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Thèmes du document : Éducation, Justice et droit, Investissement et développement économique,
Liste
des
délibérations
examinées
en
séance
du
Conseil
Municipal
du
08-04-2025
TT.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 17
Nombre
de
membres
présents
à l'ouverture
de
la séance
: 16
Nombre
de
votants
à l'ouverture
de
la séance
: 16
NUMERO
OBJET |]
B]
DL2025-15
Approbation
du
procès-verbal
du
Conseil
Municipal
du
13
Mars
Adopté
à
2024
l’unanimité
DL2025-16
Election
d’un
président
pour
le vote
du
CFU
2024
Adopté
à
l'unanimité
DL2025-17
Compte
financier
unique
2025
pour
les 3 budgets
: Commune
-
CCAS
- Caisse
des
écoles
Adopté
à
l’unanimité
DL
2025-18
Compte
financier
unique
de
la caisse
des
écoles
année
2024
—
affectation
des
résultats
Adopté
à
l'unanimité
DL
2025-19
Compte
financier
du
ccas
année
2024
Adopté
à
l’unanimité
DL
2025-20
Compte
financier
unique
du
ccas
année
2024
— affectation
des
résultats
Adopté
à
l'unanimité
DL2025-21
Compte
financier
unique
de
la commune
année
2024
Adopté
à
l'unanimité
DL2025-22
Compte
financier
unique
de
la commune
année
2024
— affectation
des
résultats
Adopté
à
l'unanimité
DL2025-23
Attribution
des
subventions
communales
année
2025
Adopté
à
l'unanimité
DL2025-24
Attribution
subvention
communale
pour
la caisse
des
écoles
Adopté
à
l'unanimité
DL2025-25
Vote
des
taux
des
taxes
locales
année
2025
Adopté
à
Punanimité
DL2025-26
Budget
primitif du
ccas
2025
Adopté
à
l'unanimité
DL2025-27
Budget
primitif de
la caisse
des
écoles
2025
Adopté
à
l'unanimité
DL2025-28
Budget
primitif de
la commune
2025
Adopté
à
l’unanimité DL2025-29
Tarifs
communaux
2025
Adopté
à
l'unanimité
DL2025-30
Mise
à disposition
à titre gratuit
d’un
bien
communal
a une
Adopté
à
association
l'unanimité
DL2025-31
Mise
à disposition
à titre gratuit
d’un
bien
communal
a une
Adopté
à
association
Punanimité
DL2025-32
Mise
à disposition
à titre gratuit d’un
bien
communal
a une
Adopté
à
association
l'unanimité
DL2025-33
Travaux
pour
le compte
de
tiers
et prêts
de
matériel
Adopté
à
l'unanimité
DL2025-34
Portant
création
d’un
emploi
permanent
Adopté
à
l'unanimité
DL2025-35
Portant
création
d’un
emploi
permanent
Adopté
à
l'unanimité
DL2025-36
Mise
à jour
du
tableau
des
effectifs
Adopté
à
l'unanimité
DL2025-37
Autorisation
de
signer
la convention
de
partenariat
avec
la
Adopté
à
gendarmerie
nationale
pour
le déport
et consultations
des
images
de
|
l'unanimité
la vidéo
protection
DL2025-38
Délibération
portant
a soumettre
le dossier
d’autorisation
Adopté
à
environnementale,
pour
avis
sur les
incidences
environnementales
Punanimité
notables
du
projet
de
leur territoire — DUP
des
travaux
de
ralentissement
dynamique
des
crues
du
Riou
de
l’argentière
DL2025-39
Projet
pédagogique
ACM
et projet
éducatif ACM
Adopté
à
l'unanimité
DL2025-40
Délibération
sur
l'approbation
de
la charte
de
l’agent
spécialisé
des
|
Adopté
à
écoles
maternelles
(atsem)
et de
l’animateur
accueil
périscolaire
et
l'unanimité
extra-scolaire
ACM
les mimosas
DL2025-41
Délibération
portant
sur
la nomination
d’un
délégué
titulaire
du
Adopté
à
syndicat
mixte
du
grand
site de
l’Estérel
l'unanimité
DL2025-42
Montant
de
la redevance
d'occupation
du
domaine
public
par
les
Adopté
à
ouvrages
des
réseaux
publics
de
transport
et de
distribution
Punanimité
d'électricité
DL2025-43
Délibération
instaurant
le principe
de
la redevance
réglementée
pour |
Adopté
à
les chantiers
provisoires
Punanimité
DL2025-44
Délibération
instaurant
le montant
de
la redevance
d’occupation
du
|
Adopté
à
domaine
public
: infrastructures
et réseaux
de communications
Punanimité
électroniques