Conseil Municipal - procès verbal de la séance du conseil municipal du 5 juin 2026

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Procès Verbal - 5 PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL DU 5 JUIN 2

Conseil Municipal - procès verbal de la séance du conseil municipal du 5 juin 2026 Document publié le Vendredi 5 juin 2026 par la commune d'Entraygues-sur-Truyère. Lien du pdf (Conseil Municipal - procès verbal de la séance du conseil municipal du 5 juin 2026)Thèmes du document : Démocratie, Justice et droit, Institutions publiques, Procès verbal de la séance du conseil municipal du 5 juin 2026 à 14h00

L’an deux mille vingt six et le cinq juin à quatorze heures et zéro minutes, le Conseil Municipal,

régulièrement convoqué, s’est réuni au nombre prescrit par la loi, dans le lieu habituel de ses séances sous la

présidence de Mme Nathalie TEIL, 1°° adjointe.

Présents : Mme MARCHALOT Marie-Christine, M. FORVEILLE Frederic, M. JEANDEL Marc, M.

JUNQUE Hervé, M. LEAUTE Marc, Mme PRAT Delphine, M. RAYNAL Olivier, Mme TEIL Nathalie,

Mme TOUTET Laurence, M. VIGUIER Jacques.

Excusés : Mme BORIES Edith, Mme LAPORTE Pauline, Mme MOLLARET Laurence, M. BERGEY

Jordi.

Absents : Mme HABIB Marie-Christine.

Mme BORIES Edith a donné procuration à Mme TEIL Nathalie.

Mme LAPORTE Pauline a donné procuration à Mme PRAT Delphine.

M. BERGEY Jordi a donné procuration à M. OLIVIER Raynal.

Mme MOLLARET Laurence a donné procuration à Mme M. JEANDEL Marc.

Mme MARCHALOT Marie-Christine est élue secrétaire de séance.

Le conseil municipal accueille Monsieur Marc Léauté, nouveau conseiller municipal.

Le conseil municipal marque en ce début de séance une minute de silence en mémoire de Monsieur Bernard Boursinhac, ancien maire de la commune et conseiller municipal, décédé le 6 mai dernier.

Suite à l’intervention d’Olivier Raynal, conseiller municipal, il est apporté le paragraphe suivant : « Lors du précédent conseil municipal il a été proposé de mettre gracieusement à disposition du centre social, un logement. Il a également été proposé de maintenir la gratuité de l'accès à la piscine pour les enfants du Centre Social et leurs accompagnateurs. Ces propositions ont été validées lors du conseil du 27 avril. Par souci d'équité, par rapport aux autres associations et au camping qui eux participent, même de manière symbolique, aux frais d'entrée à la piscine, l'ensemble des conseillers municipaux, à l'exception de Marc Léauté, souhaite que ce point soit revu prochainement. »

Le PV du dernier Conseil du 27/04/2026 est approuvé à 13 voix pour et 1 abstention.

Elections sénatoriales : élection des délégués municipaux et de leurs suppléants 3 délégués titulaires et 3 suppléants représenteront la commune d'Entraygues-sur-Truyère, le 27 septembre 2026, lors des élections sénatoriales à Rodez.

Les 3 candidats délégués titulaires sont :

M. JEANDEL Marc —- Mme TEIL Nathalie - Mme LAPORTE Pauline Les 3 candidats délégués suppléants sont :

M.FORVEILLE Frédéric - M. LEAUTE Marc - Mme BORIES Edith Le vote s'effectue à bulletin secret. Chaque votant a déposé une enveloppe par candidat. Le dépouillement du vote a donné les résultats ci-après :

Délégués titulaires :

M. JEANDEL Marc : 13 voix

Mme TEIL Nathalie : 13 voix

Mme LAPORTE Pauline : 13 voix

3 bulletins blancs

Délégués suppléants :

M. FORVEILLE Frédéric : 14 voix

M. LEAUTE Marc : 14 voix

Mme BORIES Edith : 14 voixIl est rédigé le procès verbal relatif aux résultats des élections des délégués en vue des élections sénatoriales. Un exemplaire de ce PV est destiné à la Préfecture où il a été déposé le jour même.

Délibération 2026-06-05-001

Vu le code électoral ;

Vu le décret n° 2026-301 du 21 avril 2026 portant convocation des collèges électoraux pour l'élection des

sénateurs ”

Vu l'instruction n° IOMA2308397J du 30 mars 2023 relative à la désignation des délégués des conseils

municipaux et de leurs suppléants et établissement du tableau des électeurs sénatoriaux;

Vu l'arrêté préfectoral pris en date du 11/05/26 indiquant le nombre de délégués et de suppléants à élire

dans la commune ;

a) Composition du bureau électoral

Le bureau électoral est composé par les deux membres du conseil municipal les plus âgés à l'ouverture du

scrutin et des deux membres présents les plus jeunes, il s'agit de M. VIGUIER Jacques, M. JUNQUE

Hervé, M. RAYNAL Olivier et Mme PRAT Delphine. La présidence du bureau est assurée par Mme

Nathalie TEIL, 1*° adjointe.

b) Élection des délégués et suppléants

Mme la Présidente rappelle l'objet de la séance qui est l'élection des délégués et suppléants en vue des

élections sénatoriales. Après enregistrement des candidatures, il est procédé au vote.

Après dépouillement, les résultats pour les élections des délégués sont les suivants :

- nombre de bulletins : 42

- bulletins blancs ou nuls : 3

- suffrages exprimés : 39

- majorité absolue : 20

Ont obtenu :

- M. JEANDEL Marc 13 voix

- Mme TEIL Nathalie 13 voix

- Mme LAPORTE Pauline 13 voix

M. JEANDEL Marc, Mme TEIL Nathalie et Mme LAPORTE Pauline ayant obtenu la majorité absolue

sont proclamés élus en qualité de délégués pour les élections sénatoriales.

Après dépouillement, les résultats pour les élections des suppléants sont les suivants :

- nombre de bulletins : 42

- bulletins blancs ou nuls : 0

- suffrages exprimés : 42

- majorité absolue : 22

Ont obtenu :

- M. FORVEILLE Frédéric 14 voix

- M. LEAUTE Marc 14 voix

- Mme BORIES Edith 14 voix

M. FORVEILLE Frédéric, M. LEAUTE Marc et Mme BORIES Edith ayant obtenu la majorité absolue

sont proclamés élus en qualité de suppléants pour les élections sénatoriales.

2- Questions diverses

Fin de la séance : 16h00

Délibérations examinées lors de la séance du 5 juin 2026 :

Délibération 26-06-05-001 7

La 1°° adjoint Le secrétaire de séance

«or

f (

Marie-Christine MARCH