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Conseil Municipal - CRSommaire CM 08 03
Compte-Rendu - CRS 08 10 2024
Document publié le Mardi 8 octobre 2024 par la commune de Quincampoix.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRS 08 10 2024)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Institutions publiques,
SEDI
30700
UZES
(1102)
-
Réf.
309355
COMPTE-RENDU SOMMAIRE
INCAamMpPOIx DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 8 OCTOBRE 2024
L'an deux mille vingt-quatre, le huit octobre, à vingt heures, les membres du Conseil municipal,
légalement convoqués le trois octobre deux mille vingt-quatre, se sont réunis à la mairie, sous la
présidence de Monsieur Éric HERBET, Maire.
Etaient présents :
Monsieur Éric HERBET, Monsieur Francis DURAN, Madame Valérie LOPEZ, Monsieur Régis LECLERC,
Monsieur Charles ROUAS, Monsieur Pascal CASSIAU, Monsieur André ROLLINI, Madame Florence
BLANCHET, Monsieur Rémi FOLLET, Madame Véronique CALLEWAERT, Monsieur François BOUREL,
Madame Frédérique HOLLVILLE, Monsieur Jean-Paul MINCKWITZ, Madame Gladys LEROY-TESTU,
Monsieur Baptiste SIBBILLE, Monsieur Charles DOUILLET, Madame Nathalie LEJEUNE.
Etaient absents ou excusés :
Madame Valérie FAKIR (procuration donnée à Monsieur Régis LECLERC), Madame Fanny LEBRET
(procuration donnée à Madame Valérie LOPEZ), Monsieur Jean-Luc BURGAN (procuration donnée à
Madame Frédérique HOLLVILLE), Madame Sandrine DESOUBRY (procuration donnée à Monsieur
Francis DURAN), Madame Emilie METAIS, Madame Véronique GOMES.
Monsieur Charles ROUAS a été nommé secrétaire de séance.
1: PROCES VERBAL DE LA REUNION DU 11 JUIN 2024
Résultats du vote :
Présents 17 Pour 21
Procurations 4 Contre 0
Votants 21 Abstention 0
ADOPTE À L'UNANIMITE
2. DECISIONS DU MAIRE
2.1.Marchés Publics
2.2.Renonciation à l'exercice du droit de préemption urbain 3... RIFSEEP — REGLEMENT.INTERIEUR - MODIFICATION
Résultats du vote :
Présents 17 Pour 21
Procurations 4 Contre 0
Votants 21 Abstention o
ADOPTE À L'UNANIMITE
4. ORGANISATION DU TEMPS SCOLAIRE = DEROGATION - AUTORISATION
Résultats du vote :
Présents 17 Pour 18
Procurations 4 Contre 0
Votants 18 Abstention O
ADOPTEÀ L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
(18 Pour ; 3 ne prennent pas part au vote : Monsieur Charles ROUAS, Monsieur Pascal CASSIAU, Monsieur Baptiste SIBBILLE)
5. ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE SAINT EXUPERY. (ASCSE), SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE = VERSEMENT = AUTORISATION
Résultats du vote :
Présents 17 Pour 21
Procurations 4 Contre 0
Votants 21 Abstention 0
6. PARCELLE AK 336 - CONVENTION D'OCCUPATION AVEC CAP. HORN PROMOTION =
ADOPTE À L'UNANIMITE
SIGNATURE =’AUTORISATION
Résultats du vote :
Présents 17 Pour 21
Procurations 4 Contre 0
Votants 21 Abstention 0
ADOPTE À L'UNANIMITE 7. RÉSIDENCE DE LA TRÈME - DÉNOMINATION- AUTORISATION
Résultats du vote :
Présents 17 Pour 21
Procurations 4 Contre 0
Votants 21 Abstention 0
ADOPTE À L'UNANIMITE
CID Te 0h (0) To) TEST TT UT TO EN e CEST 0] ENT Co: ET Te)
Résultats du vote :
Présents 17 Pour 17
Procurations 4 Contre 0
Votants 21 Abstention 4
A L'UNANIMITE DES SUFFRAGES EXPRIMES
(17 Pours ; 4 abstentions : Madame Gladys LEROY-TESTU, Monsieur Baptiste SIBBILLE,
Monsieur Charles DOUILLET, Madame Nathalie LEJEUNE”)
9. RESERVE COMMUNALE DE SECURITE CIVILE = CREATION - AUTORISATION
SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
Résultats du vote :
10” CONCOURS PHOTOS & PATRIMOINE, PAYSAGES, ART DE VIVRE » - REMISE D'UNE
RECOMPENSE AU LAUREAT - AUTORISATION
Résultats du vote :
Présents 17 Pour 21
Procurations 4 Contre 0
Votants 21 Abstention 0
ADOPTE À L'UNANIMITE
Présents 17 Pour 21
Procurations 4 Contre 0
Votants 21 Abstention 0
ADOPTE À L'UNANIMITE 11. PLAN DEPARTEMENTAL DES ITINÉRAIRES DE PROMENADE ET DE RANDONNÉE —
CHEMINS RURAUX INSCRIPTION = AUTORISATION
Résultats du vote :
Présents 17 Pour 21
Procurations 4 Contre 0
Votants 21 Abstention 0
ADOPTEÀ L'UNANIMITE
12. SIAEPA DE LA RÉGION DE MONTVILLE — RAPPORTS ANNUELS SUR.LE PRIX ET LA
QUALITÉ DES SERVICES PUBLICS D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENTS =
EXERCICE 2023
Résultats du vote :
Présents 17 Pour 21
Procurations 4 Contre 0
Votants 21 Abstention 0
ADOPTE À L'UNANIMITE
13 TABLEAU DES EFFECTIFS = MODIFICATIONS
Résultats du vote :
Présents 17 Pour 21
Procurations 4 Contre 0
Votants 21 Abstention 0
ADOPTE À L'UNANIMITE
14. QUESTIONS DIVERSES
La séance est levée à 22h39.
Le Maire,
Éric HERBET
Atfiché ou publié le 4 g OCT. 202