Compte-Rendu - Compte Rendu du 22 MARS 2021

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Compte-Rendu - Compte Rendu du 22 MARS 2021 Document publié le Lundi 22 mars 2021 par la commune de Bulles. Lien du pdf (Compte-Rendu - Compte Rendu du 22 MARS 2021)Thèmes du document : Industrie, Aménagement du territoire, Démocratie locale et participation citoyenne, Convocations, distribution et affichage du 13 février 2021

L'an deux mil vingt et un, le vingt-deux mars à dix-neuf heures, en application des articles L. 2121-7 et L. 2122-8 du code général des collectivités territoriales (CGCT), le Conseil Municipal de la Commune de BULLES, dûment convoqué s'est réuni en session ordinaire, sous la présidence de Madame MASSET Sylvie, Maire.

ETAIENT PRESENTS : Sylvie MASSET (procuration de Béchir JARRAYA), Lydie VASSEUR (procuration de Christelle VERMEULEN), Evelyne GENEST (procuration de Florence BEEUWSAERT), Gaëtan DELICQUE, Jean Marie VONARB, Laurent PINOT, Gaël LEBOEUF, Séverine WEBER, Delphine BRIDOT, Francis PELLETIER, Christian BERTRAND.

ABSENTS EXCUSES : Béchir JARRAYA (procuration à Sylvie MASSET), Christelle VERMEULEN (procuration à Lydie VASSEUR) et Florence BEEUWSAERT (procuration à Evelyne GENEST).

ABSENTS NON EXCUSES : Laurent VAN COILLIE

Soit 11 présents et 14 votants

Madame le maire constate que le quorum est atteint et ouvre la séance.

DESIGNATION D’UN SECRETAIRE DE SEANCE,

Madame Delphine BRIDOT est secrétaire de séance.

SIGNATURE DU COMPTE-RENDU DE LA SEANCE DU CONSEIL MUNICIPAL DU 25 FEVRIER 2021

Les membres du Conseil Municipal signent le compte rendu de la réunion du 25 février 2021

I – COMPTE ADMINISTRATIF 2020 COMMUNE

Madame le Maire cède la Présidence à Monsieur Jean-Marie VONARB doyen de l’assemblée pour le vote du compte administratif 2020 et sort de la salle.

COMPTE RENDU DE LA SEANCE

DU 22 MARS 2021 A 19H00FONCTIONNEMENT DEPENSES VOTE

011 CHARGES A CARACTERE GENERAL 175 076.11 UNANIMITE

012 CHARGES DE PERSONNEL 214 623.12 UNANIMITE

Arrivée de Monsieur VAN COILLIE Laurent à 19h08. Soit 11 présents et 13 votants 014 ATTENUATIONS DE PRODUIT 43 575.57 UNANIMITE

042 OPERATIONS D'ORDRE DE TRANSFERT ENTRE SECTION 3 187.00 UNANIMITE

65 AUTRES CHARGES DE GEST.COURANTE 48 885.27 UNANIMITE

66 CHARGES FINANCIERES 3 406.44 UNANIMITE

67 CHARGES EXCEPTIONNELLES 1 718.96 UNANIMITE

POUR INFORMATION TOTAL FONCTIONNEMENT

DEPENSES 490 472.47

FONCTIONNEMENT RECETTES

002 EXCEDENTS ANTERIEURS REPORTES 490 153.07 UNANIMITE

013 ATTENUATION DE CHARGES 264.42 UNANIMITE

70 PRODUITS DES SERV DU DOMAINE ET VENTES DIVERSES 53 223.44 UNANIMITE

73 IMPOTS ET TAXES 334 756.78 UNANIMITE

74 DOTATIONS & PARTICIPAT° 198 798.43 UNANIMITE

75 AUTRES PRODUITS DE GESTION COURANTE 9 475.64 UNANIMITE

76 PRODUITS FINANCIERS 3.58 UNANIMITE

77 PRODUITS EXCEPTIONNELS 17 412.99 UNANIMITE

POUR INFORMATION TOTAL FONCTIONNEMENT

RECETTES 1 104 088.35

INVESTISSEMENT DEPENSES

10088 PLANTATION 4 480.86 UNANIMITE

101 ECLAIRAGE PUBLIC 35 223.41 UNANIMITE

104 MATERIEL OUTILLAGE SERVICE TECHNIQUE 6 960.00 UNANIMITE

106 MATERIEL INCENDIE 7 285.84 UNANIMITE

117 MAIRIE 1 759.16 UNANIMITE

129 APPENTI - VESTIAIRES TERRAIN DE FOOT 141 031.45 UNANIMITE

132 VITRAUX 23 030.34

1 CONTRE

(Christian

BERTRAND)

