Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - liste deliberations CM 04.04.2025
Procès Verbal - PV 10.01.2025 2
Déliberation - liste deliberations CM 07.11.2025
Déliberation - liste deliberations CM 16.01.2026
Déliberation - liste delibs CA dec 2024
Déliberation - liste deliberations CM 06.02.2026
Déliberation - liste deliberations CM 03.04.2026 1
Déliberation - liste deliberations CM 11.12.2025
Déliberation - liste deliberations CM 05.06.2026
Déliberation - liste deliberations CM 23.05.2025
Déliberation - liste deliberations CM 10.01.2025
Document publié le Vendredi 10 janvier 2025 par la commune d'Orgères.
Lien du pdf (Déliberation - liste deliberations CM 10.01.2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Jeunesse,
LISTE DES DÉLIBÉRATIONS EXAMINÉES
EN SÉANCE DE CONSEIL MUNICIPAL DU 10 JANVIER 2025
Approbation du Procès-Verbal du Conseil Municipal du 6 décembre 2024 Approuvée à l’unanimité
Administration générale – Décisions du Maire
Prend acte (pas de vote)
Finances – Contribution 2025 des communes pour le SIM Rives Sud Approuvée à l’unanimité
Finances – Indemnité allouée pour le gardiennage de l’église d’Orgères Approuvée à l’unanimité
Finances – sollicitation de la répartition des amendes de police Approuvée à l’unanimité
Finances – nouveaux tarifs pour l’ALSH – fixation des tarifs hors commune Approuvée à l’unanimité
Administration générale – état annuel des indemnités perçues par les membres du Conseil Municipal pour l’exercice 2024
Prend acte (pas de vote)
Administration générale – fixation des indemnités de fonction du Maire, des Adjoints, conseillers délégués et des conseillers municipaux Approuvée à l’unanimité
Fait à Orgères, le 13 janvier 2025
Le Maire,
Yannick COCHAUD