Offres
API
Connexion
Documents similaires
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne -
unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - 20181220 13
Document publié le Lundi 1 janvier 2018
Lien du pdf (unknown - Communauté de communes - Thiers Dore et Montagne - 20181220 13)
Thèmes du document : Éducation, Famille, Jeunesse,
AR
PREFECTURE
F0
151220-20151220_153-DE
DÉLIBÉRATION
Thiers
Dore
et
Montagne
L'INTERCO ES Communauté
de
Communes
Thiers
Dore
et
Montagne
47
avenue
du
Général
de
Gaulle
63300
THIERS
04
73
53
24
71
contact(cctdm.fr
Conseillers
en
exercice
:
58 Conseillers
présents
:
48 Suppléants
ayant
voix
délibérantes
:
1 Conseillers
représentés :
3 Total
votants
:
52
N°
20181220-13
CONSEIL
COMMUNAUTAIRE
DU
20
DÉCEMBRE
2018
à 18H30
Séance
présidée
par
: Tony
BERNARD,
Président
Date
de
la convocation
: 13
décembre
2018
Le
Conseil
Communautaire
de
la
Communauté
de
Communes
Thiers
Dore
et
Montagne
s’est
réuni
le
20
décembre
2018
à
18h30,
47
avenue
du
Général
De
Gaulle
63300
THIERS.
Conseiller.e.s
présent.e.s
:
Daniel
LAFAY,
Ludovic
COMBE,
Olivier
CHAMBON,
Marcel
BARGEON,
Jean-
Pierre
DUBOST,
Tony
BERNARD,
Christiane
SAMSON,
Philippe
CAYRE,
Catherine
MAZELLIER,
Marc
DELPOSEN,
Jeannine
SUAREZ,
Thomas
BARNERIAS,
Daniel
BERTHUCAT,
Gérard
GRILLE,
Jean-Louis
GADOUX,
Aline
LEBREF,
Ghislaine
DUBIEN,
Béatrice
ADAMY,
Michel
GONIN,
Eric
CABROLIER,
Jany
BROUSSE,
Serge
PERCHE,
Jacques
COUDOUR,
Bernard
VIGNAUD,
Pépita
RODRIGUEZ,
Patrick
SOLEILLANT,
Bernard
GARCIA,
Daniel
BALISONI,
Didier
ROMEUF,
Serge
FAYET,
Serge
THEALLIER,
Claude
NOWOTNY,
Abdelhraman
MEFTAH,
Nicole
GIRY,
Stéphane
RODIER,
Martine
MUNOZ,
Hélène
BOUDON,
Jean-Pierre
MOUCHARDIAS,
Marie-
Noëlle
BONNARD,
Benoit
GENEIX,
Jacqueline
MALOCHET,
Thierry
DEGLON,
Thierry
BARTHELEMY,
Farida
LAÏD,
Didier
CORNET,
Jean-François
DELAIRE,
Pierre
ROZE.
Conseiller.e.s
ayant
donné
pouvoir
:
Patrick
SAUZEDDE
à Jacques
COUDOUR
Philippe
OSSEDAT
à Tony
BERNARD
Françoise
KORZCENIUK
à Thierry
BARTHELEMY
Conseiller.e.s
absent.e.s
excusé.e.s
:
Philippe
BLANCHOZ,
Bernard
LORTON,
André
IMBERDIS,
Frédérique
BARADUC,
Paul
PERRIN,
Karine
BRODIN,
Paul
SABATIER.
Conseillère
suppléante
ayant
voix
délibérante
: Séverine
CHAPUIS
Secrétaire
de
séance
: Benoit
GENEIX
MISE
A JOUR
DU
TABLEAU
DES
EFFECTIFS :
CRÉATION
D'EMPLOIS
PERMANENTS
Rapporteur
: Bernard
GARCIA,
Vice-Président AR
PREFECTURE
065-200070712-20181220-20181220_13-DE Reçu
le
07/01/2019
A
compter
du
1°
janvier
2019,
la
Communauté
de
Communes
assurera
la
compétence
pleine
et
entière
de
la
Politique
Petite
Enfance,
Enfance-Jeunesse,
avec
le transfert
effectif
des
agents
territoriaux
et
la
reprise
des
salariés
de
l’Association
Intercommunale
d'Animation.
Le
rapporteur
rappelle
à
l'assemblée
qu'il
appartient
au
Conseil
Communautaire
de
fixer
l'effectif
des
emplois
à
temps
complet
et
non
complet
nécessaires
au
fonctionnement
des
services,
même
lorsqu'il
s’agit
de
modifier
le
tableau
des
emplois
pour
permettre
des
avancements
de
grade.
