Procès Verbal - cms 665 PV DU 19

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Procès Verbal - cms 665 PV DU 19 Document publié le Jeudi 19 octobre 2023 par la commune de Varacieux. Lien du pdf (Procès Verbal - cms 665 PV DU 19)Thèmes du document : Logement, Justice et droit, Bois et produits du bois, PROCES VERBAL DU CONSEIL MUNICIPAL

Du 19 octobre 2023

L’An Deux Mil Vingt-Trois, le dix-neuf octobre à dix-neuf heures trente, le Conseil Municipal de Vara-

cieux, dûment convoqué le treize octobre deux mil vingt-trois, s’est réuni en session ordinaire sous la

présidence de M. Denis CHEVALLIER, Maire.

Nombre de conseillers municipaux en exercice : 15

Nombre de conseillers municipaux présents : 14

Présents : Denis CHEVALLIER, André ROJAT, Jean-Pierre DETROYAT, Thierry NICOUD, Lionel AVIT,

Sébastien CALLET, Jocelyne COTTE, Christian FERROUILLAT, Véronique GERMAIN, Emmanuel NICOUD,

Justine REY, Thierry RUF, Sylvie SEYSSEL, Cédric VEYRET.

Formant la majorité des membres en exercice.

Procuration : Sandrine MARGAILLAN donne procuration à Thierry RUF

Nombre de votants : 15

Secrétaire de séance : Justine REY

Ordre du jour :

Approbation PV conseil du 27 septembre 2023

Délibération pour révision du loyer du cabinet infirmier

Délibération pour désignation des participants au Congrès des Maires à Paris

Délibération pour subvention exceptionnelle au Sou des Ecoles

Délibération pour demande de subvention Association Locomotive

Délibération pour exécution travaux d’élagages Route d’Essemat

Présentation devis pour cloche de l’église

Présentation devis pour agrandissement colombarium

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Etude projet parking terrain de rugby

10. Urbanisme

11. Questions diverses

Ouverture de la séance du Conseil Municipal du 19 octobre 2023 à 19h30.

Deux points sont ajoutés à l’ordre du jour :

M. le Maire sollicite l'autorisation d'ajouter deux points à l’ordre du jour :

- Délibération pour prise en charge de la destruction des nids de frelons asiatiques

- Délibération pour demande de subvention au Département suite aux dégâts d’orages

Mairie de Varacieux — Place du 19 Mars 1962 — 38470 VARACIEUX Tel : 04.76.64.22.29 E-mail : varacieux@mairie-varacieux.frUX._

Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, approuve cet ajout à l'unanimité de ses membres pré-

sents et représentés.

1. Approbation PV du 27 septembre 2023

Le PV du conseil municipal du 27 septembre 2023 est approuvé à l’unanimité.

2. Délibération pour révision du loyer du cabinet infirmier

Monsieur le Maire rappelle au conseil que les loyers sont révisables chaque année.

La revalorisation des loyers intervient, comme indiqué sur le bail, en fonction de la variation de l'indice

de revalorisation des loyers (IRL 2èmeTrimestre pour le cabinet infirmier). L'indice du 2è"° trimestre 2023 s'élève à 130.64, soit +6.51 %.

Le Conseil Municipal après en avoir délibéré, par 14 voix pour et 1 abstention, décide d’appliquer une

revalorisation du loyer de 6.51 % à compter du 1°’ octobre 2023

3. Délibération pour désignation des participants au Congrès des Maires à Paris

M. Le Maire indique que le congrès des maires aura lieu du 21 au 23 novembre 2023 à Paris. M. Le

Maire précise qu’une délibération doit être prise pour désigner nominativement les élus ayant pour

mission de représenter la commune à cet évènement, précisant les dates de leur participation ainsi

que les remboursements des frais afférents.

Délibération prise à l’unanimité.

4. Délibération pour subvention exceptionnelle au Sou des Ecoles

M. Le Maire indique que le conseil municipal des enfants va prochainement à Paris, visiter le Sénat.

Le Sou des Ecoles ayant fait l’avance pour l’achat des billets de train, il y a lieu de prendre une

délibération pour compenser ses frais.

Délibération prise à l’unanimité.

5. Délibération pour demande de subvention Association Locomotive

M. Le Maire indique que l'association Locomotive a transmis à la mairie un courrier pour une demande

de subvention dans le cadre d’un projet visant à offrir aux enfants hospitalisés un moment de divertis-

sement et d'évasion tous les soirs dans leur chambre.

Le conseil municipal, après en avoir délibéré, à l'unanimité, décide d’octroyer une subvention d’un

montant de 200 €.

