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Compte-Rendu - compte rendu 1
Séance - SEANCE DU 25 AOÛT 2020
Compte-Rendu - CR
Compte-Rendu - compte rendu
Procès Verbal - DOC311024
Document publié le Lundi 28 octobre 2024 par la commune de Beaux.
Lien du pdf (Procès Verbal - DOC311024)
Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Institutions publiques,
Compte rendu du
Conseil municipal du 28 octobre 2024
Sous la présidence de monsieur FAVIER Daniel, le Maire,
Présents : MM. Mmes BEILLOT-FAVIER-MOUNIER- FRAISSE- CHALENCON-MASSON —CHABERT- BONNET et PAULET.
Absents Excusés :
Mme LIOTIER qui donne procuration à Mme PAULET
M BROSSE qui donne procuration à M FRAISSE
Mme FAURE qui donne procuration à Mme BONNET
Absent :
M DUCRAY-
Secrétaire de séance : M CHALENCON Yannick
La séance est ouverte à 18 H 30.
Monsieur le Maire procède à l'appel nominatif des élus.
Monsieur le Maire propose de désigner M Chalencon Yannick comme secrétaire de séance.
Le conseil municipal accepte à l’unanimité que M Chalencon Yannick soit le secrétaire
Pour le conseil municipal du 28 octobre 2024
ORDRE DU JOUR
Le procès-verbal du 19 août 2024 est approuvé à l'unanimité.
1- FONDS DE CONCOURS ATTRACTIVITE- CHAUFFAGE MAIRIE
Annule et remplace la délibération 06102023-02
Monsieur le Maire informe l'assemblée qu'il a été nécessaire de procéder au changement du type de chauffage des
locaux de la mairie, l’ancienne chaudière actuelle datait des années 70 et fonctionnait au fioul.
Le type de chauffage retenu fonctionne par géothermie.
Le coût global est de 44 183.00 € HT
Le plan de financement prévisionnel est le suivant :
- DSIL 24 000.00 €
- _ Région ARA 11 000.00 €
- CCDS Fonds de Concours 346.40 €
-__ Autofinancement 8 836.60 €
Le conseil municipal, après avoir délibéré à l'unanimité:
- APPROUVE le montant global des travaux 44 183.00 € HT,
- AUTORISE Monsieur le Maire à solliciter le partenaire évoqué ci-dessus,
- AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document relatif à ce dossier. 2- FONDS DE CONCOURS VOIRIE — PROGRAMME DE VOIRIE 2023
Monsieur le maire rappelle le programme de voirie 2024, chemin des ouches, route d’Arzilhac, chemin de Tarsou et
Peyre
Le coût global est de 94 576.20 € HT.
Le montant de la subvention sollicitée est de 11 917.00 €, soit le solde des Fonds de Concours 2021/2023 et
2024/2026.
Le plan de financement de cette opération est le suivant :
- DETR 18 920.00 €
-__ Fonds de Concours CCDS 11 917,00 €
- Fonds Propres 63 739.20 €
Le conseil municipal, après avoir délibéré à l'unanimité:
-AUTORISE Monsieur le Maire à solliciter le partenaire évoqué ci-dessus,
-AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document relatif à ce dossier.
3- : FONDS DE CONCOURS ATTRACTIVITE- BANCS DE TOUCHE
Monsieur le Maire informe l'assemblée que les bancs de touche du stade sont ont actuellement désuets, plus étanches
et à risques pour les utilisateurs ainsi l’acquisition de nouveaux bancs de touche a été faite pour un montant de 2
671.25 €HT.
Le coût global est de 2 671.25 € HT.
Le plan de financement prévisionnel est le suivant :
- _ CCDS Fonds de Concours 1 068.50 €
-__ Autofinancement 1 602.75 €
Le conseil municipal, après avoir délibéré à l'unanimité:
-AUTORISE Monsieur le Maire à solliciter le partenaire évoqué ci-dessus,
-AUTORISE Monsieur le Maire à signer tout document relatif à ce dossier.
INFORMATIONS |
1. LES INFORMATIONS DU MAIRE
-L'architecte nous a transmis le devis estimatif pour les travaux des bâtiments du bourg, ce sujet sera délibéré
au prochain conseil municipal.
Les dossiers de demande de subvention vont être préparés:
LEADER, CAP 43, Région, Fond Vert, DETR
-Nous avons reçu un couple de candidats suite à l’appel à projet que nous avons lancé. D'autre candidat son
venu retirer leur dossier en mairie.
-Les Vœux du Maire auront lieu le dimanche 12 janvier 2025 à 12h00
2. LES INFORMATIONS DES ADJOINTS AU MAIRE
Christiane BEILLOT — 1*"° Adjointe
- Organisation du repas des aînés du samedi 9 novembre 2024. A ce jour 78 personnes sont inscrites
- Le conseil d'école aura lieu le 4 novembre 2024 Marie-Josèphe PAULET — 2°" Adjointe
Etat des demandes d'Urbanisme
7 Déclarations Préalables :
- _ Rase Françoise pose panneau photovoltaïques Le Bourg
- _ Lahuna Marc pose panneau photovoltaïques Peyre
- Joubert Valerie changement porte et fenêtre Courenc
- Gomez Suzanne changement porte et fenêtre Courenc
- _ Chaurand Jean Pierre changement volets Le Bourg
- Brunet Noémie création fenêtre Arzilhac
- Carmellino Dominique pose panneau photovoltaïques Le Bourg
4 Permis de construire:
- BRUN Isabelle construction d’un chalet de 30 m? permis modificatif Courenc
- _ Fayolle Sébastien construction maison individuelle Courenc
Éric FRAISSE — 3è"° Adjoint
-Travaux canalisation AEP Courenc
La canalisation de Courenc a été mise en eau sur la première partie de village. La deuxième partie sera mise en
eau le lundi 4 novembre.
Des premières relèves ont montré une nette amélioration.
Septembre 2021 1421 m3
Septembre 2022 1400 m3
Septembre 2023 1800 m3
Septembre 2024 979 m3
Suite à une demande effectuée par M Gilbert Bonnet, Monsieur le maire lui a donné la parole.
Celui-ci a évoqué la servitude de passage entre ses appartements et l'appartement situé au dernier étage du
bâtiment acheté par la collectivité, une solution devra être trouvée.
Il propose également aux membres du conseil municipal l'achat par la mairie de ses deux appartements.
Une réponse lui sera faite fin novembre.
Fin de la séance à 21h30.
Favier Daniel Maire