Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - Scan05095120260113154151
Procès Verbal - PV CM 12.06.2026 signe
Procès Verbal - Scan05805020260513093200
Procès Verbal - Scan02602320240830141806
Déliberation - LISTE DES DELIBERATIONS
Procès Verbal - Scan03211220241218101114
Procès Verbal - Scan05219720260130120436
Déliberation - D2026 50 Signature convention de subordination ALT
PLU - Annexes - classement sonore 2
Procès Verbal - Scan00350020230703162207
Acte Administratif - Scan05582120260331110338
Document publié le Samedi 4 avril 2026 à 07h00 par la commune de Sainte-Foy-Tarentaise.
Lien du pdf (Acte Administratif - Scan05582120260331110338)
Thèmes du document : Institutions publiques, Investissement et développement économique, Aménagement du territoire,
sainte *fou
TARENTAIS
COMMUNE
DE
SAINTE
FOY
TARENTAISE
REUNION
DU CONSEIL
MUNICIPAL
Le
Conseil
Municipal
se
réunira
à
la
mairie
de
Sainte-Foy-Tarentaise
le
:
Jeudi
09
avril
2026
à
19H00
A
Sainte-Foy-Tarentaise, le 31
mars
2026.
Le
Maire
=
|
Yannick
AMET
}=
|
ADMINISTRATION
GENERALE
1.
Constitution
des
commissions
municipales
d'instruction
Constitution
de
la commission
d'Appel
d'offres
Délégation
de
l'examen
des
D.I.A.
à
la commission
d'Urbanisme
et Foncier
Délégation
de
signature
des
actes
administratifs.
Désignation
d'un
membre
du
Conseil
Municipal
à
la
SEML
« Energie
de
Haute-Tarentaise
»
Désignation
d'un
représentant
de
la
commune
aux
instances
de
la
S.A.S.
Désignation
des
garants
pour
le bois
d'affouage
Désignation
d'un
délégué
local
auprès
du
CNAS
Désignation
de
deux
membres
du
Conseil
Municipal
auprès
de
la
SPL
« ALTTA
»
10.
Désignation
de
membres
du
Conseil
Municipal
auprès
de
l'O.T.
« Sainte-Foy-Tourisme
»
11.
Délégations
du
Conseil
Municipal
au
Maire
12.
Fixation
des
indemnités
du
Maire
et
des
Adjoints
FO S
ORDRE
DU
JOUR
DHNœURUwN
PERSONNEL
13.
Création
de
postes
au
sein
des
services
techniques
pour
accroissement
saisonnier
d'activité
14.
Convention
de
mise
à disposition
d'un
conseiller
de
prévention
du
Cdg73
FINANCES
15. Vote
d'une
subvention
à
l'association
« Comité
de
ski
de
Savoie
»
STATION
16.
Fixation
des
tarifs
des
forfaits
saison
2026/2026
17.
Fixation
des
dates
d'ouverture
de
la
station
« saison
été
2026
» :
18.
Fixation
des
dates
d'ouverture
de
la station
« saison
hiver
2026/2027
»