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Compte-Rendu - CRS 27 09 2023
Document publié le Mercredi 27 septembre 2023 par la commune de Quincampoix.
Lien du pdf (Compte-Rendu - CRS 27 09 2023)
Thèmes du document : Démocratie, Eau et assainissement, Associations, ONG et mouvements politiques,
SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
: COMPTE-RENDU SOMMAIRE
AUINCAMPOIX DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 27 SEPTEMBRE 2023
L'an deux mille vingt-trois, le vingt-sept septembre, à vingt heure, les membres du Conseil municipal,
légalement convoqués le vingt et un septembre deux mille vingt-trois, se sont réunis à la mairie, sous
la présidence de Monsieur Éric HERBET, Maire.
Etaient présents :
Monsieur Éric HERBET, Monsieur Francis DURAN, Madame Valérie LOPEZ, Madame Valérie FAKIR,
Monsieur Charles ROUAS, Madame Fanny LEBRET, Monsieur Pascal CASSIAU, Monsieur André
ROLLINI, Monsieur Rémi FOLLET, Madame Véronique CALLEWAERT, Madame Frédérique HOLLVILLE,
Monsieur Jean-Luc BURGAN, Monsieur Jean-Paul MINCKWITZ, Madame Gladys LEROY-TESTU,
Monsieur Baptiste SIBBILLE, Monsieur Charles DOUILLET, Monsieur Nathalie LEJEUNE.
Etaient absents ou excusés :
Monsieur Régis LECLERC (procuration donnée à Madame Valérie FAKIR), Madame Florence
BLANCHET (procuration donnée à Monsieur Jean-Luc BURGAN), Monsieur François BOUREL,
Madame Sandrine DESOUBRY (procuration donnée à Monsieur Francis DURAN), Madame Emilie
METAIS, Madame Véronique GOMES (procuration donnée à Monsieur Éric HERBET).
Madame Véronique CALLEWAERT a été nommée secrétaire de séance.
1. PROCES VERBAL DE LA REUNION DU 28 JUIN 2023
Résultats du vote :
Présents 17 Pour 21
Procurations 4 Contre 0
Votants 21 Abstention 0
ADOPTE À L'UNANIMITE
2: DECISIONS DU MAIRE
2.1.Marchés publics
2.2.Louage de choses
2.3.Indemnités de sinistres
2.4.Don et legs
2.5.Alignements
EN LT To: D oi 070 PT Nelo LUN TU 1 (e[0) TETE o7 \T)
VEXIN
4. |RAPPORT SUR LE PRIX ET. LA QUALITÉ DU SERVICE DE PRÉVENTION ET DE GESTION
DES DÉCHETS MÉNAGERS.ET ASSIMILÉS - EXERCICE 2022 SYNDICAT. INTERCOMMUNAL D'ADDUCTION D'EAU ET D'ASSAINISSEMENT
(SIAEPA) DE LA REGION DE MONTVILLE - RAPPORTS ANNUELS SUR LE PRIX ET LA
QUALITE DES SERVICES PUBLICS D'EAU POTABLE ET D'ASSAINISSEMENTS —
EXERCICE 2022
ELECTION DES MEMBRES DE LA COMMISSION CARD o A A
Résultats du vote :
. Nombre de votants : 21
. Bulletins blancs ou nuls : O
. Nombre de suffrages exprimés : 21
. Sièges à pourvoir : 3
. , Attribution au Attribution au Liste Nombre de voix . Total
quotient plus fort reste
Liste 1 : Servir Quincampoix 17 2 0 2
Liste 2 : QNA 4 0 1 1
Sont donc désignés pour siéger au sein de la Commission d'Appel d’Offres :
e Liste 1:
Délégués titulaires :
- Monsieur Régis LECLERC
- Monsieur Charles ROUAS
Délégués suppléants :
- Madame Valérie FAKIR
- Madame Valérie LOPEZ
e Liste 2:
Délégué titulaire :
- Monsieur Baptiste SIBBILLE
Délégué suppléant :
- Madame Gladys LEROY-TESTU
LE GENE LES 0 'ELTLLUUT CO N'ES AUD
Résultats du vote :
Présents 27 Pour 21
Procurations 4 Contre 0
Votants 21 Abstention 0
ADOPTE À L'UNANIMITE SEDI
30700
UZES
(1102)
- Réf.
309355
8. SUBVENTION AU TITRE DES INVESTIGATIONS DE CAVITES SOUTERRAINES (ICS) —
CONSORTS BENARD -— ICS 115
Résultats du vote :
Présents 17. Pour 21
Procurations 4 Contre 0
Votants 21 Abstention 0
ADOPTE À L'UNANIMITE
9. LOGEMENTS SOCIAUX - CONTINGENT COMMUNAL — GESTION EN FLUX
Résultats du vote :
Présents 17 Pour 17
Procurations 4 Contre 4
Votants 21 Abstention 0
ADOPTE À LA MAJORITE (17 POUR ; 4 CONTRE : Madame Gladys LEROY-TESTU, Monsieur Baptiste
SIBILLE, Monsieur Charles DOUILLET, Madame Nathalie LEJEUNE)
10: ASSOCIATION QUINCAMPOIX TENNIS CLUS — CONVENTION DE MISE A DISPOSTION
D'EQUIPEMENT DE TENNIS
Résultats du vote :
Présents 17 Pour 21
Procurations 4 Contre 0
Votants Er 21 Abstention 0
ADOPTE A L'UNANIMITE
11: ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE SAINT-EXUPERY (ASCSE) = SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE DE FONCTIONNEMENT 2023
Résultats du vote :
Présents 14 Pour 18
Procurations 4 Contre 0
Votants 18 Abstention 0
ADOPTE À L’UNANIMITE (Monsieur Charles ROUAS, Monsieur Pascal CASSIAU,
Monsieur Baptiste SIBBILLE ne prennent pas part au vote) 12. ASSOCIATION SPORTIVE ET CULTURELLE SAINT-EXUPERY (ASCSE) = SUBVENTION
EXCEPTIONNELLE D'INVESTISSEMENT 2023
Résultats du vote :
Présents 14 Pour 18
Procurations 4 Contre 0
Votants 18 Abstention 0
ADOPTE À L'UNANIMITE (Monsieur Charles ROUAS, Monsieur Pascal CASSIAU,
Monsieur Baptiste SIBBILLE ne prennent pas part au vote)
13. TABLEAU/DES EFFECTIFS - MODIFICATION
Résultats du vote :
Présents 17 Pour 21
Procurations 4 Contre 0
Votants 21 Abstention 0
ADOPTE À L'UNANIMITE
oO EDAUTEES
La séance est levée à 22h17.
Le Maire,
Éric HERBET
Affiché ou publié le — 4 OCT, 2023