12 POUR

154 PLU - PLAN LOCAL D’URBANISME 4 392.00 UNANIMITE

161 DEPLACEMENT ARMOIRE ELECTRIQUE MONCEAUX 2 520.00 UNANIMITE

167 ETUDE HYDROLOGIQUE 13 428.00 UNANIMITE

77 INFORMATISATION 2 999.04 UNANIMITE

OPFI OPERATIONS FINANCIERES 26 800.17 UNANIMITE

POUR INFORMATION TOTAL INVESTISSEMENT DEPENSES 269 910.27

INVESTISSEMENT RECETTES

116 CIMETIERE 45 760.00 UNANIMITE

132 VITRAUX 3 960.00

1 CONTRE

(Christian

BERTRAND)

14 POUR

154 PLU - PLAN LOCAL D’URBANISME 6 250.00 UNANIMITE

OPFI OPERATIONS FINANCIERES 335 111.40 UNANIMITE

POUR INFORMATION TOTAL INVESTISSEMENT RECETTES 391 081.40Au chapitre 76 : Monsieur BERTRAND trouve la somme dérisoire. Il s’agit des intérêts de parts sociales

A l’opération 10088 – plantations : Monsieur BERTRAND demande si ce sont les plantations pour Bulles et ses Hameaux, fleurissement. Non ce sont des

plantations d’arbres.

Signature de la page signature du Compte Administratif 2020 en 3 exemplaires

Madame le Maire remercie Monsieur VONARB et reprend la présidence de séance.

Soit 12 présents et 15 votants

II – COMPTE DE GESTION 2020 COMMUNE

Le Conseil Municipal approuve le compte de gestion 2020 du Percepteur qui présente des résultats identiques au compte administratif 2020 de la commune.

Vote pour à l’unanimité

III – AFFECTATION DE RESULTATS COMMUNE

Le Conseil Municipal, considérant les résultats du compte administratif 2020 et le besoin de financement des restes à réaliser (de 4076.87 €), décide les affectations suivantes au Budget Primitif 2021 :

Compte 001 investissement recette : 121 171.13 €

Au compte 1068 investissement recette : 4 076.87 €

Compte 002 fonctionnement recette : 609 539.01 €

Vote pour à l’unanimité

IV – SUBVENTIONS AUX ASSOCIATIONS

Madame le Maire propose aux membres du Conseil Municipal les sommes suivantes pour les subventions 2021, conformément à la décision collective des membres du comité finances et comme tous les ans, les subventions seront octroyées sous réserve de dépôt d’un dossier complet de demande par l’association concernée. Elle rappelle la décision collective de réduire les subventions par rapport à l’année 2020 afin de privilégier les associations à caractère social qui ont été amplement sollicitées en cette période de crise sanitaire.NOM MONTANTS

DEMANDÉS

POUR

MEMOIRE

SUBVENTION

S 2020

MONTANTS

DECIDES EN

COMITE

FINANCES

VOTE

FANFARE DE BULLES Pas d’activité ne

demande rien

(Madame

CASTEL par

téléphone)

1000 500 UNANIMITE

JS BULLES 1500 1000 500 UNANIMITE CLUB LES RAYONS DE

SOLEIL

800 800 400 UNANIMITE

LA BULLE D’AIR 300 ou 400 car

activités réduites

en 2020

600 300 UNANIMITE

GYM BULLES 700 600 300 UNANIMITE AMICALE SAPEURS

POMPIERS

Pas de demande

de subvention

mais demande

d’achat matériel

(tronçonneuse +

kit sécurité)

1000 500 + achat

matériel

UNANIMITE

LA TRUITE BULLOISE 250 400 200 UNANIMITE SOUVENIR FRANÇAIS DECISION CM 100 50 UNANIMITE

ANIMATIONS BULLOISES Pas d’activité ne

demande rien

(Mme BRIDOT à

l’oral)

600 300 2

ABSTENTIONS

(Delphine

BRIDOT et

Gaëtan

DELICQUE)

13 POUR

AMICALE DES CHASSEURS 800 400 200 UNANIMITE SECOURS CATHOLIQUE DECISION CM 800 800 1 CONTRE (Christian

BERTRAND qui

préfère les restos

du cœur)

14 POUR

LES RESTOS DU CŒUR 800 400 800 UNANIMITE COM FETES ET ASSOC. 600 600 300 UNANIMITE A LA DECOUVERTE DU

PATRIMOINE DE BULLES

300 300 150 UNANIMITE

ENVOL DECISION CM

MINIMUM 25 €

50 50 UNANIMITE

SPA (POURSUITE

AMENAGEMENT ET MISE

AUX NORMES REFUGE)

DECISION CM 100 100 UNANIMITE

ASSO

NEUROFIBROMATOSE –

ANTENNE SOMME OISE

DECISION CM 400 1 ABSTENTION

(Gaël LEBOEUF)

14 POUR

TELETHON DECISION CM 500 UNANIMITE COOPERATIVE

SCOLAIRE

DECISION CM Pas de prévision de sortie pour le moment à voir

peut être en cours d’année

TOTAL 6 350

DIVERS (Attribution

éventuelle sur décision

modificative votée par le

Conseil)

3 650 Au BP 2021:

10 000 €V- VOTE DES TAUX D’IMPOSITION

Madame le Maire informe les membres du conseil municipal que l’état 1259 permettant le calcul de la part communale des impôts, ne sera mis à disposition de la commune qu’à partir du 31 mars 2021. Le vote est donc reporté à la prochaine réunion.

