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Document publié le Jeudi 22 janvier 2026
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val Briard - Liste des deliberations CC 22 janvier 2026)
Thèmes du document : Budget, Démocratie, Aménagement du territoire,
Numéro Objet Vote
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2 Rapport d'activité 2024 de La Maison Bleue dans le cadre de la DSP Approuvée à l'unanimité
3
Avenant n°1 à la concession d’aménagement ayant pris effet le 25 juin
2019 pour l’opération d’aménagement de la Zac du Parc Briard Frégy-
Bertaux portant prorogation de son terme de deux ans
Approuvée à l'unanimité
4 Présentation du Rapport Social Unique (RSU) 2024 Approuvée à l'unanimité
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CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 22 JANVIER 2026
LISTE DES DELIBERATIONS
(Article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)