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Document publié le Mardi 22 juillet 2025 par la commune de Bernard.
Lien du pdf (Procès Verbal - pv22072025 1)
Thèmes du document : Aménagement du territoire, Institutions publiques, Transports,
41
Commune LE BERNARD (Vendée)
CONSEIL MUNICIPAL
PROCES-VERBAL
Séance du 22 juillet 2025
L'an deux mille vingt-cinq, le vingt-deux juillet à dix-huit heures trente minutes, le Conseil Municipal
de la Commune du Bernard dûment convoqué s’est réuni en session ordinaire à la mairie sous la
présidence de Monsieur Loïc CHUSSEAU, Maire.
Nombre de membres en exercice : 15
Nombre de présents : 12
Nombre de votants :12
Date de convocation du Conseil Municipal : 15/07/2025
PRESENTS - Loïc CHUSSEAU, Jean-Claude BULOT, Agnès LANSMANT-LOUSSERT, Frédéric PAPIN,
Corinne CHARTIER, Johnny CHABOT, Audrey CHABOT, Magali GODET, Antoine COUTANSAIS, Nadège
THUBIN, Marion USUREAU, Maxime BARBARIT.
EXCUSES — Priscillia MARTINEAU, Bertrand DOUIN.
ABSENT- Brice PIVETEAU.
M. Maxime BARBARIT est nommé secrétaire de séance.
25-07-029 — Commande publique — Lotissement Parc de la Mairie : Attribution des lots
La consultation des entreprises pour les travaux d'aménagement du lotissement Parc de la Mairie
s'est déroulée en ligne du 12 juin au 4 juillet 2025.
Ce marché, passé sous la forme d’une procédure adaptée, a été estimé à 658 400,00 € HT par la SAET,
bureau d’études VRD missionné par le cabinet Voix Mixtes. Il est décomposé en deux lots :
- Lot 1 -VRD : cinq entreprises ont déposé une offre (COLAS, ATPR, VALOT TP, STRAPO et ASA
TP) ;
- Lot 2 —- Aménagement paysager : une seule entreprise a remis une offre.
Une phase de négociation a été engagée sur la même période, du 12 juin au 4 juillet 2025. Le rapport
d'analyse des offres a été établi par le maître d'œuvre.
Au vu de l'analyse définitive selon la valeur technique de l'offre (50%) et le prix des prestations (50%),
il est proposé au Conseil Municipal :
- De retenir les entreprises suivantes :
Lot Entreprise Marché HT Estimation HT
Lot 1 : Travaux de VRD ATPR
617 306,50 € 634 400,00 €
LONGEVILLE SUR MER (85)
CAJEV Lot 2 : Aménagement
paysager 23 489,60 € 24 000,00 €
LA ROCHE SUR YON
TOTAL HT DES OFFRES 640 796,10 € 658 400,00 €
Le Bernard- Conseil Municipal du 22 juillet 2025 ñ. G 42
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :
Ÿ Décide d’attribuer le lot 1 à l’entreprise ATPR et le lot 2 à l’entreprise CAJEV pour les montants
indiqués précédemment
Ÿ Donne pouvoir à M. le Maire pour signer tout document relatif à cette affaire.
POUR CONTRE ABST. NE PREND PAS PART AU VOTE
12 VOTE
25-07-030 — Commande publique — Programme de voirie 2025 : Attribution des lots
La consultation des entreprises pour les travaux de voirie 2025 a été mise en ligne du 26 juin au 18
juillet 2025. Ce marché a été passé sous la forme d’une procédure adaptée.
Une tranche optionnelle a été intégrée, concernant des travaux sur le chemin situé entre la RD 21 {La
Fosselière) et la première éolienne.
Pour certains travaux, il était demandé aux entreprises de proposer également une variante avec un
revêtement bi-couche.
Il'est proposé au Conseil de retenir l’option1 en bi-couche à savoir la route communale qui relie la
D91 à la D949 et également la tranche optionnelle en enrobé qui est la route communale qui relie la
D21 à la première éolienne.
Quatre entreprises ont déposé une offre.
Après analyse définitive, fondée sur le prix des prestations (50 %) et le délai d'exécution (50 %), il est
proposé au Conseil Municipal de retenir les entreprises suivantes pour la tranche ferme et la tranche
optionnelle :
Lot Entreprise Marché HT
Travaux d'entretien de la voirie et des | EIFFAGE
chemins communaux SAINTE HERMINE 129 132,00 €
Après en avoir délibéré, le Conseil Municipal, à l'unanimité :
Ÿ Décide d'attribuer le marché à l’entreprise EIFFAGE pour le montant indiqué précédemment
Ÿ Donne pouvoirà M. le Maire pour signer tout document relatif à cette affaire.
POUR CONTRE ABST. NE PREND PAS PART AU VOTE VOTE
12
Questions diverses
# Conseil Communautaire du 16 Juillet 2025
- Présentation et validation du schéma culturel ;
- Recomposition de l'organe délibérant de la communauté de communes ;
- Mise à jour du règlement de la bourse vers l'excellence 2026 ;
- Convention d'action foncière avec l'EPF pour la ZAE Saint Cyr en Talmondais ;
- Mise en place d'une participation employeur dans le cadre de la location longue durée de vélo
à assistance électrique (trajet domicile /travail) ;
- Création d’un service commun "Direction du pôle Technique » entre la commune de Talmont
-Saint Hilaire et la Communauté de communes Vendée Grand Littoral :
- Validation du projet de construction de la nouvelle station d'épuration de Saint-Vincent-sur-
Graon ;
Le Bernard- Conseil Municipal du 22 juillet 2025 fl .B 43
- Fonds de concours : Démolition et construction de la salle polyvalente du Givre ;
- Fonds de concours mobilités : Aménagement des espaces publics pour les cheminements
piétonniers et cyclables, Champ-Saint-Père :
- Approbation des tarifs de la boutique de Port Bourgenay.
æ Compte-rendu des commissions
e Affaires scolaires du 2 Juillet 2025
Elaboration du Passeport du Civisme 2025-2026
e Animations du 3 Juillet 2025
Préparation de la soirée Bernardaise du 12 Juillet 2025
& Informations et/ou observations diverses :
+ Corinne CHARTIER rappelle les dates des prochains évènements :
- Samedi 2 Août : Soirée Apéro organisée par l’amicale du personnel communal,
- Dimanche 24 Août: Balade Vélo Patrimoine organisée par la commission communale « Animations »,
- Samedi 6 Septembre : Accueil des nouveaux arrivants et forum des associations,
- Dimanche 7 Septembre : Vide-greniers organisé par l’ATCB.
L'ordre du jour étant épuisé, et plus aucune autre question n’étant posée, M. le Maire lève la séance
à 19h15.
DEL-25-07-029 | Commande publique — Lotissement Parc de la Mairie : Attribution des lots
DEL-25-07-030 | Commande publique — Programme de voirie 2025 : Attribution des lots
Fait et délibéré en mairie les jour, mois et an que dessus.
Le Maire, Le secrétaire,
Maxime BARBARIT Loic CHUSSE
Le Bernard- Conseil Municipal du 22 juillet 2025