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Document publié le Jeudi 20 mars 2025
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Val Briard - Liste des deliberations 20 mars 2025)
Thèmes du document : Démocratie, Budget, Transports,
Numéro Objet Vote
06/2025 Installation d'un conseiller communautaire titulaire (commune de Courpalay) Approuvée à l'unanimité
07/2025 Désignation des délégués au SIETOM 77 (commune de Courpalay) Approuvée à l'unanimité
08/2025 Désignation des délégués au SMIVOS du secteur de Rozay-en-Brie (commune de Courpalay) Approuvée à l'unanimité
09/2025 Désignation des délégués au Syndicat Mixte de l'Aire d'Accueil des Gens du Voyage Yerres-Bréon (commune de Courpalay) Approuvée à l'unanimité
10/2025 Débat/Rapport d'orientation budgétaire 2025 Approuvée à l'unanimité
11/2025 Constitution d'un Groupement de commandes portant sur des prestations de transport collectif avec conducteur Approuvée à l'unanimité
CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 20 MARS 2025
LISTE DES DELIBERATIONS
(Article L.2121-25 du Code Général des Collectivités Territoriales)