILLAUME
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
ABSENTS
REPRESENTES
:
8
TALLET,
M.
Pascal
BAILLY
qui
a
donné
pouvoir
à
M.
VOTANTS
:
33
BOUSSIR,
Mme
Stéphanie
METREAU
qui
a
donné
pouvoir
à M.
BOUGLOUAN,
Mme
Mialy
RASOLO
(REBOUL)
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
HURTADO,
Mme
Safia
DAVID
qui
a
donné
pouvoir
à Mme
SOUBIE-LLADO,
Mme
Safia
TABAÏ
qui
a
donné
pouvoir
à
M,
Foster
ABU,
Mme
Marlène
STABLO
qui
a
donné
pouvoir
à
Mme
SYORD,
Mme
Julie
GOBERT
qui
a donné
pouvoir
à
Mme
MAUMONT
Absent excusé non-représenté
:
SECRETAIRE
DE
SEANCE
:
M.
Mourad
HAMMOUDI
087/ OBJET
: APPROBATION
DU
PROGRAMME
DE
RÉNOVATION
DU
GYMNASE
JEAN
JAURÈS
ET
DEMANDES
DE
SUBVENTIONS
AUPRÈS
DE
LA
RÉGION
ILE-DE-FRANCE
ET
AUTRES
FINANCEURS
VU
le Code
général des collectivités territoriales.
CONSIDÉRANT
que
face
aux
nouveaux
défis
environnementaux
et
à
la
nécessité
d'améliorer
l'accessibilité
de
ses
équipements,
la
Ville
de
Champs-sur-Marne
a
lancé
un
ambitieux
programme
pluriannuel
de
rénovation
dont
la rénovation
du
gymnase
Jean
Jaurès
;
CONSIDÉRANT
que
ce
lieu
revêt
une
importance
cruciale
depuis
l'adoption
du
Plan
Communal
de
Sauvegarde
en
2015,
en
tant que
centre
d'accueil
et de
regroupement
des
administrés
lors de
situations
d'urgence
;
CONSIDÉRANT
que
dans
le cadre
de
ce
projet,
la Commune
peut
solliciter
des
subventions
auprès
de
différents
organismes
financeurs.
VU
l'avis
favorable
de
la commission
mixte
sports
et travaux
du
2 juillet 2024,
Commune
de
Champs-sur-Marne
-
Consell
Municipal
du
30/09/2024
Mairie
de
Champs-sur-Marne
-
Mail
jean
Ferrat
-
77
420
CHAMPS-SUR-MARNE VU
l'avis
favorable
du
Bureau
municipal
du
16
septembre
2024,
AYANT
ENTENDU
l'exposé
de
son
rapporteur,
Guillaume
CLIN,
Maire
adjoint,
délégué
au
développement
urbain
et
aux
travaux
Après
en
avoir délibéré,
LE
CONSEIL
MUNICIPAL,
À l'unanimité
APPROUVE
le
programme
de
rénovation
du
gymnase
Jean
Jaurès
suivant
:
Les
travaux
envisagés
;
Le
bâtiment,
érigé
en
1975,
a
été
conçu
avec
une
isolation
thermique
intérieure
limitée
tant
au
niveau
des
murs
que
de
la
toiture,
ainsi
que
des
menuiseries
en
simple
vitrage
aujourd'hui
largement
dégradées,
à
l'exception
de
celles
du
premier
étage
de
la
façade
sud
qui
ont
été
remplacées
par
des
modèles
en
aluminium
à
double
vitrage.
Cette
situation
contribue
à
une
importante
faiblesse
thermique,
entraînant
des
déperditions
de
chaleur
significatives
et
une
inefficacité
énergétique
notable,
Pour
remédier
à
cette
situation,
il
est
envisagé
d'installer
une
isolation
thermique
par
l'extérieur
et
de
remplacer
toutes
les
menuiseries
d'origines
par
des
modèles
à
double
vitrage.
Ces
améliorations
sont
essentielles
pour
renforcer
l'efficacité
énergétique
du
gymnase,
réduire
les
coûts
énergétiques
et
améliorer
le
confort
thermique
des
utilisateurs.
||
est
également
envisagé
l'installation
de
panneaux
photovoltaïques
pour
l'autoconsommation
du
gymnase.
Par
ailleurs,
depuis
quelques
années,
des
fissures
sont
apparues
à
plusieurs
endroits
du
bâtiment,
notamment
dans
les
vestiaires
et
au
niveau
du
pignon
situé
sur
la
façade
ouest,
Une
étude
approfondie
sera
nécessaire
pour
en
déterminer
l'origine
et
résoudre
ces
désordres.
