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Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 13 décembre 2017
Document publié le Mercredi 13 décembre 2017 par la commune d'Haubourdin.
Lien du pdf (Ordre du Jour - Ordre du jour CM du 13 décembre 2017)
Thèmes du document : Logement, Humanitaire, Justice et droit,
ORDRE DU JOUR DU CONSEIL MUNICIPAL
MERCREDI 13 DÉCEMBRE 2017
A 19h00
ORDRE DU JOUR
- Désignation du secrétaire de séance
- Procès-verbal du Conseil Municipal du 27 septembre 2017
- Décisions de Monsieur le Maire prises par délégation du Conseil Municipal - Composition des commissions municipales : remplacement de certains membres et représentation de la commune dans les établissements de coopération intercommunale et autres organismes
- Remplacement du délégué au syndicat intercommunal à vocation unique pour la qualité de la vie des personnes du 3e et 4e âge
- Budget 2017 – subventions aux associations
- Budget 2017 – décision modificative n° 1
- Budget 2018 – Rapport sur les Orientations Budgétaires
- Fonds de caisse – régie de recettes Centre Culturel
- Constitution de provisions
- Instauration de frais de reproduction pour les documents dont il est demandé communication à la mairie
- Personnel Municipal – création de poste
- Le R.I.F.S.E.E.P. Filière culturelle
- Interventions extérieures
- Recensement de la population – rémunération des agents recenseurs, du coordonnateur communal et du correspondant répertoires d'immeubles localisés
- Marché public global de performance ayant pour objet la conception, la démolition en site occupé avec continuité de service, la reconstruction, et l'exploitation bâtimentaire comprenant l'exploitation et la maintenance des écoles T. Crapet et R. Salengro – attribution de primes aux candidats et indemnisation des membres du jury
- Adhésion au service ENJOY MEL
- Tarifs cimetière
- Frais d'enterrement pris en charge par la ville pour les obsèques des personnes isolées, en situation précaire ou sans domicile fixe
- Tarifs de location du CCPAL
- Tarifs des droits de place
- Tarifs location équipements sportifs
- Répartition du disponible financier du syndicat intercommunal des gens du voyage entre les communes membres – avis du Conseil Municipal
- MEL – motion sur la réforme du logement social
- Rapport d'activités et compte administratif 2016 – SIVOM aménagement du bassin de la Tortue