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Déliberation - Liste DES Deliberations
Document publié le Jeudi 1 janvier 2026 par la commune de Jarrie.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations)
Thèmes du document : Investissement et développement économique, Budget, Démocratie,
1
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 2 AVRIL 2026 19h
MAISON DU LIEN SOCIAL
Nombre de conseillers en exercice 23
Nombre de conseillers présents 18
Nombre de procurations 4
Conformément à l’article L 2121-15 du CGCT,
N° DELIB COMPETENCES TITRES DECISIONS
D59 INSTITUTION ET VIE POLITIQUE Création des commissions municipales ADOPTEE A L’UNANIMITE
D60 INSTITUTION ET VIE POLITIQUE Désignation des membres des commissions municipales ADOPTEE A L’UNANIMITE
D61 INSTITUTION ET VIE POLITIQUE Désignation des membres de la commission d’appel d’offres ADOPTEE A L’UNANIMITE
D62 INSTITUTION ET VIE POLITIQUE Désignation des membres de la commission de contrôle des listes électorales ADOPTEE A L’UNANIMITE
D63 INSTITUTION ET VIE POLITIQUE Renouvellement des membres de la Commission Communale des Impôts Directs (CCID) ADOPTEE A L’UNANIMITE
D64 INSTITUTION ET VIE POLITIQUE
Désignation des représentants à la Commission Locale d’Evaluation des
Charges Transférées (CLECT) de la Communauté d’Agglomération de La
Rochelle
ADOPTEE A L’UNANIMITE
D65 INSTITUTION ET VIE POLITIQUE Désignation des représentants à la commission intercommunale d’accessibilité ADOPTEE A L’UNANIMITE
D66 INSTITUTION ET VIE POLITIQUE Désignation des représentants à la SPL Charente Maritime Développement ADOPTEE A L’UNANIMITE
D67 INSTITUTION ET VIE POLITIQUE Désignation des représentants à la SEM ENR La Rochelle ADOPTEE A L’UNANIMITE
D68 INSTITUTION ET VIE POLITIQUE Désignation des représentants à l’Association « Plaine d’Aunis, Pleine de Jeunes » (PAPJ) ADOPTEE A L’UNANIMITE 2
D69 INSTITUTION ET VIE POLITIQUE Désignation des représentants au Conseil d’Administration du Collège Françoise Dolto ADOPTEE A L’UNANIMITE
D70 INSTITUTION ET VIE POLITIQUE Remboursement des frais engagés par les élus ADOPTEE A L’UNANIMITE
D71 FINANCES Vote du budget annexe « La Mallolière » 2026 ADOPTEE A L’UNANIMITE
D72 FINANCES Vote du budget annexe « Lotissement Zetting » 2026 ADOPTEE A L’UNANIMITE
D73 FINANCES Demande de subvention portant sur les travaux pour le recours à la géothermie : groupe scolaire Jules Verne ADOPTEE A L’UNANIMITE
D74 ADMINISTRATION GENERALE Compte-rendu annuel à la collectivité dans le cadre du mandat confié à la SEMDAS pour l’aménagement d’une plaine des sports ADOPTEE A L’UNANIMITE
Nbre de délibérations
présentées
Nbre de délibérations
adoptées
Nbre de délibérations
rejetées
Nbre de délibérations
reportées
16 16 00 00
Les agents du service Administration générale de la mairie se tiennent à votre disposition afin de vous répondre et vous apporter tous les
renseignements et documents utiles à la compréhension de nos instances.
Les délibérations sont consultables sur le site de la mairie www.lajarrie.fr