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Arrêté - ARRETE 2021 07 Show Aerien Huez 2021
Document publié le Vendredi 8 janvier 2021 par la commune de Clavans-en-Haut-Oisans.
Lien du pdf (Arrêté - ARRETE 2021 07 Show Aerien Huez 2021)
Thèmes du document : Transports, Aménagement du territoire, Sécurité publique,
RÉPUBLIQUE
FRANÇAISE
Clavans en
Haut-Oisans
N°
2021-07
Mairie
de
Clavans
en
Haut
Oisans
38
142
Clavans
en
Haut
Oisans
#7
04.76.80.11.73
mairieclavanshtoisans@orange.fr
AR
R
ETE
PORTANT
FERMETURE
TEMPORAIRE
DE
LA
ROUTE
A
HAUTEUR
DU
COL
DE
SARENNE
DANS
LE
CADRE
DU
SHOW
AERIEN
DE
LA
PATROUILLE
DE
FRANCE
ET
L'EQUIPE
DE
VOLTIGE
AERIENNE
Le
maire
de
la
commune
de
Clavans
-en-
Haut-
Oisans,
Vu
le
code
général
des
collectivités
territoriales
et
notamment
ses
articles
L
2212-1,
L
2212-2
et
L.2213.
Vu
le code
de
la voirie
et
notamment
l’article
L 113.2
Vu
la
loi
82-213
du
02
mars
1982
relative
aux
droits
et
libertés
des
communes,
des
départements
et
des
régions,
modifiée
et
complété
par
la
loi 82-623
du
22
juillet
1982
et
par
la
loi 83-8
du
7 janvier
1983,
Vu
l'instruction
ministérielle
sur
la
signalisation
routière
(livre
1,
huitième
partie
: signalisation
temporaire)
approuvée
par
l'arrêté
ministériel
du
6 novembre
1992
Vu
la
demande
en
date
du
27
juillet
2021,
présentée
par
Monsieur
François
BADJILY
directeur
de
l'Office
du
Tourisme
de
l’Alpe
d'Huez,
sollicitant
la fermeture
de
la route
à hauteur
du
Col
de
Sarenne
sur
le territoire
de
la
commune
de
Clavans
en
Haut
Oisans
à
l’occasion
du
show
aérien
de
la
patrouille
de
France.
ARRETE
Article
1”
Dans
le cadre
de
la
préparation
de
cette
prestation,
la patrouille
de
France
effectuera
2 répétitions.
Les
mesures
suivantes
seront
adoptées :
-
Le
vendredi
20
août
2021,
la
circulation
sera
interdite
aux
véhicules
de
10h
à
18h30
sur
la
route
du
col
de
Sarenne,
du
parking
de l’altiport
jusqu’à
la
limite
de
commune
du
Freney
d’Oisans.
Un
agent
de
sécurité
détaché
par
Huez
sera
positionné
à
hauteur
du
Pont
de
Sarenne,
commune
du
Freney
d'Oisans,
afin
d'interdire
aux
véhicules
de
circuler
dans
la zone
de
démonstration.
-
Le
samedi
21
août
2021,
la
route
sera
interdite
à
toute
circulation
du
Col
de
Sarenne,
commune
de
Clavans
en
Haut
Oisans,
jusqu’à
l’altiport,
commune
de
l’Alpe
d’huez
de
8h
à 19h30.
Article
2-
Une
pré-signalisation
sera
mise
en
place
au
niveau
du
barrage
du
Chambon
indiquant:
« Accès
impossible
à
l’Alpe
d'Huez
à partir
du
Col
de
Sarenne
»
Article
3-
Sur
la
commune
de
Clavans
en
Haut
Oisans,
à
hauteur
du
Col
de
Sarenne,
un
panneau
de
type
KC1
sera
installé
par
la commune
d’Huez
avec
la
mention
« 900m
» indiquant
que
la
route
est
coupée
à 900m
Article
4 - Le
pétitionnaire
est
responsable
de
tout
accident
pouvant
résulter
de
cette
occupation.
Cette
autorisation
est
révocable
à
tout
moment
si
l’intérêt
de
la
voirie,
de
l’ordre
public
ou
de
la
circulation l’exige ou
si
le
pétitionnaire
ne
respecte
pas
les
prescriptions
de
cet
arrêté.
Article
5
-Monsieur
le
Directeur
Général
des
Services
du
département
de
l'Isère,
Monsieur
le
Commandant
du
Groupement
de
Gendarmerie
de
Bourg
d’Oisans,
sont
chargés,
chacun
en
ce
qui
le
concerne,
de
l’exécution
du
présent
arrêté
dont
copie
sera
adressée
à
Monsieur
le
Préfet
de
l’Isère,
au
Directeur
du
Territoire
Oisans
et
à
Monsieur
le
Président
de
la Communauté
de
Communes
de
l’Oisans.
Clavans
en
Haut
Oisans,
le
10
août
2021,
Le
Maire,
Marc
CROSLAND