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Compte-Rendu - 6ujuao7sw16bvlx
Document publié le Vendredi 21 octobre 2011 par la commune de Foulain.
Lien du pdf (Compte-Rendu - 6ujuao7sw16bvlx)
Thèmes du document : Transports, Institutions publiques, Eau et assainissement,
1
Réunion du Conseil Municipal
de FOULAIN-CRENAY
du 21 octobre 2011
Le vingt et un octobre deux mil onze à 20 heures 30, le conseil municipal de la commune de FOULAIN-CRENAY, s’est réuni en mairie de FOULAIN, en séance ordinaire, après convocation en date du 17 octobre 2011 sous la présidence de Monsieur Jean-Michel BERLINGUE, Maire.
Etaient présents : ARRIBAS Paul, BERLINGUE Jean-Michel, BORDOGNA Jean-Claude, Alain BRASSEUR, COMINAZZI Anny, DELFOUR Florence, FLECHE Alain, FRANCOIS Yvon, Françoise JOLIBOIS, TOUSSENEL Roland, WADIN Béatrice
Absents excusés:
DERVAUX Philippe qui donne procuration à JOLIBOIS Françoise,
DRIEUX-DERVAUX Sophie, qui donne procuration à DELFOUR Florence CHANE Jean-Christian qui donne procuration à WADIN Béatrice,
MIELLE Jean Pierre qui donne procuration à BERLINGUE Jean-Michel
Secrétaire de séance : FLECHE Alain
ORDRE DU JOUR :
- Lecture et approbation du compte rendu du 30/09/2011
- CPI : remise en état du camion Saviem des Sapeurs-Pompiers de
FOULAIN
- Délibération autorisant le passage de la Conduite des eaux pluviales et
eaux usées de la Mairie avec celles du SIVOSE
- Servitude de raccordement M. et Mme COLAS
- Proposition de la Sté « Média Plus communication » sur le soutien des
actions de communication (plan et bulletin)
- Plaques directionnelles (Salle convivialité et autres)
- Groupement de commandes pour le sel (délibération et convention avec
la CCPC)
- SDEHM
- Proposition de micro crèche
- Décisions modificatives de crédits
- Taxe d’aménagement qui se substitue à la TLE
Questions diverses
- Mise en place d’une vidéo-protection à la mairie
- Préparation du 11 novembre
Le compte rendu de la réunion du 30 septembre 2011 est approuvé à l’unanimité. 2
CPI : REMISE EN ETAT DU CAMION DES SAPEURS POMPIERS DE FOULAIN
Après discussion, le conseil municipal donne son accord pour la remise en état du camion de marque « Saviem » destiné aux sapeurs-pompiers et demande au Maire de pourvoir au remplacement de ce véhicule.
PROPOSITION DE LA STE « MEDIAPLUS COMMUNICATION »
Le maire expose la proposition de la société « Médiaplus Communication » concernant l’édition d’un plan des deux villages ainsi que la confection d’un journal communal. Ces publications seront payées par la publicité des commerçants et artisans locaux démarchés par la société.
PLAQUES DIRECTIONNELLES
Le conseil municipal donne son accord pour l’achat de plaques directionnelles dans le village (salle de convivialité et autres).
2011-21-10/79 GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LE SEL
Le maire informe les conseillers que la Communauté de Communes du Pays Chaumontais propose de se regrouper pour la fourniture de sel de déneigement.
Après mise au vote, par 11 voix pour et 4 abstentions, le conseil municipal donne son accord et autorise le maire à signer la convention avec la CCPC.
SDEHM
Le maire informe le conseil que le comité syndical du SDEHM se réunira le 25/10/2011 à 15 h à la salle de convivialité.
2011-21-10/80 DECISIONS MODIFICATIVES DE CREDITS
Le conseil municipal, à l’unanimité, décide de modifier les crédits suivants sur le budget principal :
Dépenses :
6811 -042 : + 10845.36
023 : -10845.36
Recettes :
021 : -10845.36
28031-040 : +5531.31
28032-040 : +505.16
2805-040 : +1829.88
281531-040 : +366.74
281512-040 : +2612.27
2031 : +2000
205 : +6000
2111 : -4000
2313 : -4000 3
TAXE D’AMENAGEMENT
Elle se substitue à la Taxe Locale d’Equipement. Le sujet sera étudié à la prochaine réunion du conseil.
PROPOSITION DE MICRO CRECHE
Le maire donne lecture du courrier de Mme BOURLIER Magali et de Melle ROLLAND Jennifer qui présentent leur projet de micro crèche c’est-à-dire une structure pouvant accueillir 9 enfants en même temps par le biais d’une association. Elles vont lancer une étude de besoins vers les familles et demandent à la commune de soutenir leur projet.
Le conseil municipal, accueille favorablement cette initiative.
2011-21-10/81 FRAIS DE SCOLARITE MATERNELLE années 2010 et 2011 (jusqu’au 31/08/2011)
Après étude des relevés des frais scolaires des années 2010 et 2011 jusqu’au 31/08/2011, le conseil municipal, à l’unanimité décide de fixer le montant par élève à :
- 2010 : 880.12 €
- 2011 du 01/01 au 31/08/2011 : 584.20 €
Questions diverses :
- Mise en place d’une Vidéo Protection à la mairie : le conseil municipal reporte sa décision à une date ultérieure.
- Préparation du 11 novembre
Foulain : 11 h dépôt de gerbe au monument aux morts
Crenay : 11 h 30 dépôt de gerbe au monument aux morts suivi du vin d’honneur à la salle des fêtes.
Le Maire informe le conseil municipal qu’il a décidé de ne plus servir d’alcool lors des cérémonies.
Délibérations prises :
2011-21-10/79 : GROUPEMENT DE COMMANDE POUR LE SEL
2011-21-10/80 : DECISIONS MODIFICATIVES DE CREDITS
2011-21-10/81 : FRAIS DE SCOLARITE MATERNELLE années 2010 et 2011 (jusqu’au 31/08/2011) 4
Signatures réunion du 21/10/2011 :
NOM Prénom Donne POUVOIR
à
SIGNATURE
BERLINGUE Jean-
Michel
WADIN Béatrice
TOUSSENEL Roland
BRASSEUR Alain
FRANCOIS Yvon
ARRIBAS Paul
BORDOGNA Jean-
Claude
CHANE Jean-
Christian
WADIN Béatrice
COMINAZZI Anny
DELFOUR Florence
DERVAUX Philippe JOLIBOIS
Françoise
DRIEUX DERVAUX
Sophie
DELFOUR
Florence
FLECHE Alain
JOLIBOIS Françoise
MIELLE Jean-Pierre BERLINGUE Jean-
Michel