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Procès Verbal - 06 +PV+du+07.09
Document publié le Jeudi 7 septembre 2023 par la commune de Boissy-sous-Saint-Yon.
Lien du pdf (Procès Verbal - 06 +PV+du+07.09)
Thèmes du document : Justice et droit, Institutions publiques, Économie et finances,
Conseil
Municipal
BOISS}
PROCES-VERBAL
du
07/09/2023
Le
jeudi
7
septembre
2023,
à
vingt
heures
et
trente-cinq
minutes,
le
Conseil
Municipal
de
la
commune
de
Boissy-sous-Saint-Yon,
dont
les
membres
ont
été
légalement
convoqués
par
lettre
en
date
du
31
août
2023,
s'est
réuni
sous
la
présidence
du
Maire,
M.
SAADA
Raoul,
à
la
Grange
aux
Anneaux,
à
Boissy-sous-Saint-
Yon. Etaient
présent(e)s
:M.
SAADA
Raoul
—
M.
LOURS
Xavier
—
Mme
MOUNOURY
Aurélie
-
M.
GAUTHIER
Dominique
—-
Mme
CAZADE-SAADA
Claire
—
M.
IBOUADILENE
Francis
—-
M.
REYNAUD
Max
—
M.
DA
SILVA
Frédéric
—-
Mme
DUCHOSAL
Christine
—
M.
DUCHOSAL
Frédérick
-
Mme
BONNASSEAU
Patricia
—
M.
DORIZON
Maurice
-
Mme
PEDRONO
Anne-Marie
—
Mme
COLLIN
Monique.
Absent(e)s
représenté(e)s
:M.
PICHON
Jean-Marc
-
Mme
COURTOIS
Cécile
-
Mme
MOAL
Sylvie
—
Mme
BLAIZE
Sophie
—
M.
LAURENT
Eric
-
Mme
LEROMAIN
Nadège
—
M.
TISCHENBACH
Thierry.
Absent(e)s
non
représenté(e)s
:M.
FAUCHE
Fabien
—-
Mme
SCACCHI
Anne
—
Mme
HEMON
Alexandra
—
M.
LION
Robert
-
Mme
BILIEN
Carine
—
M.
GOFF
Jullian.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 27
Madame
CAZADE-SAADA
Claire
a
été
désignée
secrétaire
de
séance.
Le
Conseil
Municipal,
Après
avoir
fait l'objet
d'un
débat
contradictoire,
Après
en
avoir
délibéré,
Délibération
n°
2023-048
:Adoption
de
l’ordre
du
jour
du
Conseil
Municipal
ADOPTE
l'ordre
du
jour
proposé
à
l'assemblée
réunie
le
7
septembre
2023.
À
l'unanimité
Délibération
n°
2023-049
:Approbation
du
procès-verbal
du
29
juin
2023
ADOPTE
le
procès-verbal
de
la
séance
du
29
juin
2023
À
l'unanimité
Délibération
n°
2023-050
:Autorisation
donnée
au
Maire
pour
lancer
la
procédure
de
marché
pour
la
réhabilitation
et
l'extension
du
pôle
scolaire
AUTORISE
Monsieur
Le
Maire
engager
la
procédure
de
consultation.
DECIDE
de
recourir
à
la
procédure
adaptée
dans
le
cadre
du
projet
et
dont
les
caractéristiques
essentielles
ont
été
énoncées
ci-dessus.
AUTORISE
Monsieur
le
Maire
à
signer
toutes
les
pièces
relatives
à
ce
programme
d'investissement.
DIT
que
les
crédits
nécessaires
sont
inscrits
au
budget
de
la
collectivité.
À
l'unanimité
L'ordre
du
jour
étant
épuisé,
la séance
est
levée
à 20h45.
SA
Le
Secrétaire,
Le
Maire,
Claire
CAZADE-SAADA
|Raoul
SAADA