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Document publié le Jeudi 6 novembre 2025 par la commune de Tanneron.
Lien du pdf (Déliberation - LISTE+DES+DELIBERATIONS+DU+CM+DU+06 11 2025)
Thèmes du document : Justice et droit, Santé, Humanitaire,
Commune dé Tammenen
Liste des délibérations examinées en séance du Conseil
Municipal du 06-11-2025
PT .———
Nombre de membres en exercice : 18
Nombre de membres présents à l'ouverture de la séance : 16
Nombre de votants à l'ouverture de la séance : 18
Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal dopté à l'unanimité du 02/10/2025
DL2025-73 Attribution du marché d’Appel d'Offres rénovation | Adopté à l’unanimité énergétique de l'éclairage public communal
DL2025-74 Délibération relative à la journée de solidarité Adopté à l’unanimité
DL2025-75 Signature des conventions relatives à l’accès et Adopté à l'unanimité l'intervention des bénévoles de la RCSC sur les
communes limitrophes de Montauroux
DL2025-76 Approbation de la mise en place du registre des Adopté à l’unanimité dangers graves et imminents au travail
DL2025-77 Approbation de la charte de l’employeur modèle et Adopté à l’unanimité de la charte de l’agent modèle
DL2025-78 Approbation du guide de l’agent territorial Adopté à l’unanimité
DL2025-79 Approbation du registre santé sécurité au travail Adopté à l'unanimité (SST)
DL2025-80 Approbation, de la convention de mise à disposition | Adopté à l'unanimité d’une parcelle privée pour l’implantation d’un
poteau incendie public entre la Commune et
Madame RONDELLI Martine Lieu-dit « les
Pourrières »
DL2025-81 Mise en place du service « Vinted Go » sur la Adopté à l’unanimité Commune de Tanneron.
DL2025-82 Décision Modificative n° 4 Adopté à l’unanimité
Pour extrai@conforme,