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Procès Verbal - PV 12 mars 2024
Déliberation - Liste DES Deliberations 12 mars 2024
Document publié le Mardi 12 mars 2024 par la commune de Jarrie.
Lien du pdf (Déliberation - Liste DES Deliberations 12 mars 2024)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Jeunesse,
1
LISTE DES DELIBERATIONS
CONSEIL MUNICIPAL DU 12 MARS 2024 A 19h
MAISON DU LIEN SOCIAL
Nombre de conseillers en exercice 19
Nombre de conseillers présents 13
Nombre de procurations 04
Conformément à l’article L 2121-15 du CGCT,
N° DELIB COMPETENCES TITRES DECISIONS
D28 FINANCES Budget principal : Approbation du compte financier unique (CFU) 2023 ADOPTEE A L’UNANIMITE
D29 FINANCES Budget principal : Affectation du résultat 2023 en 2024 ADOPTEE A L’UNANIMITE
D30 FINANCES Budget principal : Bilan des acquisitions et des cessions immobilières ADOPTEE A L’UNANIMITE
D31 FINANCES Budget annexe « Le Clos du Pressoir » : Approbation du compte financier unique (CFU) 2023 ADOPTEE A L’UNANIMITE
D32 FINANCES Budget annexe « Le Clos du Pressoir » : Affectation du résultat 2023 en 2024 ADOPTEE A L’UNANIMITE
D33 FINANCES Budget annexe « Le Clos du Pressoir » : Bilan des acquisitions et des cessions immobilières ADOPTEE A L’UNANIMITE
D34 FINANCES Budget annexe « Maison de santé » : Approbation du compte financier unique (CFU) 2023 ADOPTEE A L’UNANIMITE
D35 FINANCES Budget annexe « Maison de santé » : Affectation du résultat 2023 en 2024 ADOPTEE A L’UNANIMITE
D36 FINANCES Budget annexe « Restaurant » : Approbation du compte financier unique (CFU) 2023 ADOPTEE A L’UNANIMITE
D37 FINANCES Budget annexe « Restaurant » : Affectation du résultat 2023 en 2024 ADOPTEE A L’UNANIMITE
D38 FINANCES Budget annexe « La Mallolière » : Approbation du compte financier unique (CFU) 2023 ADOPTEE A L’UNANIMITE 2
D39 FINANCES Budget annexe « La Mallolière » : Affectation du résultat 2023 en 2024 ADOPTEE A L’UNANIMITE
D40 FINANCES Budget annexe « La Mallolière » : Bilan des acquisitions et des cessions immobilières ADOPTEE A L’UNANIMITE
D41 FINANCES Vote du taux d’imposition 2024 ADOPTEE A L’UNANIMITE
D42 FINANCES Vote du budget primitif principal 2024 -budget principal ADOPTEE PAR 16 VOIX POUR et 1 ABSTENTION
D43 FINANCES Vote du budget primitif 2024 - Budget annexe « Le Clos du Pressoir » ADOPTEE A L’UNANIMITE
D44 FINANCES Vote du budget primitif 2024 - Budget annexe « Maison de santé » ADOPTEE A L’UNANIMITE
D45 FINANCES Vote du budget primitif 2024 - Budget annexe « Restaurant » ADOPTEE A L’UNANIMITE
D46 FINANCES Vote du budget primitif 2024 - Budget annexe « La Mallolière » ADOPTEE A L’UNANIMITE
D47 FINANCES Demande de subvention auprès de la CDA d’un fonds de concours aux équipements structurants – Plaine des sports ADOPTEE A L’UNANIMITE
D48 ADMINISTRATION GENERALE Adhésion au contrat groupe d’assurance statutaire du CDGFP ADOPTEE A L’UNANIMITE
D49 ADMINISTRATION GENERALE Demande de subvention PAPI à la CDA de La Rochelle ADOPTEE A L’UNANIMITE
D50 URBANISME Projet d’instauration d’un périmètre délimité des abords (PDA) d’un bien inscrit au titre des monuments historiques : la façade renaissance ADOPTEE PAR 14 VOIX POUR et 3 ABSTENTIONS
D51 URBANISME
Travaux d’aménagement d’un pôle d’accueil des cars scolaires pour le
collège F. DOLTO : groupement de commandes entre la Commune de
La Jarrie et la CDA de La Rochelle
ADOPTEE A L’UNANIMITE
D52 URBANISME Requalification de la Rue du Château d’eau : demande de subvention à l’Agence de l’Eau Loire Bretagne (AELB) ADOPTEE A L’UNANIMITE
D53 URBANISME Installation d’une nouvelle antenne de téléphonie sur la Commune : lancement d’une étude sur le site de la Plaine des sports ADOPTEE A L’UNANIMITE
Nbre de délibérations
présentées
Nbre de délibérations
adoptées
Nbre de délibérations
rejetées
Nbre de délibérations
reportées
26 26 00 00
Les agents du service Administration générale de la mairie se tiennent à votre disposition afin de vous répondre et vous apporter tous les
renseignements et documents utiles à la compréhension de nos instances.
Les délibérations sont consultables sur le site de la mairie www.lajarrie.fr