Compte
tenu
du
transfert
des
agents
à
compter
du
1°
janvier
2019,
il
appartient
au
Conseil
Communautaire
de
se
prononcer
sur
la
création
des
emplois
au
sein
de
la
Communauté
de
Communes. Le
rapporteur
propose
à l'assemblée :
Personnels
de
la ville
de
Thiers :
-
1 emploi
au
grade
d’Educateur
Principal
de
Jeunes
Enfants
à temps
complet
(Multi
Accueil)
-
3 emplois
au
grade
d’Adjoint
Territorial
d'Animation
à temps
complet
(Multi
Accueil)
-
2
emplois
au
grade
d’Auxiliaire
Principale
de
Puériculture
2°"
Classe
à
temps
complet
(Multi
Accueil)
-
1 emploi
au
grade
d’Auxiliaire
Principale
de
Puériculture
1
Assistantes
Maternelles)
-
1 emploi
au
grade
de
Rédacteur
Territorial
à temps
complet
(Dispositif
Réussite
Educative)
-
1 emploi
au
grade
d’Agent
Social
à temps
non
complet,
28/35°"°
(DRE)
-
1 emploi
au
grade
d’Agent
Social
à temps
non
complet,
30/35°"°
(DRE)
-
1
emploi
au
grade
d’Adjoint
d'Animation
Principal
2°"
Classe
à
temps
complet
(ALSH
Mandela)
-
3 emplois
au
grade
d’Adjoint
d'Animation
à temps
complet
(ALSH
Mandela)
-
1 emploi
au
grade
d’Animateur
Territorial
à temps
complet
(ALSH
Mandela)
-
1
emploi
au
grade
de
Rédacteur
Principal
2°"
Classe
à temps
complet
(coordonnateur)
ère
Classe
à temps
complet
(Relais
Salariés
de
l’Association
Intercommunale
d'Animation :
-
1 emploi
au
grade
d’Attaché
Territorial
à temps
complet
-
1 emploi
au
grade
de
Rédacteur
Territorial
à temps
complet
-
1
emploi
au
grade
d’Adjoint
Administratif
Principal
1°
Classe
à
temps
non
complet
—
15/35°"°
-
1
emploi
au
grade
d’Adjoint
d'Animation
Principal
1
20/35°"°
-
2 emplois
au
grade
d’Adjoint
d'Animation
Principal
1°
Classe
à temps
complet
-
1
emploi
au
grade
d’Adjoint
d'Animation
Principal
1°®
Classe
à
temps
non
complet
—
25.50/35°"°
-__2
emplois
au
grade
d’Adjoint
d'Animation
à temps
complet
-
1 emploi
au
grade
d’Adjoint
d'Animation
à temps
non
complet
— 17.50/35
-
1 emploi
au
grade
d’Adjoint
d'Animation
à temps
non
complet—
7/35°"°
ère
Classe
à
temps
non
complet
—
ère
ème
Ayant
entendu
l’exposé
qui
précède,
Le
Conseil
Communautaire,
après
en
avoir
délibéré,
à
l'unanimité :
e
Autorise
la
création
au
tableau
des
effectifs,
des
emplois
permanents
énoncés
ci-dessus,
à
savoir
:
-
3 emplois
au
grade
d’Adjoint
Territorial
d'Animation
à temps
complet
(Multi
Accueil)
-
2
emplois
au
grade
d’Auxiliaire
Principale
de
Puériculture
2°"
Classe
à
temps
complet
=
(Multi
Accueil)
3
Communauté
de
Communes
Thiers
Dore
et
Montagne
| 47
avenue
du
Général
de
Gaulle
63300
Thiers
| contact(@cctdm.fr AR
PREFECTURE
063-200070712-20181220-20181220_13-DE Reçu
le
07/01/2013
1 Emploi
au
grade
d’Educateur
Principal
de
Jeunes
Enfants
à temps
complet
(Multi
Accueil)
1 emploi
au
grade
d’Auxiliaire
Principale
de
Puériculture
1°"°
Classe
à temps
complet
(Relais
d’Assistantes
Maternelles)
1 emploi
au
grade
de
Rédacteur
Territorial
à temps
complet
(Dispositif
Réussite
Educative)
1 emploi
au
grade
d’Agent
Social
à temps
non
complet,
28/35°"°
(DRE)
1 emploi
au
grade
d’Agent
Social
à temps
non
complet,
30/35°"°
(DRE)
1
emploi
au
grade
d’Adjoint
d'Animation
Principal
2°"
Classe
à
temps
complet
(ALSH
Mandela) 3 emplois
au
grade
d’Adjoint
d'Animation
à temps
complet
(ALSH
Mandela)
1 emploi
au
grade
d’Animateur
Territorial
à temps
complet
(ALSH
Mandela)
1 emploi
au
grade
de
Rédacteur
Principal
2°"° Classe
à temps
complet
(coordonnateur)
1 emploi
au
grade
d’Attaché
Territorial
à temps
complet
1 emploi
au
grade
de
Rédacteur
Territorial
à temps
complet
1
emploi
au
grade
d’Adjoint
Administratif
Principal
1*°
Classe
à
temps
non
complet
—
15/35°"° 1
emploi
au
grade
d’Adjoint
d'Animation
Principal
1°°
Classe
à
temps
non
complet
—
20/35°"° 2 emplois
au
grade
d’Adjoint
d'Animation
Principal
1*°
Classe
à temps
complet
1
emploi
au
grade
d’Adjoint
d'Animation
Principal
1°°
Classe
à
temps
non
complet
—
25.50/35°"° 2 emplois
au
grade
d’Adjoint
d'Animation
à temps
complet
1 emploi
au
grade
d’Adjoint
d'Animation
à temps
non
complet
—
17.50/35
1 emploi
au
grade
d’Adjoint
d'Animation
à temps
non
complet
— 7/35°"°
ème
Les
crédits
nécessaires
aux
rémunérations
seront
inscrits
aux
budgets
principal
et
annexe
concernés,
aux
chapitres
et articles
prévus
à cet
effet.
TOTAL
VOTANTS
: 52
Conseillers
présents
: 49
Représentés
: 3
Non-participation
:
TOTAL
DES
VOIX
EXPRIMÉES
: 52
Pour
: 52
Contre :
Abstentions
:
ertifiée
conforme,
Le
Président,
)
Communauté
de
Communes
Thiers
Dore
et Montagne
| 47
avenue
du
Général
de
Gaulle
63300
Thiers
| contact(@cctdm.fr AR
PREFECTURE
063-200070712-20181220-20181220_13-DE Reçu
le
07/01/2019