VI- ADHESION DE LA COMMUNAUTE DE COMMUNES THELLOISE AU SYNDICAT D’ENERGIE DE L’OISE

Madame le Maire expose que la Communauté de Communes Thelloise, par délibération en date du 15 octobre 2020, a sollicité son adhésion afin de transférer au syndicat deux compétences optionnelles :

- Maîtrise de la Demande en Energie et Energies Renouvelables (hors travaux)

- Maîtrise d’ouvrage des travaux d’Investissements sur les installations d’éclairage public des zones d’activités économiques communautaires (hors maintenance)

Lors de son assemblée du 16 février 2021, le Comité Syndical du SE60 a approuvé l’adhésion de la Communauté de Communes Thelloise.

Conformément aux dispositions visées à l’article L 5211-18 du Code Général des Collectivités Territoriales, le Président du SE60 a notifié la décision du Syndicat à l’ensemble de ses adhérents pour délibérer sur cette adhésion.

Après cet exposé et en avoir délibéré, le conseil municipal :

- APPROUVE l’adhésion de la Communauté de Communes Thelloise au SE60.

Vote pour à l’unanimité

VII – PROJET D’ACHAT DU CABINET MEDICAL

Madame le Maire informe les membres du conseil que le docteur COLONNA lui a indiqué par courrier, qu’il devrait prendre sa retraite en mars 2022 et qu’après discussion avec Monsieur BOURGEOIS, copropriétaire du bâtiment, ils avaient décidé de mettre en vente le cabinet médical. Ils ont donc proposé au Conseil Municipal de se porter acquéreur.

Le Docteur LOJA a sollicité, Madame le Maire, pour le rachat du cabinet médical par la municipalité.

Pour le moment la seule certitude d’aide éventuelle, serait celle de la Communauté de Communes du Plateau Picard par le biais du fonds de concours. Madame le Maire a également interrogé le Conseil Départemental et la Sous- Préfecture sur les subventions pouvant être octroyées et le service des Domaines sur un éventuel avis. Madame le Maire est toujours en discussion avec le Conseil Départemental pour avoir des renseignements précis.Conformément au mail envoyé aux membres du Conseil, le service des domaines a été contacté concernant l’éventuel achat du cabinet médical afin de savoir si la commune devait leur demander un avis.

Pour une acquisition de moins de 180 000 € (hors préemption, ZAD et à l’amiable) il n’y a pas besoin de les consulter.

Néanmoins si les élus le souhaitent c’est possible mais le délai de réponse est de minimum 2 mois car les demandes obligatoires sont traitées en priorité.

Cette demande se réalise uniquement par internet.

Monsieur BERTRTAND demande si d’autres personnes pourraient se porter acquéreurs et proposer plus.

Effectivement d’autres pourraient se porter acquéreurs.

Monsieur VAN COILLIE précise que si un ou des médecins se portaient acquéreurs cela arrangerait tout le monde.

Plusieurs élus pensent que si les médecins ont proposé l’acquisition à la commune c’est qu’ils ont bien conscience qu’il est important que ce bâtiment reste un cabinet médical.

La décision finale devra être validée par délibération du Conseil Municipal.

Les vendeurs ont fait parvenir en mairie une estimation de l’agence ORPI et doivent dès qu’ils en seront en possession communiquer celle du Notaire de Bresles.

Monsieur DELICQUE demande s’il existe un « logiciel » permettant de trouver des médecins.

Madame le Maire indique que le Conseil Départemental propose un service de recherche de professionnels de médecine. De plus des aides peuvent être apportées au médecin qui s’installe (logiciel, matériel informatique, table d’osculations, pose de plaque etc…)

L’estimation de l’agence est située dans une fourchette allant de 125000 à 135000 €. Les vendeurs proposent leur bien à la commune pour 145 000 € mais ne sont pas opposés à la négociation.

Madame le Maire souligne l’importance de garder un cabinet médical sur notre commune rurale afin de proposer une médecine de proximité à ses habitants. Elle souligne, en plus, que cette structure assure la pérennité de la pharmacie de Bulles et espère en achetant ce cabinet trouver un à deux médecins qui s’installeront.

