Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique - ?v
unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique - ?v
unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique - ?v
unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique - ?v
unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique - ?v
unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique - ?v
unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique - ?v
unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique - ?v
unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique - ?v
unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique - ?v
unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique
Document publié le Mercredi 7 mai 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique)
Thèmes du document : Éducation, Institutions publiques, Culture et patrimoine,
DÉPARTEMENT DE LA
CHARENTE MARITIME
ARRONDISSEMENT EXTRAIT DU REGISTRE DES DE ROCHEFORT DÉLIBÉRATIONS as DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE ROYAN
N° 25.075
Le 13 mai de l'an deux mille vingt-cinq à 18 h 00, le conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Patrick MARENGO, le Maire.
DATE DE LA CONVOCATION DATE D'AFFICHAGE
Le 07 mai 2025 Le 07 mai 2025
ÉTAIENT PRÉSENTS : M. Patrick MARENGO, Maire, M. Didier SIMONNET, Premier Adjoint, Mme
Éliane CIRAUD-LANOUE, M. Philippe CAU, Mme Nadine DAVID, Mme Dominique BERGEROT, M. Gilbert LOUX, M. Jean-Michel DENIS, Mme Liliane ISENDICK-MALTERRE, adjoints.
M. Jean-Luc CHAPOULIE, Mme Christine DELPECH-SOULET, Mme Céline DROUILLARD, M. Julien
DURESSAY, Mme Océane FERNANDES, M. Gérard FILOCHE, Mme Cielle FOUQUET, M. Jacques
GUIARD, M. Bruno JARROIR, M. Thomas LAFARIE, Mme Françoise LARRIEU, M. Denis MOALLIC, Mme
Dominique PARSIGNEAU, M. Yannick PAVON, M. Thierry ROGISTER, conseillers municipaux.
ÉTAIENT REPRÉSENTÉS :
M. Philippe CUSSAC par Mme Nadine DAVID
Mme Dominique GACHET-BARRIÈRE par M. Didier SIMONNET
Mme Christelle MAIRE représentée par M. Jacques GUIARD
M. Raynald RIMBAULT par M. Gérard FILOCHE
Mme Madeline TANTIN par Mme Dominique BERGEROT
M. Gilbert THULEAU par Mme Françoise LARRIEU
ÉTAIENT ABSENTS EXCUSÉS : M. Christophe PLASSARD, Mme Marie-Pierre QUENTIN
ÉTAIT ABSENTE : Mme Marie-Claire SEURAT
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de présents : 24
Nombre de votants : 30
Mme Françoise LARRIEU a été élue secrétaire de séance.
OBJET : ATTRIBUTIONS DE SUBVENTIONS « SCOLAIRE ET FORMATION »
RAPPORTEUR : Mme ISENDICK-MALTERRE
VOTE : UNANIMITÉ
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20250513-DCM25-075-DE
Date de télétransmission : 16/05/2025
Date de réception préfecture : 16/05/2025 MISE EN LIGNE LE 16-05-2025La Commission « Scolaire et Formation », qui s’est réunie Le 16 avril 2025, a proposé l'attribution de plusieurs subventions.
LE CONSEIL MUNICIPAL
- Ayant entendu l’exposé du Rapporteur,
- _Vules propositions de la Commission Scolaire,
- Après en avoir délibéré,
DÉCIDE
- d'attribuer les subventions suivantes :
o ECOLE MATERNELLE LA CLAIRIERE
o ECOLE MATERNELLE LOUIS BOUCHET
o ECOLE LA SEUDRE DE SAUJON
o ECOLE MATERNELLE JEAN PAPEAU
o MAISON DES LYCEENS DU LYCEE ATLANTIQUE
o MAISON FAMILIALE RURALE DE CRAVANS (MFR)
o MFR SAINT FLOUR
o ASSOCIATION « MUSIQUE HD ROYAN »
FORMATION JOUE LES TOURS)
© LA PREVENTION ROUTIERE
o ECOLE PRIMAIRE DE L'YEUSE
© ECOLE PRIMAIRE LOUIS BOUCHET
© ECOLE PRIMAIRE LA CLAIRIERE
o LES P’TITS LOUIS (ECOLE PRIMAIRE LOUIS BOUCHET)
o CHAMBRE DE METIERS ET DE L’ARTISANAT DE LA VIENNE
o FOYER D'ANIMATION SOCIO EDUCATIF - FOYER DU CFA (CMA
913,00 €
800,00 €
192,00 €
1 050,00 €
2 000,00 €
60,00 €
120,00 €
60,00 €
700,00 €
60,00 €
300,00 €
2 700,00 €
3 000,00 €
800,00 €
200,00 €
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20250513-DCM25-075-DE
Date de télétransmission : 16/05/2025
Date de réception préfecture : 16/05/2025 MISE EN LIGNE LE 16-05-2025© LYCEE DE L’ATLANTIQUE
©o COLLEGE HENRI DUNANT - SEGPA
200,00 €
300,00 €
- d’imputer la dépense correspondante au compte 7400-20-65 748.
Fait et délibéré les jour, et an susdits,
Pour extrait conforme,
Le Maire,
Patrick MARENGO
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20250513-DCM25-075-DE
Date de télétransmission : 16/05/2025
Date de réception préfecture : 16/05/2025 MISE EN LIGNE LE 16-05-2025
Powered by TCPDF (www.tcpdf.org)