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Déliberation - Conseil municipal 20231005 resultat votes deliberations
Document publié le Jeudi 5 octobre 2023 par la commune de Beaugency.
Lien du pdf (Déliberation - Conseil municipal 20231005 resultat votes deliberations)
Thèmes du document : Eau et assainissement, Justice et droit, Loisirs,
Affiché le 06/10/2023
CM_20231005_liste_deliberations
CONSEIL MUNICIPAL
du 5 octobre 2023
NUMÉRO DÉLIBÉRATIONS résultat
D 2023 097 Désignation du secrétaire de séance
D 2023 098 Approbation du procès-verbal de la séance du conseil municipal du 04/07/2023 approuvé
D 2023 099 Installation de nouveaux conseillers municipaux approuvé
D 2023 100 Modification de la composition des commissions municipales approuvé
D 2023 101 Rapport annuel du délégataire du service public de l’eau potable 2022
D 2023 102 Rapport sur le prix et la qualité du service de l’eau potable 2022 approuvé
D 2023 103 Avis sur le renouvellement d’exploitation du système de traitement des eaux usées de Beaugency – Tavers – Villorceau favorable
D 2023 104 Avis sur la demande de la société SAS Biogaz relative à son unité de méthanisation favorable
D 2023 105 Règlement du service « Pédibus » approuvé
D 2023 106 Compte-rendu des décisions du maire dans le cadre de ses délégations
D 2023 107 Modification des représentations extérieures approuvé Affiché le 06/10/2023
CM_20231005_liste_deliberations
D 2023 108 Création d’un comité local de sécurité et de prévention de la délinquance approuvé
D 2023 109 Communauté de communes : rapport d’activités 2022
D 2023 110 Cession au Département de la parcelle ZE 172 dans le cadre d’une régularisation foncière le long de la RD 918 approuvé
D 2023 111 Acquisition à l’euro symbolique de la parcelle E606 au lieudit « Le Bas des Îles » approuvé
D 2023 112 Avis sur la cession d’un logement du parc social de la SA HLM FRANCELOIRE : 33 rue des Grottes favorable
D 2023 113 Dénomination de la voie entre le rond-point de la RD 2152 et la rue des Champs de Veaux approuvé
D 2023 114 Information sur l’exercice du droit de préemption urbain
D 2023 115 Subvention exceptionnelle au club « Loisirs Eaux Vives » approuvé
D 2023 116 Application de la nomenclature budgétaire et comptable M57 au 1er janvier 2024 approuvé
D 2023 117 Adoption du règlement budgétaire et financier de la nomenclature comptable M57 approuvé
D 2023 118 Location de locaux à usage professionnel – fin d’assujettissement à la TVA approuvé
D 2023 119 Mise à jour de la délibération octroyant une garantie d’emprunt à LogemLoiret approuvé
D 2023 120 Renouvellement de la convention Pass’loisirs avec la CAF pour l’école municipale de musique approuvé
D 2023 121 Création d’un tarif spécial pour animation culturelle au cinéma le Dunois approuvé
D 2023 122 Modification de la délibération instaurant le dispositif d’aide aux loyers approuvé
D 2023 123 Convention type d’utilisation du nom de Beaugency approuvé