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Conseil Municipal - 8 CRsynthtique 20220131
Procès Verbal - 8 Liste Dlib 20250623
Conseil Municipal - 8 PVsynthtique 13122017
Procès Verbal - 8 Liste Dlib 20250210
Conseil Municipal - 8 CRsynthtique 20210628
Document publié le undefined NaN undefined NaN à NaNhNaN par la commune de Puygouzon.
Lien du pdf (Conseil Municipal - 8 CRsynthtique 20210628)
Thèmes du document : Famille, Justice et droit, Travail et emploi,
Mairie
de
Puygouzon
Nombre
de
membres
afférents
au
conseil
municipal
: 27.
Nombre
de
membres
en
exercice
: 27.
Nombre
de
membres
présents
: 19
puis
20
à
partir
de
19h25
Étaient
présents
: M.
DUFOUR
Thierry,
MME
CONDOMINES
MAUREL
Nadine,
M.
BOUCHON
Christophe,
MME
TAMBORINI
Christine,
M.
De
LAGARDE
Vincent,
MME
BOUSQUET
Audrey
(Procuration
de
MME
LAGHZAOUI
Nawal),
M.
HEIM
Philippe,
MME
VIGUIE
Nawel,
M.
KROL
Alfred,
M.
ANTOINE
Gérard,
MME
BLANCO
Caroline,
MME
BONNET
Céline,
M.
CACERES
Philippe
(Procuration
de
M.
ROYER
Jacques),
MME
COBOURG
Monique
(Procuration
de
MME
VERGNES
Brigitte),
M.
COSQUER
Cyril
(Procuration
de
M.
BAYLE
Nicolas
et
de
M.
GOUTY
Michel),
M.
GAYRARD
Alain,
M.
GOZE
Emile
(Procuration
de
MME
DUBOIS
Océane),
M.
JOUANY
Claude
(Procuration
de
M.
TROUCHES
Michel),
MME
MALAQUIN
Hélène,
M.
PAULIN
Samuel
(Arrivé
à
19h25).
Excusés
: M.
BAYLE
Nicolas
(Procuration
à
M.
COSQUER
Cyril),
MME
DUBOIS
Océane
(Procuration
à
M.
GOZE
Emile),
M.
GOUTY
Michel
(Procuration
à
M.
COSQUER
Cyril),
MME
LAGHZAOUI
Nawal
(Procuration
à
MME
BOUSQUET
Audrey),
M.
ROYER
Jacques
(Procuration
à
M.
CACERES
Philippe),
M.
TROUCHES
Michel
(Procuration
à
M.
JOUANY
Claude),
MME
VERGNES
Brigitte
(Procuration
à
MME
COBOURG
Monique).
CONSEIL
MUNICIPAL
DU
28
JUIN
2021
— COMPTE
RENDU
SYNTHÉTIQUE
DÉLIBÉRATIONS
POUR
|
CONTRE |
ABSTENTION
1. Adoption
du
procès-verbal
de
la séance
du
12
avril
2021.
26
0
0
2.
Compte-rendu
des décisions
du
Maire
: décision
n°2021-1
|
|
Information
INSTITUTIONS
|
3.
Modification
du
tableau
du
Conseil
Municipal.
Information
4.
Tirage
au
sort
des
jurés
d'assises.
|
Tirage
au
sort
PETITE
ENFANCE
—
ENFANCE
-— AFFAIRES
SCOLAIRES
5.
Don
ala
plateforme
«
Toute
mon
année.com
»
|
|
26
0
0
6. Tarifs
cantine
2021-2022.
|
26
0
0
7.
Frais
de
scolarité
2021-2022.
26
0
0
8.
Tarifs
repas
crèche
Les
Lucioles
et
Le
Diabolo
2021-2022.
26
0
0
9.
Mise
à disposition
des
agents
communaux
à
l’A.L.AE.
26
0
0
10. Participation
des
familles
pour
les
chantiers loisirs
jeunes
2021.
27
0
0
11*.
Révision
des
tarifs
de
la Taxe
Locale
sur
la
Publicité
Extérieure.
26
0
1
|
ENVIRONNEMENT
12.
Candidature
au
dispositif
Territoires
Engagés
pour
la
Nature
en Occitanie.
27
0
0
1/1 RESSOURCES
HUMAINES
13.
Risque
prévoyance
des
agents
—
Adhésion
à
la
procédure
mutualisée
de
mise
en
concurrence
en
vue
de
la
signature
d’une
convention
de
participation.
27
14.
Participation
au
financement
de
la
protection
sociale
complémentaire
—
risque
santé.
Détai!
des
votes
:
11*:
ABSTENTION:
M.
COSQUER
Cyril.