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Procès Verbal - PV conseil du 12 novembre 2025
Document publié le Mercredi 12 novembre 2025 par la commune de Cabrerolles.
Lien du pdf (Procès Verbal - PV conseil du 12 novembre 2025)
Thèmes du document : Santé, Justice et droit, Consommateurs,
CM du 12/11/2025 1
Département de
l’HÉRAULT
***
Arrondissement
de BÉZIERS
***
Canton de
CAZOULS les BÉZIERS
République Française
Commune de CABREROLLES
PROCES VERBAL
Séance du Conseil Municipal du 9 septembre 2025
Nombre de Conseillers en exercice : 11 Présents : 8
Date de convocation : 06/11/2025 Pouvoir(s) : 2
L’an deux mille vingt-cinq, le douze novembre à 18 heures, les membres du Conseil Municipal de la commune de Cabrerolles, sur convocation de Madame le Maire, se sont réunis en salle du Conseil, Mairie de Cabrerolles, en séance ordinaire, sous la Présidence de Madame Séverine SAUR, Maire.
Présents : Mesdames JAMME Emmanuelle, PALAU Geneviève, SAUR Séverine. Messieurs BARRAL Florent, BONTEMPS Olivier, COSTE Christian, MARTIN Yannick, RUBERT Laurent.
Absents : Madame DEROUICH Ameni pouvoir à Madame JAMME Emmanuelle, Monsieur SEYDOUX Julien pouvoir à Madame SAUR Séverine,
Monsieur ANDRIEU Olivier.
Madame le Maire accueille les membres du conseil, constate que le quorum est atteint et déclare que l’assemblée peut valablement délibérer.
Geneviève PALAU est désignée secrétaire de séance.
1°) Approbation du Procès-Verbal de la séance du 14 octobre 2025
Aucune autre observation n’étant formulée, le procès-verbal est adopté à l’UNANIMITÉ.
***
2°) Délibérations
✓ 2025-029D Projet de City Park – Demande de subvention DETR 2026.
Madame le Maire expose au conseil le souhait de la commune d’aménager en lieu et place du stade de tennis de la Liquière, au lotissement la Crouzette, un City Park. Après une présentation auprès des élus, une offre a été retenue.
Un devis a été établi par l’entreprise Agorespace pour un montant global de 72 092.00 € H.T. (86 510.40 € TTC).
A ce montant, il convient de prévoir 10 % concernant les aléas et révisions de prix, soit 7 209.20 € HT.
Le montant global s’élève donc à 79 301.20 € HT (95 161.44 € TTC).
Madame le Maire demande au conseil d’approuver ce devis et de l’autoriser à demander les aides les plus élevées possibles auprès de de l’État au titre de la DETR 2026.
***
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents,
- AUTORISE Madame le Maire à demander des subventions les plus élevées possibles auprès de l’État au titre de la DETR 2026 concernant l’installation d’un City Park sur le hameau de la Liquière.
***
✓ 2025-030D Budget Principal – Décision modificative n° 3. CM du 12/11/2025 2
Madame le Maire informe le Conseil Municipal que la commune a effectué des achats de matériel pour les services techniques. De plus, il faut prévoir aussi d’autres achats de matériel avant le vote du budget 2026. L’opération prévue à cet effet n’étant pas suffisamment approvisionnée, il convient de procéder à une décision modificative sur l’opération comme suit :
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents,
- VALIDE la décision modificative telle que listée ci-dessus à opérer sur le budget Principal 2025.
***
✓ 2025-031D CDG 34 - Adhésion médecine préventive 2026_2028.
Madame Maire expose au conseil municipal que la convention médecine préventive actuelle signée avec le Centre de Gestion de la Fonction Publique Territoriale de l'Hérault (CDG 34) concernant l'adhésion au pôle de médecine préventive prendra fin le 31 décembre 2025.
Aussi, et afin de pouvoir assurer la continuité du suivi des agents confiés à ce jour et à venir, il est nécessaire de signer la convention d'adhésion 2026-2028, jointe à la présente délibération.