6. Délibération pour exécution de travaux d’élagages Route d’Essemat

M. Le Maire indique que la Route d’'Essemat devient dangereuse, que certains arbres doivent être

élagués. Ces arbres sont situés sur une parcelle appartenant à des propriétaires décédés. M. Le Maire

précise que le notaire en charge de la succession vient de répondre à nos sollicitations et donne son

accord pour la réalisation des travaux. Une demande de devis a été faite à M. Florian GERMAIN pour

faire couper le bois.

Délibération validée à l’unanimité.

Mairie de Varacieux — Place du 19 Mars 1962 — 38470 VARACIEUX Tel : 04.76.64.22.29 E-mail : varacieux@mairie-varacieux.fr7. Délibération pour prise en charge de la destruction des nids de frelons asiatiques

M. Le Maire indique que la destruction des nids de frelons asiatiques est prise en charge par la SMVIC

et le Département.

M. Le Maire propose que la commune s’engage à suppléer les prises en charge défaillantes concer-

nant la destruction des nids de frelons asiatiques jusqu’à la fin de l’année 2023.

Délibération validée à l’unanimité.

8. Délibération pour demande de subvention suite aux dégâts d’orage -Département

Monsieur le Maire informe le Conseil Municipal qu’un dossier de demande de subvention peut être

constitué auprès du Département suite aux dégâts d'orage survenus sur la commune au mois de juin 2023 et qu’il convient de prendre une délibération en ce sens.

Délibération validée à l’unanimité

9. Présentation devis pour cloche de l’église

M. le Maire indique que sur une des cloches de l’église un problème d’axe et de ressort de tintement

a été constaté. Un devis a été demandé à la société Bodet Campanaire en charge de la maintenance.

Ce devis s'élève à 1385 € HT.

Devis validé à l’unanimité.

10. Présentation du devis pour agrandissement du colombarium

M. Le Maire rappelle qu’il ne reste que 3 cases disponibles dans le colombarium, qu’un devis a été demandé à la marbrerie Vitaloni pour 8 cases supplémentaires. Le devis s'élève à 5600 € HT.

Devis validé à l’unanimité.

11. Etude projet parking terrain de rugby

M. Le Maire rappelle que le chemin d’accès appartient à M. Gilbert DAVID qui donnerait le terrain à la commune si la commune prend en charge le bornage.

Concernant le parking du stade qui appartient à Dominique DAVID, une rencontre est prévue prochai-

nement.

Le conseil valide le projet à l’unanimité.

12. Urbanisme

- DP GIRAUDEAU Claude, pose panneaux photovoltaïques, avis favorable

- PC ARNAUD Allan, transformation d’une grange en habitation, en cours d'instruction

- PC SCI FOURNIER, agrandissement et construction nouveau bâtiment : permis de construire refusé

car construction en limite de propriété

13. Questions diverses

- Courrier association VSL pour demande utilisation de la salle des fêtes. Pas de participation pour le

chauffage, le conseil demande simplement d’être vigilant quant à l’utilisation du chauffage.

- Les travaux du cheminement pour aller au cimetière sont terminés. Les fourreaux pour l’éclairage

public ont été mis en attente.

Mairie de Varacieux — Place du 19 Mars 1962 — 38470 VARACIEUX

Tel : 04.76.64.22.29 E-mail : varacieux(@mairie-varacieux.frA 14

HP À

__ HiL a

- Un dossier pour les dégâts d'orage a été transmis à RTM (Restauration des Terrains en Montagne)

pour le chemin du Foity et le Chemin de Doz. La société Mandier a transmis un devis d’un montant de

10 375€ HT pour le chemin du Foity et un devis d’un montant de 3 825€ HT pour le chemin de Doz.

- Demande de devis complémentaire à ATP

- Une formation risque incendie à destination des élus et correspondants forêt est organisée par la

charte forestière le 8 novembre 2023.

- Une formation « Plan Communal de Sauvegarde » est organisée vendredi 27 octobre 2023 à

Poliénas.

- Des demandes de devis ont été faites pour l'installation d’un radar pédagogique : un devis à la

société ELAN CITE pour un montant de 2 157.44€ HT et un devis à la société WORLDPLAS de

7 571.11€ HT

- Le prochain conseil d'école aura lieu le 23 novembre 2023

- un devis a été demandé pour l'installation d’un interphone à l’école primaire pour un montant de

1 201.51€ HT

- Lionel AVIT indique que le devis pour les sapins a été demandé

- Lionel AVIT indique qu’il faut s'occuper du fleurissement de la commune pour la période hivernale

é La

L'ordre du jour étant épuisé, la séance est levée à 22H00

PROCHAIN CONSEIL : Jeudi 30 Novembre 2023 à 19h30

Le/La Secrétaire Le Maire

Mairie de Varacieux — Place du 19 Mars 1962 — 38470 VARACIEUX Tel : 04.76.64.22.29 E-mail : varacieux@mairie-varacieux.fr