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Thèmes du document : Investissement et développement économique, Aménagement du territoire, Institutions publiques,
Cemmume
de
Tammeren
Liste
des
délibérations
examinées
en
séance
du
Conseil
Municipal
du
24-06-2025
Nombre
de
rfembres
en
exercice
: 18
de.
Nombre
de
membres
présents
à l'ouverture
de
la séance
: 15
Nombre
de
votants
à l’ouverture
de
la séance
: 15
Approbation
du
Conseil
Municipal
du
A
l'unanimité
08/04/2025
DL2025-45
Attribution
du
marché
d'appel
d'offres
A
l’Unanimité
débroussaillement
et entretien
des
espaces
verts
— élagage
et taille
d'arbres
et
abattage
d'arbres
DL2025-46
Délibération
portant
adhésion
au
secteur
A
l’unanimité
CNRACL-Pôle
carrières-instances-
CNARACL
du
CDG
du
Var
DL2025-47
Echange
de
parcelles
entre
Monsieur
Christian
|
A
l'unanimité
LEZE
et
la
municipalité
DL2025-48
Demande
de
subvention
Conseil
Département
|
A
l'unanimité
—
Epareuse
Forestière
DL2025-49
Approbation
du
règlement
intérieur
ACM
et
A
l’unanimité
Cantine
à compter
du
1°’ septembre
2025
DL2025-50
Demande
de
subvention
Conseil
A
l’unanimité
Départemental
—
rénovation
éclairage
public
2è"e tranche
DL2025-51
Demande
de
subvention
Conseil
A
l'unanimité
Départemental
—
rénovation
éclairage
public
2è"e tranche
dans
le cadre
du
FIC
DL2025-52
Proposition
d'avenant
n°1
portant
sur
l’exercice |
A
l’unanimité
2025
à la convention
relative
à la gestion
de
la
réservation
communale
au
sein
du
parc
de
l'organisme
logis
familial
varois
DL2025-53
Décision
modificative
n°
1
A
l'unanimité
Pounextrait
conforme,