Ce qu'il convient de retenir, c'est que le Conseil d'Administration du CDG 34, en séance du 20 juin 2025, s'est prononcé en faveur :
D'une tarification unique à hauteur de 0,42 % de la masse salariale d'une entité disposant d'une déclaration sociale nominative annuelle (DSN N-1) supprimant ainsi la facturation à l'acte (le Conseil d'administration s'est toutefois prononcé en faveur d'un prix unitaire de 55€/visite dans le seul cas où celle-ci n'a pu être honorée sauf si le créneau correspondant a pu être pourvu par un autre agent de l'adhérent).
D'un forfait à l'agent à hauteur de 150€ par an pour les entités ne pouvant justifier de leur masse salariale au moyen d'une déclaration sociale nominative annuelle (DSN N-1).
D'une obligation d'utilisation du portail web Medtra4 pour sécuriser et simplifier toutes les démarches notamment celles relatives à la déclaration obligatoire des effectifs, assurer une meilleure qualité de service tout en favorisant un accès libre et direct à la base de documents communicables.
***
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents,
- AUTORISE Madame le Maire à signer la convention d'adhésion à la médecine préventive 2026-2028 et tous les documents relatifs à la bonne exécution de la présente délibération.
***
✓ 2025-032D Numérotation voirie communale - Ajout de numéros.
Madame le Maire informe le conseil de la demande d’habitants réclamant un numéro postal.
M. RIGAUD, pour une cave particulière route du Moulin à Lenthéric, suite à une réclamation de la SAUR. M. RAIZONVILLE, pour son habitation principale à Aigues-Vives.
Au vu de ces demandes et de la numérotation existante, Madame le Maire propose de créer les numéros suivants :
- M. RIGAUD, 4 bis route du Moulin, Lenthéric.
- M. RAIZONVILLE, 10 rue des 2 Porches, Aigues-Vives.
Article Opération Libellé Montant
2188 106 Acquisition de matériel 2 800.00
2131 86 Entretien des bâtiments - 2 800.00
0.00
DEPENSES D'INVESTISSEMENT
TOTAL CM du 12/11/2025 3
Madame le Maire demande au Conseil d’approuver ces nouvelles numérotations.
***
Le Conseil Municipal, après en avoir délibéré, à l’unanimité des membres présents,
- APPROUVE les nouveaux numéros tel que listés ci-dessus.
***
3°) Divers
a) Inauguration chapelle de Montcèze/Nadal.
Après consultation, le conseil décide de fixer la date de l’inauguration de la chapelle de Montcèze au samedi 20 décembre 2025 à 11h00. Une messe est prévue également le même jour à 15h30. Concernant la fête de Nadal, une déambulation aura lieu avec les enfants, l’association des parents d’élèves et une troupe théâtrale (théâtre des Origines) le vendredi 19 décembre 2025, à partir de 18h dans les rues du centre de la Liquière.
***
b) Noël agents et bénévoles.
La date pour le noël des agents, élus, professeurs des écoles et les bénévoles de la bibliothèque, est fixée au vendredi 12 décembre 2025 à 18h00 à la salle des Rencontres.
***
4°) Questions diverses
M. BONTEMPS signale qu’il y a plusieurs problèmes d’éclairage, notamment au stade à la Crouzette et à la salle des Rencontres où il serait judicieux de remplacer les ampoules halogènes par des leds. Un devis va être demandé. ***
Madame le Maire explique au conseil que la famille propriétaire du caveau privé près du parking de la salle des Rencontres souhaiterait transférer les corps dans le cimetière communal. Cette famille propose la cession des parcelles à la commune contre une concession perpétuelle gratuite au cimetière. Le conseil accepte et une délibération sera prise au prochain conseil.
***
Mme PALAU demande qui doit élaguer les arbres quand il y a des câbles électriques. La charge en revient à Enedis. ***
Le prochain conseil est fixé au mardi 9 décembre 2025.
***
Fin de la séance à 19h30.