Concernant
la
réserve
de
60
m’,
construite
en
1989
et
adossée
à
la
façade
Est,
elle
présente
d'importantes
fissures
attribuées
à des
fondations
défectueuses
et
à
une
mauvaise
exécution
lors
de
sa
construction
et
devra
faire
l'objet
d'une
démolition
complète
suivie
d'une
reconstruction
conforme
aux
normes
actuelles.
En
ce
qui
concerne
les
espaces
intérieurs
et
les
équipements
sportifs,
des
infiltrations
ont été
constatées
au
rez-de-jardin,
notamment
dans
la
salle
du
dojo
où
le
matériel
est
fréquemment
endommagé
(tapis
décollés
des
murs
et
du
sol),
Il
est
impératif
d'identifier
l'origine
de
ces
infiltrations
et
de
résoudre
ce
problème.
De
plus,
la
ventilation
du
dojo
doit
être
améliorée
pour
remédier
aux
odeurs
actuellement
présentes, Quant
à
la
grande
salle,
le
sol
sportif,
changé
il y
a
quinze
ans,
présente
actuellement
des
déchirures
et
des
ouvertures
visibles,
causées
par
la
superposition
de
deux
types
de
revêtements
:le
parquet
sportif
d'origine
et
le
linoleum
posé
sur
des
panneaux
de
bois.
L'instabilité
du
support
entraîne
des
dégradations
qui
pourraient
s'accentuer
avec
le
temps.
Ainsi,
il est
nécessaire
de
prévoir
la
dépose
de
toutes
les
couches
de
revêtement,
suivie
d'une
préparation
du
support
avant
la
pose
d'un
nouveau
sol
sportif,
De
plus,
le
niveau
sonore
émis
par
les
aérothermes
en
fonctionnement
est
jugé
trop
élevé
par
rapport
à
l'acoustique
de
la
salle,
nécessitant
l'installation
de
variateurs
sur
les
aérothermes
pour
adapter
le
bruit
en
fonction
des
besoins.
L'éclairage
de
cette
salle est
actuellement
assuré
par
des
tubes
fluorescents
qui
ne
répondent
plus
aux
normes
de
basketball
en
termes
de
niveau
d'éclairement.
Afin
de
répondre
aux
exigences
actuelles
et
de
réduire
la
consommation
d'énergie,
un
remplacement
par
des
luminaires
LED
est
envisagé.
Enfin,
en
ce
qui
concerne
l'accessibilité
aux
personnes
à
mobilité
réduite
(PMR),
le
bâtiment
ne
répond
pas
aux
normes
actuelles
et
nécessite
des
travaux
indispensables.
Cela
inclut
l'installation
d'un
ascenseur,
la
création
de
sanitaires
conformes
aux
normes
PMR,
ainsi
que
la
mise
aux
normes
des
rampes
d'accès
extérieures
pour
assurer
l'accessibilité
à
tous
les
utilisateurs,
Le calendrier prévisionnel :
Lancement
de
la consultation
de
maitrise
d'œuvre
Septembre
2024
Analyse
des
offres
et notification
Décembre
2024
Etudes
et conception
De
Janvier à Mai
2025
Consultation
des
entreprises
et notification
Juin
à octobre
2025
Durée
des
travaux
10
mois
Livraison
Eté 2026
Le budget prévisionnel ;
Commune
de
Champs-sur-Marne
-
Conseil
Municipal
du
30/09/2024
Mairie
de
Champs-sur-Marne
- Mail
Jean
Ferrat
- 77
420
CHAMPS-SUR-MARNE BUDGET
PREVISIONNEL
: DEPENSES
H.C.
BUDGET
PREVISIONNEL
: RECETTES
Travaux
de rénovation
(réfection
toiture,
reconstruction
de
la réserve...)
415
000
€
Mise
en
conformité
PMR
Conseil
départemental
250
000
€
FAC
19,80%
320
000
€
Travaux
d'amélioration
des
installations
sportives
230
000
€
Sous
total
Conseil
régional
lle de
travaux
de
France
: rénovation
rénovation
895
000
€
énergétique
22,28%
360
000
€
Remplacement
de menuiserie
4150 000 €
Isolation
thermique
extérieure
200
000
€
Fonds
Vert
27,92%
451
000
€
Installation
panneaux
voltaïques
250
000
€
Réfection
de
l'éclairage
par
des
Ville
de
Champs
sur
LED
120
000
€
Marne
30,00%
484
000
€
Sous
total
travaux
de
rénovation énérgétique
720
000
€
TOTAL
1615000€
|TOTAL
100%
1615
000
€
Subventions sollicitées : Afin
de
mener
à bien
ce
projet,
les
subventions
suivantes
seront
mobilisées
:
+
Département
de
Seine
et
Marne:
Le
FAC
(Fonds
d'aménagement
communal)
est
le
dispositif
d'aide
départementale
à
destination
des
Communes
de
plus
de
2 000
habitants.
