Offres
API
Connexion
Documents similaires
Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS+EXAMINEES+EN+SEANCE+DU++13
Déliberation - DELIBERATIONS+DU+09 01 2025
Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS+DU+CM+DU+18 12 2025
Déliberation - DELIB.+DU+CM+DU+06 11 2025
Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS+DU+CM+DU+28 08 2025
Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS+DU+CM+DU+06 11 2025
Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS+DU+CM+DU+24 06 2025
Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS+DU+CM+DU+08 04 2025
Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS+DU+CM+DU+02 10 2025
Déliberation - DELIB.+DU+CM+DU+02 10 2025
Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS+EXAMINEES+EN+SEANCE+DU+CM+DU+09 01 2025
Document publié le Jeudi 9 janvier 2025 par la commune de Tanneron.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS+EXAMINEES+EN+SEANCE+DU+CM+DU+09 01 2025)
Thèmes du document : Institutions publiques, Travail et emploi, Justice et droit,
Liste des délibérations examinées en séance du Conseil
Municipal du 09 janvier 2025
PT
Nombre de membres en exercice : 19
Nombre de membres présents à l’ouverture de la séance : 15
Nombre de votants à l'ouverture de la séance : 17
Validation du Compte rendu du Conseil
Municipal du 12-11-2024
Validé
Information sur les décisions du Maire :
DEC2024-02 : ester en justice dans l’affaire
opposant M. GIUSTINIANI Pierre à la
Commune de Tanneron
DEC2024-03 : ester en justice dans l'affaire
opposant Mme GROSSO née BRUNO
Andrée Josette à la Commune de Tanneron
DEC2024-04 : ester en justice dans l'affaire
opposant Mme REYNARD Laurence à la
Commune de Tanneron
DEC2024-05 : ester en justice dans l'affaire
opposant Mme BRISY Marcel à la
Commune de Tanneron
les missions d'accompagnateur de bus
DL2025-01 Portant création de deux emplois Adopté à l'unanimité
permanents
DL2025-02 Mise à jour du tableau des effectifs Adopté à l'unanimité
DL2025-03 Délibération instituant le Régime Adopté à l'unanimité indemnitaire de la Filière Police
DL2025-04 Délibération de participation en Adopté à l'unanimité
prévoyance dans le cadre d’une procédure
de labellisation
DL2025-05 Modification de la délibération pour la mise | Adopté à l'unanimité en place du RIFSEEP en ce qui concerne les
absences
DL2025-06 Recrutement d’un vacataire pour exercer Adopté à l'unanimité DL2025-07 Anticipation de crédits sur programme Adopté à l'unanimité
d’investissements 2024
Questions diverses : Validé
Lettre d’information aux agents concernant
la mise en place d’une badgeuse.
Pour ext