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Document publié le Dimanche 1 janvier 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val Briard - Liste des deliberations mars 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Travail et emploi,
Numéro Objet Vote
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14/2023
Convention relative au réseau de communications électroniques à
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15/2023
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 MARS 2023
LISTE DES DELIBERATIONS
(Article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)