Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste deliberations CM 06 12 2024
Déliberation - liste deliberations CM 04.04.2025
Déliberation - liste deliberations CM 16.01.2026
Déliberation - liste deliberations CM 07.11.2025
Déliberation - liste deliberations CM 10.01.2025
Déliberation - liste deliberations CM 23.05.2025
Déliberation - liste deliberations CM 20.06.2025
Déliberation - liste deliberations CM 14.03.2025
Déliberation - liste deliberations CM 06.02.2026
Déliberation - liste deliberations CM 06.03.2026
Déliberation - liste deliberations CM 11.12.2025
Document publié le Jeudi 11 décembre 2025 par la commune d'Orgères.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations CM 11.12.2025)
Thèmes du document : Consommateurs, Logement, Justice et droit,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
EN SÉANCE DE CONSEIL MUNICIPAL DU 11 DECEMBRE 2025
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 7 novembre 2025 Approuvée à l’unanimité
1. Administration générale – Décisions du Maire
Prend acte (pas de vote)
2. Finances – clôture du budget annexe « cabinet médical » Approuvée à l’unanimité
3. Finances – contribution supplémentaire à la piscine de la Conterie Approuvée à l’unanimité
4. Finances – Décision Modificative n° 3 du budget principal Approuvée à l’unanimité
5. Finances – Rectification portant sur le budget annexe « pôle santé » - subvention d’équipement et Décision Modificative n° 3
Approuvée à l’unanimité
6. Finances – Décision Modificative n° 1 du budget annexe « restaurant-bar » Approuvée à l’unanimité
7. Finances – Crédit-bail pour le restaurant « Antre-temps » Approuvée avec 6 voix contre et 22 voix pour
8. Finances – Crédit-bail pour la partie « dentiste » du pôle santé Approuvée avec 6 voix contre et 22 voix pour
9. Administration générale – Finances – résiliation à l’amiable d’une délégation de mandat de gestion immobilière pour le pôle santé Rochcongar Approuvée à l’unanimité
10. Finances – prorogation d’un an du contrat d’assurance - avenant Approuvée à l’unanimité
11. Enfance-jeunesse - Convention Territoriale Globale (CTG) – remboursements pour l’exercice 2025
Approuvée à l’unanimité
12. Urbanisme – foncier – achat d’une parcelle au lieu-dit « Haut-Bouharée » appartenant à Rennes Métropole dans le cadre du programme d’action foncière (PAF)
Approuvée à l’unanimité
13. Administration générale – reprise de terrains communs dans le cimetière Approuvée à l’unanimité
14. Administration générale – reprise de concessions en état d’abandon Approuvée à l’unanimité
Fait à Orgères, le 15 décembre 2025
Le Maire, Yannick COCHAUD