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Procès Verbal - 01janvier27 2025
Document publié le Lundi 27 janvier 2025 par la commune de Servian.
Lien du pdf (Procès Verbal - 01janvier27 2025)
Thèmes du document : Sécurité sociale, Famille, Justice et droit,
Mairie de Servian – Place du Marché - 34290 SERVIAN - tél 04.67.39.29.60 – www.ville-servian.fr Séance du Conseil Municipal du lundi 27 janvier 2025 à 18h30 - ORDRE DU JOUR I. Approbation du procès-verbal du Conseil Municipal du 9 décembre 2024 II. Imputation en section d’investissement des biens meubles inférieurs à 500 € III. Approbation du rapport de la commission locale d'évaluation des transferts de charges (CLETC) du 25 novembre 2024 IV. Caisse d’Allocations Familiales – Avenant à la convention d’objectifs et de financement – Subvention séjours de vacances V. Relais petite enfance – Approbation de la nouvelle convention portant mise en commun du service – Communauté d’Agglomération Béziers Méditerranée VI. Rapport d’activités 2022-2023 des services de la Communauté d’Agglomération Béziers Méditerranée VII. Cession des parcelles AE 461, AE 714, AE 715, AE 716, AE 717, AE 718 et AE 719 d’une contenance totale de 245 m2 – Rue Georges Brassens VIII. Demande de subvention au titre de la DETR 2025 – Projet d’équipement sportif Pumptrack IX. Compte-rendu de la délégation L.2122-22 du Code Général des Collectivités Territoriales X. Questions diverses