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Déliberation - 09 28sept22
Document publié le Mercredi 28 septembre 2022 par la commune de Maignelay-Montigny.
Lien du pdf (Déliberation - 09 28sept22)
Thèmes du document : Institutions publiques, Démocratie, Économie et finances,
DEPARTEMENT
OISE
ARRONDISSEMENT
CLERMONT
CANTON
ESTREES ST DENIS
NOMBRE
De conseillers en exercice [23
De présents 18
De votants 22
OBJET
Attribution d’une récompense
pour distinction nationale
Date de la convocation : 21/09/22
Nombre de votes pour : 22
Nombre de votes contre : 0
Nombre d’abstentions : 0
MAIGNELAY-MONTIGNY
DELIBERATION DU CONSEIL MUNICIPAL
Du 28 septembre 2022
L'an deux mille vingt-deux le vingt-huit septembre à 19 heures, le
Conseil Municipal de la Commune de Maignelay-Montigny s'est réuni au lieu
ordinaire de ses séances, après convocation légale, sous la présidence de
Monsieur Denis FLOUR, Maire.
Etaient présents :
M. LEGUEN Gilles, Mme BROWET Joëlle, M. CZEPCZYNSKI Jean
Pierre, Mme WALLON Christine, M. PETIT Jean-Luc, Mme
COURSEAUX Estelle, Mme PRUVOST Gisèle, M. MARCHAND Jean-
Pierre, M. FIEVEZ Patrik, M. CARPENTIER Didier, M.
CHAPUIS-ROUX Francis, Mme BOUCHART Carine, Mme
DELPLANQUE Sophie, M. NAVARRO Julien, M. LEFRANC Dominique,
M. DELAME Cédric et Mme GRIGNON Amélie.
Absents représentés :
Mme MARCHAND Marie-Jeanne qui avait donné pouvoir à M. FLOUR
Denis
Mme POCHOLLE Stéphanie qui avait donné pouvoir à M. LEGUEN Gilles Mme MOKRI Djamila qui avait donné pouvoir à Mme WALLON Christine
M. VAUCHELLE Patrick qui avait donné pouvoir à M. LEFRANC
Dominique
Absente :
Mme LOISEL Marie-Christine
Secrétaire : M. CHAPUIS-ROUX Francis
VU le Code Général des Collectivités Territoriales,
VU les crédits inscrits à l’article 6714 du budget primitif de l’année
2022,
CONSIDERANT la distinction de Camille HUCHEZ, habitante de Maignelay-Montigny, en 2°% position au classement féminin du tour de France des jeunes pilotes
Entendu l’exposé de Monsieur le Maire et après en avoir délibéré, le Conseil
Municipal
A L’'UNANIMITE ET A MAIN-LEVEE
DECIDE d’attribuer à Mme Camille HUCHEZ, une récompense pour
distinction d’un montant de 150 €.
PRECISE que la dépense sera imputée à l’article 6714 du budget
primitif 2022.
Fait et délibéré, les jours, mois et an que susdits. Extrait certifié conforme
Envoyé en préfecture le 30/09/2022
Signé par: Denis FLOUR Reçu en préfecture le 30/09/2022 Date : 30/09/2022
Qualité : Maire Affiché le
ID : 060-216003715-20220928-28SEP22 09-DE
Le
Denis F