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Document publié le Vendredi 24 novembre 2023 par la commune de Bouzel.
Lien du pdf (Déliberation - 23K24 Liste des deliberations)
Thèmes du document : Institutions publiques, Eau et assainissement, Justice et droit,
MAIRIE
de
BOUZ
eb ik |
[
L
|
Conseil
Municipal
Liste
des
délibérations
du
Conformément
à
l’article
L2121-25
du
CGCT
Séance
du
24.11.2023
Numéro
.
Décision
du
d'ordre
Objet
Conseil
Municipal
Approbation
du
procès-verbal
de
séance
du
Conseil
Municipal
Approuvée
à
23K24_O1
Fe
;
ARE
précédent
l'unanimité
Adhésion
au
Pôle
Santé
au
Travail
du
Centre
de
Gestion
du
Puy-|
Approuvée
à
23K24_02
à
;
ur
de-Dôme
l'unanimité
Mandat
au
Centre
de
Gestion
de
la
fonction
publique
territoriale
du
Puy-de-Dôme
pour
l'engagement
d'une
négociation
en
vue!
Approuvée
à
23K24_03
.
.
;
ur
de
conclure
un
accord
collectif
dans
le
domaine
de
la
protection
l'unanimité
sociale
complémentaire
_
garantie
Prévoyance
Mandatement
du
Centre
de
Gestion
de
la
fonction
publique
23K24
04
territoriale
du
Puy-de-Dôme
afin
de
lancer
la
procédure
de
mise!
Approuvée
à
—
en
concurrence
en
vue
de
conclure
une
convention
de
l'unanimité
participation
en
matière
de
prévoyance
Projet
de
renouvellement
de
convention
de
fourrière
avec
l'APA
Approuvée
à
la
23K24_05
»
HP
du
Puy-de-Dôme
majorité
23K24_06 | Réglementation
de
la
voirie
sur
le territoire
communal
ARPrQUNÉE
4
—
l'unanimité
Engagement
des
23K24 07 |
Projet
d'éclairage
public
du
stade
municipal
par
le TE63
Ra
l'unanimité
S.I.A.E.P.
de
Basse
Limagne
_
Rapport
au
Prix
et à
la Qualité
du
23K24_08
|Service
public
-
exercice
2022,
pour
l'eau
potable
et
Sans
objet
l'assainissement
non
collectif
Liste
affichée
et
publiée
sur
le
site
internet
de
la
collectivité
27.11.2023
Le
Maire,
www.bouzel.fr
le
Suzanne
DELARBRE\*