Offres
API
Connexion
Documents similaires
Compte-Rendu - CRS 11 04 2024
Compte-Rendu - CRS 28 11 2023
Procès Verbal - pv seance 11 juin
Conseil Municipal - CRS cm 03 12
Compte-Rendu - CRS 27 09 2023
Compte-Rendu - CRS 08 10 2024
Compte-Rendu - CRS 6 mars 2024
Procès Verbal - pv seance 28 juin
Procès Verbal - PV 30 11 SITE
Procès Verbal - pv 11 06
Compte-Rendu - crs 11 juin
Document publié le Mardi 11 juin 2024 par la commune de Quincampoix.
Lien du pdf (Compte-Rendu - crs 11 juin)
Thèmes du document : Banque, Démocratie, Justice et droit,
SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
INCampoix COMPTE-RENDU SOMMAIRE
DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 11 JUIN 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le onze juin, à vingt heures, les membres du Conseil municipal,
légalement convoqués le six juin deux mille vingt-quatre, se sont réunis à la mairie, sous la
présidence de Monsieur Éric HERBET, Maire.
Etaient présents :
Monsieur Éric HERBET, Monsieur Francis DURAN, Madame Valérie LOPEZ, Monsieur Régis LECLERC,
Madame Valérie FAKIR, Monsieur Charles ROUAS, Monsieur Pascal CASSIAU, Monsieur André
ROLLINI, Madame Florence BLANCHET, Monsieur Rémi FOLLET, Madame Véronique CALLEWAERT,
Monsieur François BOUREL, Monsieur Jean-Paul MINCKWITZ, Madame Gladys LEROY-TESTU,
Monsieur Baptiste SIBBILLE, Monsieur Charles DOUILLET.
Etaient absents ou excusés :
Madame Fanny LEBRET (procuration donnée à Madame Valérie LOPEZ), Madame Frédérique
HOLLVILLE (procuration donnée à Madame Véronique CALLEWAERT), Monsieur Jean-Luc BURGAN
{procuration donnée à Madame Florence BLANCHET), Madame Sandrine DESOUBRY (procuration
donnée à Monsieur Francis DURAN), Madame Emilie METAIS, Madame Véronique GOMES
(procuration donnée à Monsieur Éric HERBET), Madame Nathalie LEJEUNE (procuration donnée à Monsieur Baptiste SIBBILLE).
Monsieur Pascal CASSIAU a été nommé secrétaire de séance.
1: PROCES VERBAL DE LA REUNION DU 11 AVRIL 2024
Résultats du vote :
Présents 16 Pour 22
Procurations 6 Contre 0
Votants 22 Abstention 0
ADOPTE À L'UNANIMITE
2: DECISIONS DU MAIRE
2.1.Emprunts
2.2.Marchés Publics
2.3.Renonciation à l'exercice du droit de préemption urbain 3. MONTANTS DES INDEMNITES DE FONCTION
Résultats du vote :
Présents 16 Pour 22
Procurations 6 Contre 0
Votants 22 Abstention 0
ADOPTE À L'UNANIMITE
Nue EN PACE ETAIENT GUN ET CE OM AULI TENUE ANT ECTS
DES DEPOTS ET. CONSIGNATIONS
Résultats du vote :
Présents 16 Pour 18
Procurations 6 Contre 0
Votants 22 Abstention 4
ADOPTE À L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
(18 Pour; 4 Abstentions : Madame Gladys LEROY-TESTU, Monsieur Baptiste SIBBILLE en son nom
et pour Madame Nathalie LEJEUNE, Monsieur Charles DOUILLET)
5. INSTAURATION DELA (PRIME EXCEPTIONNELLE DE POUVOIR D'ACHAT
Résultats du vote :
Présents 16 Pour 22
Procurations 6 Contre 0
Votants 22 Abstention 0
ADOPTE À L'UNANIMITE
6 TRANSFERT D'UN COMPTE EPARGNE TEMPS (CET) ET PRISE EN CHARGE PAR LA
COMMUNE
Résultats du vote :
Présents 16 Pour 22
Procurations 6 Contre 0
Votants 22 Abstention 0 _
ADOPTEÀ L'UNANIMITE 7: MODALITES D'INDEMNISATION DE LA COMMUNE EN CAS D'ACCUEIL D'UN AGENT
POSSEDANT UN COMPTE EPARGNE TEMPS (CET)
Résultats du vote :
8: TABLEAU.DES EFFECTIFS - MODIFICATIONS
Résultats du vote :
Présents 16 Pour 22
Procurations 6 Contre 0
Votants 22 Abstention 0
ADOPTE À L'UNANIMITE
Présents 16 Pour 22
Procurations 6 Contre 0
Votants 22 Abstention 0
ADOPTE À L'UNANIMITE
9: "QUESTIONS DIVERSES
La séance est levée à 22h00.
Le Maire,
Éric HERB
SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
Affiché ou publié le 1 3 JUIN 24