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Document publié le Lundi 6 novembre 2023 par la commune de Maignelay-Montigny.
Lien du pdf (Déliberation - 09 06nov23)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Justice et droit,
À | 9
s OISE MAIGNELAY-MONTIGNY
ARRONDISSEMENT
CLERMONT DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
ESTRÉRS 8 DENIS Du 6 novembre 2023
L'an deux mille vingt-trois le 6 novembre à 19 heures, le
Conseil Municipal de la Commune de Maignelay-Montigny s'est réuni
NOMBRE au lieu ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de Monsieur Denis FLOUR, Maire.
De conseillers en exercice
Etaient présents :
De présents 22 M. LEGUEN Gilles, Mme BROWET Joëlle, M. CZEPCZYNSKI Jean-Pierre, M. PETIT Jean Luc, Mme WALLON Christine, Mme
De votants 22 PRUVOST Gisèle, M. MARCHAND Jean-Pierre, M. CARPENTIER Didier, M. RUCHOT Éric, Mme MOKRI Djamila Mme
BOUCHART Carine, M. NAVARRO Julien, Mme DELPLANQUE
OBJET Sophie, Mme POCHOLLE Stéphanie, Mme GRIGNON-LECLUZE Amélie, Mme LOISEL Marie-Christine, M. DELAME Cédric, M.
LEFRANC Dominique
Modification du tableau des
emplois Absents représentés :
Mme COURSEAUX Estelle qui avait donné pouvoir à M. FLOUR Denis
M. FIEVEZ Patrick qui avait donné pouvoir à M. CZEPCZYNSKI Jean-Pierre
Date de la convocation : 30/10/23 M. VAUCHELLE Patrick qui avait donné pouvoir à Mme Marie- Christine LOISEL
Nombre de votes pour : 22 Absente excusée :
Nombre de votes contre: 0 Mme MARCHAND Marie-Jeanne Nombre d’abstentions : 0
Secrétaire : M. LEFRANC Dominique
VU le code général des collectivités territoriales,
VU la loi n° 83-364 du 13 juillet 1983 portant droits et obligations des fonctionnaires,
VU la loi n° 84-53 du 26 janvier 1984 portant dispositions statutaires relatives à la fonction publique territoriale,
CONSIDERANT la nécessité de mettre à jour le tableau du personnel en
raison des besoins de service.
Entendu les explications formulées par Monsieur le Maire et après en avoir
délibéré, le Conseil Municipal
A L’UNANIMITE ET A MAIN-LEVEE
DECIDE d'apporter les modifications suivantes, à compter du 1°
janvier 2024 :
Envoyé en préfecture le 07/11/2023
Reçu en préfecture le 07/11/2023 Fière animation
Publié le Poste à créer :
ID : 060-216003715-20231106-06NOV23_09-DE 1 poste d’adjoint d’animation à 30/35°
Poste à supprimer :
Signé par: Denis FLOUR . . . \
Dale: 07/11/2023 1 poste d’adjoint d’animation à 28/35° Qualité : Maire Envoyé en préfecture le 07/14/2023
Reçu en préfecture le 07/11/2023
Publié le
ID : 060-216003715-20231108-06N0V23_09-DE
Filière technique
Poste à créer :
1 poste d’adjoint technique à 35/35°
PRECISE que le nouveau tableau du personnel s’établit ainsi :
I - FILIERE ADMINISTRATIVE
B - Rédacteur pal 2° classe 1 poste à temps complet
C — Adjoint administratif pal 1° classe 1 poste à temps complet
C- Adjoint administratif pal 2° classe 1 poste à temps complet
Il - FILIERE POLICE
B - Chef de service police pal 1° classe 1 poste à temps complet
III — FILIERE CULTURELLE
C — Adjoint du patrimoine pal 2° classe 1 poste à 29/35°
C — Adjoint du patrimoine pal 1° classe 1 poste à temps complet
IV — FILIERE TECHNIQUE
C — Agent de maîtrise 3 postes à temps complet
C- Adjoint technique pal 1*° classe 1 poste à temps complet
C — Adjoint technique pal 2° classe 2 postes à temps complet
C — Adjoint technique 3 postes à temps complet
1 poste à 28/35e
1 poste à 10,5/35°
2 postes à 10/35°
V — FILIERE ANIMATION
B - Animateur 1 poste à temps complet
C — Adjoint d'animation 2 postes à 30/35°
1 poste à 33/35e
VI - FILIERE SPORTIVE
B - Educateur des APS pal 1% classe 1 poste à temps complet
Fait et délibéré, les jours, mois et an que susdits.
Extrait certifié conforme
Le
Denis FLOUR