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Document publié le Vendredi 15 décembre 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté d'agglomération - Royan Atlantique)
Thèmes du document : Institutions publiques, Éducation, Justice et droit,
DÉPARTEMENT DE | A
CHARENTE MARITIME
ARRONDISSEMENT EXTRAIT DU REGISTRE DES
DE ROCHEFORT DELIBERATIONS
res DU CONSEIL MUNICIPAL
COMMUNE DE ROYAN
N° 23.191
L'an deux mille vingt-trois, le 21 décembre, à 18 h 00, le conseil municipal, légalement convoqué, s'est réuni à la Mairie, en séance publique, sous la présidence de Monsieur Patrick MARENGO, le Maire.
DATE DE LA CONVOCATION DATE D'AFFICHAGE
Le 15 décembre 2023 Le 15 décembre 2023
ÉTAIENT PRÉSENTS : M. Patrick MARENGO, Maire, M. Didier SIMONNET, Premier Adjoint, Mme Éliane CIRAUD-LANOUE, M. Philippe CAU, Mme Dominique BERGEROT, M. Gilbert LOUX, M. Jean-Michel DENIS, Mme Liliane ISENDICK- MALTERRE, adjoints.
Mme Céline DROUILLARD, M. julien DURESSAY, M. Gérard FILOCHE, Mme Dominique GACHET-BARRIERE, M. jacques GUIARD, M. Bruno JARROIR, M. Thomas LAFARIE, Mme Christelle MAIRE, M. Denis MOALLIC, Mme Dominique PARSIGNEAU, Mme Marie-Pierre QUENTIN, Mme Marie-Claire SEURAT, Mme Madeline TANTIN, M. Gilbert THULEAU, conseillers municipaux.
ÉTAIENT REPRÉSENTÉS : |
Mme Nadine DAVID représentée par Mme Eliane CIRAUD-LANOUE
M. Philippe CUSSAC représenté par M. Patrick MARENGO
M. Jean-Luc CHAPOULIE représenté par Mme Dominique GACHET- BARRIÈRE Mme Odile CHOLLET représentée par Mme Dominique BERGEROT Mme Christine DELPECH-SOULET représentée par M. Didier SIMONNET Mme Françoise LARRIEU représentée par M. Gilbert THULEAU Mme Océane FERNANDES représentée par Mme Céline DROUILLARD M. Yannick PAVON représenté par M. Philippe CAU
M. Raynald RIMBAULT représenté par Mme Marie-Pierre QUENTIN M. Christophe PLASSARD représenté par M. Thomas LAFARIE M. Thierry ROGISTER représenté par Mme Dominique PARSIGNEAU
Nombre de conseillers en exercice : 33
Nombre de présents : 22
Nombre de votants : 33
Mme Dominique BERGEROT a été élue secrétaire de séance.
OBJET: ATTRIBUTION DE SUBVENTIONS « SCOLAIRE ET FORMATION »
RAPPORTEUR : Mme ISENDICK-MALTERRE
VOTE : UNANIMITÉ
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20231221-DCM23-191-DE
Date de télétransmission : 22/12/2023
Date de réception préfecture : 22/12/2023 MISE EN LIGNE LE 22-12-2023 La Commission « Scolaire et Formation », qui s’est réunie le 23 novembre 2023, a proposé l'attribution de plusieurs subventions.
LE CONSEIL MUNICIPAL
-__ Ayant entendu l'exposé du Rapporteur,
- Vu la proposition de la Commission Scolaire,
- Après en avoir délibéré,
DÉCIDE
- d'attribuer les subventions suivantes :
o ECOLE MATERNELLE LA CLAIRIERE 1 200,00 €
o ECOLE ELEMENTAIRE LOUIS BOUCHET 1 200,00 €
o ECOLE MATERNELLE LOUIS BOUCHET 300,00 €
o ECOLE ELEMENTAIRE L'YEUSE - ADCS OCCE 17 2 758,80 €
o ECOLE MATERNELLE JEAN PAPEAU 2 500,00 €
o OGEC ECOLE SAINTE MARIE 850,00 €
o MAISON FAMILIALE RURALE JARNAC 60,00 €
o MAISON DES LYCEENS DU LYCEE DE L'ATLANTIQUE 2 000,00 €
o MAISON FAMILIALE RURALE ORIENTATION 120,00 €
GARÇON HIERSAC - TRIAC LAUTRAIT
- d'imputer la dépense correspondante à l’article 65748 - Fonction 201.
Fait et délibéré les
Pour extrait confo
Certifié exécutoire no. , Compte tenu de l’accomplissement La secrétaire de séance, des formalités légales
le 22 décembre 2023
Le Maire,
Patrick Dominique BERGEROT
Accusé de réception en préfecture
017-211703061-20231221-DCM23-191-DE
Date de télétransmission : 22/12/2023
Date de réception préfecture : 22/12/2023 MISE EN LIGNE LE 22-12-2023
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