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unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Liste DES Deliberations du 20 02 2023
Document publié le Lundi 20 février 2023
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Comtal Lot et Truyère - Liste DES Deliberations du 20 02 2023)
Thèmes du document : Justice et droit, Jeunesse, Budget,
LISTE DES DELIBERATIONS EXAMINEES EN SEANCE
En application de l’article L5211-40-2 du CGCT, et conformément à l'article 40 de l'ordonnance n° 2021-1310 du 7 octobre 2021, en vigueur le 1er juillet 2022.
Conseil Communautaire du lundi 20 février 2023 – 20H30
Communauté de Communes Comtal, Lot et Truyère – 18 bis avenue Marcel Lautard – 12500 ESPALION https://comtal-lot-tuyere.fr - Tél. : 05.65.48.29.02 - Courriel : secretariat@3clt.fr
Délibération n°20230220 D021 Désignation du Secrétaire de
Séance.
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°20230220 D022 Approbation du Procès-Verbal du
30 janvier 2023.
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°20230220 D023 Compte Rendu des décisions du
Président.
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°20230220 D024 Rapport Egalité Femmes
Hommes.
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°20230220 D025 Création de poste et mise à jour
du tableau des emplois.
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°20230220 D026 Rapport d’Orientation
Budgétaire.
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°20230220 D027 Modification Règlement de
fonctionnement des crèches.
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°20230220 D028 Convention dans le cadre de
l’Entente autour de la
préparation (étude) du PPG
Bromme, Goul, Siniq.
Approuvée à l’unanimité
Délibération n°20230220 D029 Signature d’une convention de
partenariat entre le
Département de l’Aveyron et la
Communauté de communes
Comtal Lot et Truyère pour mise
à la côte de tampons sur la RD n°
987.
Approuvée à l’unanimité