Selon
la
population
de
Champs-sur-Marne,
la
Commune
dispose
d'une
enveloppe
de
1 000
000
€
pour
accompagner
des
projets
sur
3
ans,
De
plus,
la
ville
disposant
d'un
territoire
en
politique
de
la
ville,
un
bonus
de
10
%
complète
la subvention
socle,
soit
au
total
une
enveloppe
de
1
100KE€,
Pour
rappel,
le Conseil
municipal
du
27
septembre
2021
a délibéré
sur
le dépôt
de
candidature
de
la
ville
au
titre
du
FAC
auprès
du
département,
Le
Consell
municipal
du
13
décembre
2021
a délibéré
sur
le
programme
d'actions
proposé,
Les
équipements
concernés
sont
la
création
du
terrain
synthétique
qui
a
été
réalisé
en
2022,
la création
d'un
wheel
park
prévue
au
dernier
trimestre
2024,
la
rénovation
du
gymnase
Jean
Jaurès
et de
la salle
de
spectacle
Jacques
Brel,
La
somme
sollicitée
pour
la
rénovation
du
gymnase
Jean
Jaurès
correspondant
à
31.50
%,
de
l'enveloppe
prévisionnelle
initiale,
soit 320
000€
+
Région
lle-de
France
:
Dans
le
cadre
du
dispositif
de
la
Région
Ile-de-France
«
nouvelles
ambitions
pour
le
sport
»
correspondant
à
la
délibération’
CR
204-16
du
14
décembre
2016
et
le
règlement
d'intervention
stratégie-énergie-climat
(juillet 2023),
il existe
un
dispositif
«
Rénovation
énergétique
des
équipements
sportifs
»
pour
lequel
le projet
peut
être
éligible,
Un
dossier
sera
donc
déposé.
La
somme
sollicitée
correspondant
à 720K€
X
50%=360
K€
+
Etat:
fonds
vert
Dispositif
créé
en
2023
et
porté
par
le
Ministère
de
la
Transition
écologique
et
de
la
Cohésion
des
territoires,
le Fonds
d'accélération
de
la transition
écologique
dans
les
territoires,
aussi
appelé
«
Fonds
vert
»,
aide
les
collectivités
à
renforcer
leur
performance
environnementale,
adapter
leur
territoire
au
changement
climatique
et améliorer
leur
cadre
de
vie,
Les
objectifs
de
ce
fonds
sont
d'accompagner
la
mobilisation
des
collectivités
territoriales,
et
leurs
partenaires
publics
ou
privés,
et
de
contribuer
à
répondre
aux
enjeux
de
la
planification
écologique,
AUTORISE
le
Maire
ou
son
représentant
à demander
toutes
subventions
les
plus
élevées
possibles
;
AUTORISE
le Maire
ou
son
représentant
à
effectuer
toutes
les
démarches
nécessaires
aux
demandes
de
subventions,
et à
signer
les
pièces
s'y
rapportant
;
Commune
de
Champs-sur-Marne
- Consell
Municipal
du
30/09/2024
Mairie
de
Champs-sur-Marne
- Mail Jean
Ferrat
- 77
420
CHAMPS-SUR-MARNE RAPPELLE
que
le
Conseil
municipal
a
donné
délégations
au
Maire
pour
la
durée
du
mandat,
notamment
pour
demander
à
tout
organisme
financeur,
des
subventions
de
fonctionnement
ou
d'investissement
d'un
montant
inférieur
ou
égal
à 250
000
euros
;
AUTORISE
le
Maire
ou
son
représentant
à
émettre
les
titres
de
recettes
correspondants
;
PRÉCISE
que
les
crédits
nécessaires
et
les
recettes
seront
inscrits
au
budget
de
l'exercice
concerné,
Pour
extrait
conforme
au
Registre
des
Délibérations
du
Conseil
Municipal,
Le Maire certifie que le présent extrait conforme
au
Fait
à
Champs-sur-Marne,
le
tions, a été transmis au
p
0
4
OCT
204
tant de l'Etat le
publié ou noté le
() 9
oË [
Tu
a a
niLan
exécutoire à compter
de la
Le
Maire,
Le Maire,
Maud
TALLET
Maud TALLET
pl
acte
administratif peut être contesté
par voie de
recours
devant
le tribunal
administratif de
Melun
dans
un
délai de deux mois
à compter de sa transmission
au représentant de l'Etat, eVou de sa publication
ou notification,
Commune
de
Champs-sur-Marne
- Conseil
Municipal
du
30/09/2024
Mairie
de
Champs-sur-Marne
-
Mail Jean
Ferrat
- 77
420
CHAMPS-SUR-MARNE