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Document publié le Lundi 1 janvier 2024
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val Briard - Liste des deliberations mars 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Consommateurs,
Numéro Objet Vote
09/2024
Avis de la Communauté de Communes du Val Briard sur le projet de
SDRIF-E arrêté le 12 juillet 2023 par le Conseil Régional de la Région Ile-
de-France
Approuvée à l'unanimité
10/2024 Débat/Rapport d'orientation budgétaire 2024 Approuvée à l'unanimité
11/2024
Mise en place d'une nouvelle tarification pour certaines manifestations
du Service Tourisme Approuvée à l'unanimité
12/2024
Instauration d'un régime d'équivalence dans le cadre des séjours avec
nuitées pour le Service Jeunesse Approuvée à l'unanimité
13/2024 Mise en application d'une prime du pouvoir d'achat exceptionnelle Approuvée à l'unanimité
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 MARS 2024
LISTE DES DELIBERATIONS
(Article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)