Le conseil municipal après en avoir délibéré, décide :

- De donner un accord de principe sur l’achat du cabinet médical,- Charge le Maire de faire une offre correspondant à la moyenne de l’estimation, allant de 125 000€ à 135 000€), soit : 130 000 € et de négocier - Autorise le maire à effectuer toutes les démarches nécessaires à ce dossier

Vote pour à l’unanimité

VIII - QUESTION DIVERSES

a) Chasse aux œufs de Pâques

Madame le maire résume le déroulement habituel de la traditionnelle chasse aux œufs à l’école.

Vu la crise sanitaire, la chasse aux œufs ne pourra, malheureusement, pas avoir lieu cette année.

Madame le Maire propose d’offrir des chocolats (lapins + œufs) dans des sacs plastiques zippés étiquetés au nom de l’élève et pour tous les élèves de la maternelle au CM2 (44 enfants). On ne se limiterait pas uniquement aux maternelles et CP.

Tous les élus sont favorables à cette distribution.

b) Défibrillateur

Madame le Maire informe les élus que la commune doit mettre à disposition des habitants au moins un défibrillateur, accessible à tous.

Il serait souhaitable de définir à quel endroit il pourrait être installé et à partir de 2022 un défibrillateur intérieur devra être installé à la salle des fêtes (ERP 5 : Etablissement Recevant du Public catégorie 5).

Madame le Maire annonce le coût des devis qu’elle a fait actualiser :

- Achat défibrillateur automatique intérieur 1572.36 € TTC, maintenance 190.00 € HT par an et tous les 4 ans pour les batteries et électrodes

- En location maintenance comprise 58.80 € par mois (environ 700 € par an) + 10 € pour une armoire extérieure soit un total d’environ 825.00 € par an

- En location appareil connecté maintenance comprise 94.80 € par mois

En ce moment les trois premier mois de loyer sont offerts.

Les endroits semblant le plus logique seraient le cabinet médical ou la pharmacie.

La majorité des élus pensent que la pharmacie est plus centrale.

Madame BRIDOT demande s’il faut une formation ?

Madame le Maire répond que non c’est un appareil entièrement automatique qui donne toutes les informations nécessaires au fur et à mesure de l’intervention.

Monsieur PELLETIER demande ce qui se passe en cas de vandalisme.Madame le Maire n’a pas demandé mais pense que c’est l’assurance de la commune qui prend en charge

Plusieurs élus pensent qu’il faudrait se renseigner pour connaitre le coût supplémentaire de l’assurance.

c) Intervention de Monsieur DELICQUE

Monsieur DELICQUE sait que la période est compliquée mais aimerait, si cela était autorisé, organiser une journée de nettoyage sur la commune et alentours. Il court et voit pleins de déchets (yaourts à boire, canettes de bières …etc).

Madame MASSET rebondit sur l’intervention de Monsieur DELICQUE pour indiquer que 3 fois par semaine, les employés du service technique nettoient la commune et vident les poubelles. Les gens ne respectent rien et jettent n’importe où. Il suffit de regarder les sites de containers à tri.

Monsieur PINOT indique qu’il y a de plus en plus de passage à Lorteil et que les containers, bien que vidés régulièrement, sont pleins en permanence.

Conclusion un manque de civisme flagrant et pour la journée nettoyage à voir post confinement.

Madame le maire profite de l’occasion pour rappeler qu’un arrêté préfectoral a rendu le port du masque obligatoire dans les rues de la commune.

d) Intervention de Monsieur VONARB

Monsieur VONARB sait pertinemment que la période est compliquée et que la gestion du personnel est très difficile en ce moment en cas de cas déclaré ou contact, il comprend fort bien que la prévision, d’ouverture ou non de certains services, soit laborieuse. Il pense, particulièrement, en évoquant ces problèmes, à la déchetterie de Bulles.

Cependant il serait souhaitable que l’information circule mieux, pourquoi ne pas demander à la communauté de communes du Plateau Picard de mettre en place un système d’information par sms, comme il en existe ailleurs.

Madame MASSET informe Monsieur VONARB que cette demande a été transmise aux services à la communauté de commune.

e) Intervention de Madame VASSEUR

Madame VASSEUR informe les membres du conseil, au nom de Madame VERMEULEN, qu’une réunion du comité travaux est prévue le mardi 6 avril à 18h00. Les membres sont : Delphine BRIDOT, Jean-Marie VONARB, Francis PELLETIER

Séance levée à : 19H52Le secrétaire de séance Le Maire

Delphine BRIDOT Sylvie MASSET

Signatures des membres présents et remarques éventuelles.

VASSEUR Lydie

GENEST Evelyne

VAN COILLIE Laurent

LEBOEUF Gaël

Jean-Marie VONARB

PINOT Laurent

PELLETIER Francis

DELICQUE Gaëtan

WEBER Séverine

BERTRAND Christian